Corrigé annale abr

Théme 1 : Opération d'assurance, risque assurable et caractéristiques de la prestation d'assurance.    Apparition de l'assurance : pratique qui émerge dans le commerce. Dans l'antiquité, apparition de la lettre de loi le code Hammurabi

(= forme juridique pour se prévenir en cas de risque)  Moyen-Age,  l’essor du commerce maritime dit (``prêt à la grasse aventure``).les marchands qui doivent importés avait deux moyens de transports, < ou mer , les banquiers fessaient des prêts avec des taux d’intérêts très élevés au 14 ème siècle le Pape interdit les prêts avec des taux élevés, par la suite il y a eu l'apparition d'autre mécanismes. I-La Définition Le Contrat d'assurance, moyennant une primes est née du commerce maritime avec la découverte des Indes etc et les importation de soie, épices.  Définition de quelques termes : Assureur : personne physique ou moral qui accepte de prendre charge un ou des risques qui recevras de primes , afin d'indemnisé en cas de sinistres. Le souscripteur : celui qui met sa signature en bas du contrat(ou police) L'assuré: celui qui est exposé au risques et qui n'est pas forcément le souscripteur Le bénéficiaire : celui qui reçois la prestation de l'assureur, il peut être l'assurer , le souscripteur ou étranger (tiers).  En assurance décès, le bénéficiaire n'est jamais le souscripteur il est décidé dans le contrat. En assurance vie, le bénéficiaire peut être l'assuré et le souscripteur.  Il y a deux façons de définir l'assurance : - de manière Individuel entre deux agents, prend appuie sur un contrat (= manifestation de volonté d'un ou plusieurs individus, création de droits). - de manière collective, l'assureur constitue à l'aide de tous les souscripteurs une mutualité. Il va les mètres pour indemniser ceux qui auront un problème dans l'année.   Une prestation: c'est une somme versée par l'assurance pour réparer le dommage (nature financière mais pas que) tel que Assurance maladie complémentaire. L'assurance met à disposition des aides a domicile par l'intermédiaire de ses partenaires (prestation de services) mise à disposition de véhicule, billet pour rapatriement etc... L'assureur exécute au moment venu des prestations car elles sont convenues dans les garanties (= engagements que prend l'assureur et s'impose d'exécuter sous forme de prestation si le risque survient) II-Eléments de l'opération d'assurance Un contrat se compose de deux grands éléments : -Les conditions générales , qui s'applique à tout le monde -Les conditions particulières , les conditions qui prennent un compte les cas particuliers.              A. Le risque L'existence d'un risque : c'est l'objet qui vas assurer (voiture, maison, biens) ou évoque cette notion avec le risque objet. De plus le risque correspond aussi à l'événement dommageable (= le Sinistre) tel que la maladie, le vol, l'inondation etc. Le risque signifie des événements dommageables contre lequel on veut se garantir. Le risque pour être assurable à des conditions d'assurabillitées.           B. Les conditions d'assurabillité *Le risque doit être futur, pas réalisé avant la souscription. Si l'évènement est déjà réalisé il n'y as plus d'incertitude et l'assureur n'as plus aucune chance de rendre l'opération possible *Il doit être incertain, l'incertitude doit toucher la réalisation même du risque (accident de voiture, maladie). On ne peut pas prédire à l’ avance si l'évènement surviendra. *Le risque doit être indépendant de la volonté de l'assuré. Le sinistre n'est plus volontaire si on le provoque (brûler sa voiture) On le dis risque "Non potestatif"( = aucun lien avec la volonté de l'assuré)  -conditions nécessaire mais pas suffisantes- *Afin qu'un assureur propose des contrats il faut que l'individu soit solvable puis une offre des assurance sur le marché; Un risque doit non seulement faire l'objet d'une demande solvable ( = individus ayant des capacités financières suffisantes) et une offre de la part des assurances *Pour qu'un risque soit solvable faut qu'il es possibilité de constituer une mutualité d'assurés exposé au mêmes risque. *Pour que le risque soit assurable il faut que les assurances aient une capacité financière suffisante pour faire face à la prise en charge de sinistre qui intervient dans la catégorie des risques * le risque qu'on veut assurer soit doivent être  lié à une activité licite, de même pour les biens.             c. La prime :

On ne parle plus de prime mais de cotisation.

Prime: ce que le client va verser en contre partie de la couverture/garantie fournie par l'assureur.

Versé en premier avant que la prestation de service ne soit fournie par l'assureur.

Inversion du cycle de production:

Cycle de production: ensemble des étapes qui vont de l'état de matière première à produit fini.

En assurance: l'entreprise encaisse les primes avant d'avoir produit quelque chose car elle encaisse en début de période.

L'entreprise d'assurance ne sait pas combien va lui coûter sa production car il ne connait pas les sinistres.

L'assureur doit faire des calculs par anticipation de façon à ce que la cotisation corresponde dans son montant au coût du risque auquel il faudra ajouter les frais de fonctionnement de l'entreprise et éventuellement les taxes.

Prime cotisation = Coût du risque + frais de fonctionnement + taxes.

Prime cotisation est essentiellement le résultat qui repose sur les évaluations prévisionnelles de sinistralité.

On utilise des outils statistiques pour déterminer des probabilités plus ou moins précise des événements garantis.

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