Rôle Du Premier Ministre Sous La Ve République dissertations et mémoires
78 508 Rôle Du Premier Ministre Sous La Ve République dissertations gratuites 326 - 350 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Le sport dans les sociétés contemporaines structure une part importante de la vie publique
Le sport dans les sociétés contemporaines structure une part importante de la vie publique. Créateur d’événements, il occasionne des rassemblements de masse et des manifestations qui rythment le temps collectif. Depuis le début du XXe siècle, le sport est passé d’une pratique personnelle relevant du domaine des loisirs à un phénomène social d’une ampleur considérable en raison de L’engouement collectif (avec ou sans pratique sportive) qu’il suscite. Le sport permet la manifestation de passions individuelles
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Finances Publiques: le principe d'universalité
Le principe d’universalité Le principe d’universalité, selon lequel l’ensemble des recettes couvre l’ensemble des dépenses, se décompose en deux règles : – La règle de non-compensation, qui interdit la compensation des dépenses et des recettes. Ainsi, il n’est pas possible de soustraire certaines dépenses de certaines recettes (par exemple, déduire les frais de recouvrement prélevés par l’État du montant des impositions), et de soustraire des recettes de certaines dépenses pour ne présenter que le solde
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Commentaire D'arrêt cour de cassation en première chambre civil le 30 octobre 2008:La cause d'un engagement à exécution successive peut-elle disparaître postérieurement à sa formation, entraînant de fait sa caducité?
C’est un arrêt rendu par la cour de cassation en première chambre civil le 30 octobre 2008. Les faits sont les suivants M. Y à travers la rédaction d'une reconnaissance de dette se reconnaît débiteur de Mme d'une somme qu'il s'est engagé à payer par mensualités à partir du 1er décembre 1972, et ce, à titre de paiement de la pension alimentaire destinée à assurer l'entretien et l'éducation de leur fils, sachant qu'il était alors
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Le Bilan De La Première Guerre Mondiale
Introduction : Le 28 Juin 1914, l'héritier du trône d'Autriche est assassiné à Sarajevo. C'est a partir de cette date,que le conflit a démarré; les pays européens, un par un, se mettent en guerre; et la guerre devient bientôt une guerre mondiale. Elle oppose deux alliances : les Alliés (France, Royaume-Uni, USA) à l'Axe (Allemagne, Empire Austro-hongrois,Italie). La guerre dure 4ans, 4ans pendant lesquels les pays s'affrontent sans relâche. Les soldats qui y participent vivent
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L'État et les finances publiques contemporaines
L'État et les finances publiques contemporaines : Introduction : On pourrait dire que les finances publiques étudient les opérations financières des organismes publiques, c'est à dire des opérations de recettes et de dépenses qui se font dans un cadre financier qu'on appelle un budget. Les organismes publiques étudiés quand on parle de finances publiques, c'est d'abord l'État et ses établissements publics ( ex. Une Université, un hôpital ), les collectivités territoriales et leurs établissements publics ( collèges,
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Les avantages du stage dans la fonction publique internationale
Les avantages du stage dans la fonction publique internationale www.studyrama.com › Formations Le stage offre de multiples avantages au jeune diplômé. Son intérêt majeur est de permettre de comprendre concrètement les divers rouages du métier. Fort de ... LES APPORTS DU STAGE Ce stage a été - CEG de LOKOSSA ceg-lokossa.blogspot.com/.../les-apports-du-stage-ce-stage-ete-tres.ht... LES APPORTS DU STAGE. Ce stage a été très positif et m'a permis d'enrichir mes connaissances et mon savoir-faire, mais surtout mon savoir-être. Dissertations
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Les Finances Publiques De Collectivités Locales
Introduction Chapitre I : Les opérations de recettes A- Les recettes réalisées au comptant 1- Institution de la régie de recette 2-Fonctionnement de la régie de recettes B- Les recettes réalisées sur ordre de recettes 1- L’établissement des titres de recettes 2- La prise en charge 3- Le recouvrement Chapitre II : Les opérations de Dépenses - Les phases d’exécution de la dépense publique 1-L’engagement. 2- La liquidation. 3- Le mandatement. 4- Le paiement. Chapitre
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Le lean manufacturing pourrait-il s’adapter aux organisations publiques (l’Etat)?
ent. 3) Le lean manufacturing pourrait-il s’adapter aux organisations publiques (l’Etat) comme le suggère l’article ? Il pourrait s’adapter aux organisations publiques car il permettrait de faire des économies (ce qui est plus qu’utile dans un contexte économique difficile). Cette démarche, actuellement engagée au niveau des services publics de l’Etat vise à moderniser les services offerts aux citoyens et aux entreprises pour créer un « Service Public 2012 » performant, plus réactif, plus efficace. Permet
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Les Finance Publique Entre Principes Budgétaires Et Crise économique
Les finances de l'État au Maroc La réalité sociale de manière générale et financière en particulier est complexe, et ceci à tous égards. Cette complexité apparaît au niveau de l'objet même des finances publiques qui, en tant qu'activité ayant directement ou indirectement trait au paiement, à l'argent, au règlement, aux transactions et aux échanges, à la gestion et à la gouvernance, se trouvent à la croisée de plusieurs disciplines et par conséquent nécessitent, afin de
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Le cancer est-el un problème de santé publique ?
Le cancer est un dérèglement des cellules d’un organe ou d’un tissu. Ces cellules cessent de jouer leur rôle spécifique et commencent à se multiplier de manière anarchique. Elles finissent par envahir les tissus à proximité et peuvent parfois migrer dans d’autres régions du corps. Le cancer est souvent perçu comme une maladie incurable et fatale. Mais aujourd’hui, principalement grâce au dépistage précoce et aux traitements, bon nombre de gens en guérissent. Aucun médecin ne
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Les Matières Premières des Cosmétiques
Ce sont des constituants de base des produits cosmétiques, elles peuvent être naturelles ou de synthèse. Il faut savoir qu'actuellement les matières premières de synthèses sont de plus en plus utilisées car elles sont plus stables dans le temps. Les matières premières utilisées en cosmétologie doivent être autorisées par la législation et ne doivent pas figurées sur les listes négatives (= listes des produits interdits.) Elles ont des propriétés lipophile ou hydrophile et se présentent
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Epreuve économie BTS AG: le système de santé sur le plan financier et sur le plan de la santé publique
ECONOMIE 1/ Pour les citoyens français, l’accès aux soins est un droit fondamental. En effet, conformément au code de la santé, chaque personne a le droit à la protection de la santé. Pendant des années, le système d’assurance maladie continue à s’élargir afin de couvrir progressivement l’ensemble de la population et de garantir l’égal accès aux soins pour tous. Depuis les années quatre-vingts, la Sécurité sociale en France a dû faire face à des difficultés.
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Corrigé BTS Blanc Eco-Droit: note afin de préparer le rapport sur les incidences de la dette publique et ses répercussions sur les comptes des États
Rédaction d'une synthèse structurée et argumentée (20 points, une valorisation particulière de la structuration est nécessaire) Vous devez présenter à l'aide de vos connaissances personnelles et du dossier documentaire joint, dans le cadre d'une note argumentée et structurée, les travaux suivants: - Appréciation de l'évolution de la situation des finances publiques de la France; - Analyse des principales raisons de la dégradation des comptes publics; - Analyse des effets possibles d'une politique de réduction des
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Première partie d'un programme: Le risque du crédit au sien des entreprises bancaire
Mémoire de licence sous le thème Réalisé par : Mr.: BIRO Enselme Stanislas CNE: 2929202012 Encadré par : Mr CHERKAOUI Année universitaire 2011 – 2012 SOMMAIRE Avant propos .............................................................................................6 Abréviation ................................................................................................7 Introduction : ............................................................................................8 1ère partie : Le risque du crédit au sien des entreprises bancaire Chapitre 1 : Les crédits bancaires Section 1 : définition.....................................................................................11 Section 2 : Typologie des crédits bancaires ................................................13 Chapitre 2 : Démarche d'analyse de la faisabilité d'un crédit. Section
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Les conditions de l'entrée en guerre de l'Italie durant la Première Guerre Mondiale
Pour le prix de son entrée en guerre aux côtés de la France, l’Italie avait négocié en 1915 des extensions territoriales aux dépens de l’AutricheHongrie. Elle réclamait plusieurs territoires autrichiens où on parlait italien, en particulier l’Istrie (région de Trieste) et le Trentin, dans les Alpes. Elle réclamait également la Dalmatie. Bien, que dans le camp des vainqueurs, les traités de paix lui refusent la Dalmatie, et ne lui donnent que l’Istrie et une partie
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Les Offres Publiques Obligatoires En France
Les Offres publiques obligatoires Les mesures anti-OPA Clause de plafonnement de droit de vote : lorsqu’un actionnaire dépasse un certain seuils ne peut pas voter avec ses actions sauf s’il lance une offre publique sur un certain seuil du capital. Clause qui prévoit qu’un actionnaire ne peut voter qu’avec un pourcetange maximal. Aussi que le vote tient en compte n’ont pas de nombre des droits de vote, mais en fonction de la représentation en AG.
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Les Finances Publiques
Les finances publiques désignent l'étude des règles et des opérations relatives aux deniers publics. Selon le critère organique, les finances publiques peuvent aussi être présentées comme l’ensemble des règles gouvernant les finances de l’État, des collectivités locales, des organismes de sécurité sociale, des établissements publics et de toutes autres personnes morales de droit public. C'est un champ à la croisée du droit fiscal, du droit constitutionnel, ainsi que de la comptabilité publique. Sommaire 1 Définition,
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Quelle est l'influence de la culture politique sur les comportements publiques?
Quelle est l'influence de la culture politique sur les comportements publiques? I - La culture politique A/ La culture politique On connaît la notion de culture d'une nation, qui est l'ensemble de ses valeurs et de ses normes. Sur le même principe, on désigne pour la culture politique l'ensemble des valeurs et des pratiques politiques partagée par une majorité d'individus pour participer au pouvoir et au contre-pouvoir. ex de valeur de la culture
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L’organisation des activités d’audit interne dans les différentes autorités publiques belges
L’organisation des activités d’audit interne dans les différentes autorités publiques belges Diane Van Gils, Christian De Visscher, Gerrit Sarens et Jürgen Spanhove p. 95-124 Résumé | Plan | Texte | Notes | Illustrations | Citation | Auteurs Résumé L’objet de l’article vise à décrire et comparer le cadre institutionnel dans lequel se sont développées les activités d’audit interne dans les différentes autorités publiques en Belgique. L’analyse porte sur le mandat, la structure organisationnelle et le
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Les finances publiques et leurs droits
Le terme de finances dérive de l’ancien français « finer » qui voulait dire mener à sa fin une transaction donc, en fait, payer. Au pluriel et dès le 15ième siècle, le terme de finances va servir à qualifier les deniers et les revenus publics destinés à subvenir aux charges de l’Etat. Actuellement, nous parlons encore de finances publiques au pluriel lorsqu’est concernée la puissance publique et de finance au singulier quand on désire caractériser
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Commentaire d'arrêt Cour De Cassation, Première Chambre Civile, 31 Mai 2007: La fausseté partielle de cause peut-elle entraîner la réduction de l’obligation, dans les contrats synallagmatiques ?
M. et Mme X... acceptent, dans un protocole d’accord, du 1er juillet 1994, de céder, plus tard, à M. Y..., au prix de un franc, 2015 actions qu'ils possèdent dans le capital de la société DTP. Ce prix est déterminé au vu de la situation comptable de cette société, arrêtée au 30 avril 1994, et en tenant compte de la future cession simultanée, par M. X..., à hauteur de 301 892, 23 francs, de son
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Quelle finalités pour les organisations publiques ?
Synthèse de management Thème 2 / Les critères de différentiation des organisations Chapitre 4 / Quelle finalités pour les organisations publiques ? Mots clés ; Organisation publiques, l’administration centrale, collectivité territoriale, Biens public, ressources fiscales et non fiscales, primauté de l’intérêt général, principes, misions de service public. I. Qu’et-ce qu’une organisation publique ? A- Service public Un service public est une activité exercée directement par l'autorité publique (Etat, collectivité territoriale ou locale) ou sous son
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Les juridictions de premier degré
Organisation Judiciaire – complément de cours Application 1 : Les juridictions de premier degré : Les juridictions civiles Réponse : Tribunal d’instances compétence Territorial (d’Epernay lieu litige + lieu du jugement). Monsieur S... intente une action en justice contre la société AOL pour non-respect de ses engagements contractuels non-respect des conditions promotionnelles abonnement. Contenu du succès de l’opération promotionnelle de la société n’était plus en mesure de satisfaire l’offre. Le tribunal retient la responsabilité de la société AOL.
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Le Soulier De Satin, Scène Première, Première Journée. Commentaire Composé De La Tirade De L'annoncier
Paul Claudel est un dramaturge, poète et symboliste français du début du XXème siècle. Sa vie a été marquée à dix-huit ans par une conversion au catholicisme qui était la religion pratiquée par ses parents. En 1929, il créa le soulier de satin, pièce de plus de dix heures dont l’action s’étend sur une vingtaine d’années, jouée pour la première fois en intégralité cinquante ans après sa création. Il s’agit de l’histoire d’un amour contrarié,
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Cours BTS: Les libertés publiques, économiques et sociales
COURS 1: Les libertés publiques, économiques et sociales Le Droit mentionne des libertés qui permettent d'une part de diriger la société vers un modèle (par exemple, assurer la paix sociale) et d'autre part de protéger les individus. Le Droit se compose entre autre des Lois qui peuvent être impératives (c'est à dire qu'elles s'appliquent à tous sans distinction) ou supplétives (c'est à dire qu'elles s'appliquent si les individus concernés n'ont pas fait savoir qu'ils refusaient
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