Objet D Etude Eco Droit dissertations et mémoires
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Objet D'etudes la Contrefaçon
26 Novembre 2013 à 10:48 je donne mes deux objets d'étude sur le contrat de travail et sur la non discrimination à l'embauche, au perssonne qui me trouve une étude toute faites sur la concurence, ou sur d'autre sujet de terminale, je verifie ! sisi70 4 messages 10 jetons jetons bac-es 16 Décembre 2013 à 22:31 J'AI LE DOSSIER DE CONTRAT DE TRAVAIL QUE J'AI FAIT L'ANNER DERNIERE SI TU VEUX EN ECHANGE DE TES
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Droit individuel à l'étude (DIF)
III. Le droit individuel de formation (DIF) C’est un droit qui permet au salarié de cumuler chaque année 20 heures de droit à la formation, utilisable à sa volonté, mais avec accord de l’employeur. A. Principe Tout salarié titulaire d’un CDI et ayant au moins 1 an d’ancienneté bénéficie tous les ans d’un DIF de 20 heures, sauf dispositions conventionnelles plus favorables. Pour les temps partiel, c’est prorata temporis. Un salarié en CDD doit avoir
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Objet D'étude Français
Objet d’étude 2 : Au XXe siècle, l’homme et son rapport au monde à travers la littérature et les autres arts. Comment la lecture d’œuvres littéraires permet-elle de s’intégrer sur le rapport de l’homme au monde ? Séance 1 : Etude du titre, contexte d’écriture qui est Camus ? 1) Le Contexte d’acriture est la seconde guerre mondiale, car son œuvre est sorti à cette période la. 2) Albert Camus est un écrivain philosophe romancier,
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Objet D'etudes la Contrefaçon
La contrefaçon a toujours existé depuis l antiquité en passant par la révolution français l émergence du libéralisme de la révolution industrielle qui a laisse place au développement des marques commerciales. A partir de 1980, la mondialisation a favorise la contrefaçon en facilitant les échanges entre les pays émergents et les pays occidentaux. Dans les années 2000, avec la montée des pays émergents la contrefaçon touche tous les domaines de la production industrielle. Nous verrons
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Objet D'etude
Définitions de la contrefaçon : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de produire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Article 1 La contrefaçon s’apprécie selon les ressemblances et non selon les différences. Ce Fléau consiste a
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Objet de l'etude on contrat de travail
ECONOMIE-DROIT EN BAC PROFESSIONNEL - OBJET D'ETUDE SUR LE CONTRAT DE TRAVAIL 2012-2013 1 QU'EST CE QUE UN CONTRAT DE TRAVAIL ? Le contrat de travail, qui lie le salarié à l'employeur, mentionne les obligations et les droits de chaque partie. Il est obligatoirement écrit dans le cas de contrats particuliers (à durée déterminée, à temps partiel, de travail intermittent et temporaire, d'apprentissage ou de formation en alternance) mais peut être verbal s'il s'agit d'un
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Les objets du droit
itre 1 : Les objets du droit Le juriste L à l’élaboration des règles de droit et à la définition des droits individuels. Chapitre 1 : Le droit objectif = e des règles dont la coordinat° forme l’ordre juridique. Il a pour matériaux : Section 1 : La règle de droit Pour être règle un énoncé verbal doit énoncer un commandement, prescrire un certain état de la normalité appelant la destruction° de ce qui lui
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Objet de l'étude : Recrutement
Objet d’étude : Recrutement Introduction : Le processus de recrutement se déclenche par le besoin de combler un poste vacant ou un nouveau poste qui devrait contribuer a l’accomplissement de la mission et a la réalisation des objectifs de l’organisme. L’objectif final de ce processus c’est de recruter au bon moment la bonne personne possédant les bonnes compétences. La décision d’embaucher est stratégique pour l’organisme. Problématique : Pour une entreprise, quels sont les différents modes
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Objet D'étude : La Discrimination à L'embauche
Objet d'étude n°1 La discrimination à l'embauche Dans le cadre du cours d’économie droit nous avons étudié le thème :les ressources humaines ainsi que les notions suivanteschapitre sur le recrutement et la discrimination. Dans un premier temps je définirais d’abord le principe et la définition de la discrimination à l'embauche, puis je parlerais des moyens d'anti discriminations à l'embauche et ensuite nous verrons le témoignage d'une femme Comment lutter contre la discrimination à l'embauche? 1.
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Étude de Cas Droit: ouvrir un commerce totalement indépendant ou être franchisé
ANALYSE DE LA SITUATION Justine Rousseau a suivi des études dans le domaine de l'optique, après avoir travaillé durant cinq ans comme opticienne, elle souhaite monter sa propre affaire. Justine hésite sur deux façons de fonctionner : ouvrir un commerce totalement indépendant ou être franchisé. Le groupe pour lequel elle travail possède une autre franchise, avec laquelle elle est rentré en contact, Justine reçoit un document ou figure diverses informations sur le réseau de franchise. ELEMENTS
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Étude de cas de Droit: ouvrir son commerce
1 ) Justine veut s’installer à son compte mais elle ne c’est quel genre de commerce ouvrir soit un commerce indépendant en centre ville ou une boutique en galerie commerciale, avec des gammes de produits différents suivant l’endroit choisi. Son ancienne entreprise possède une franchise « Le discount de la optique » . Peut être ouvrir une boutique franchisé ? Justine peut ouvrir une boutique franchisé, car elle dispose du document « DIP » que
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Objet D Etude Contrat De Travail
SOMMAIRE : Trame de l’objet d’études 1) Introduction 2) Développement Partie 1 : Facebook les réseaux sociaux publics ou privés -Première sous partie : les réseaux privés -Deuxième partie : les réseaux publics Partie 2 : Les avantages et les limites de facebook -Première sous partie : Pour les entreprises -Deuxième sous partir : Pour les salariés 3) Conclusion Support : Document 1 : Journal : Comment les entreprises essaient-elles de reprendre la main sur
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Devoir droit: étude d'un cas pratique, créer une association
PREMIERE PARTIE ANALYSE DE LA SITUATION 1) Ces trois professionnels souhaitent mettre en commun leurs connaissances et leurs activités dans un but autre que de partager des bénéfices, en mettant sur pied une activité appelée Les Ludocolors : ils souhaitent pouvoir accueillir chaque mercredi les enfants du quartier ayant des difficultés scolaires, et leur proposer des activités ludiques fondées sur le dessin et l’écriture. Ils ne comptent pas se rémunérer mais ils comptent mettre en
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Étude d'un article de droit
Le Titre 2 de la constitution de 1958 relatif aux attributions du Président de la République comprend 15 articles dont l’article 19 qui énonce que « les actes du Président de la République autres que ceux prévus aux articles 8-1, 11, 12, 16, 18, 54, 56 et 61 sont contresignés par le premier ministre et le cas échéant, les ministres responsables ». Le contexte dans lequel a été fait l’article est très intéressant et mérite
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Objet D'etude
Les collectivités territoriales Définition :Les collectivités territoriales sont des structures administratives distinctes de l’administration de l’Etat. 1) Les différentes collectivités territoriales Il existe trois différents types de collectivités territoriales qui sont : -Les communes -Les départements dont 4 départements d’outre-mer -Les régions don 4 régions d’outre-mer Elles sont composées : -D’une assemblées délibérante élue au suffrage universel direct (conseil municipal, conseil général ou conseil régional) -D’un pouvoir exécutif élu en son sein par l’assemblée (maire et ses adjoints
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Objet D'etude Sur Le Recrutement
Le management des ressources humaines est la fonction qui assure à l’entreprise les moyens humains dont elle a besoin pour le travail du présent et de l’avenir. Pour remplir cette mission, cette fonction effectue des recrutements. Ce sont en effet des procédures qui visent à réunir et à sélectionner la compétence appropriée en vue de pourvoir un poste vacant ou nouvellement créé. Par ailleurs, une alternative de recrutements s’offrent à l’entreprise : le recrutement interne
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Objet D'etude la publicité mensongère
Une publicité mensongère est en langage courant, comme son nom le laisse supposer, une publicité contenant des éléments faux, ou conçus pour induire en erreur. Qu’entend-on par protection du consommateur ? Citer les méthodes de ventes interdites Citer les défenses des consommateurs Enoncer la loi interdisant la publicité mensongère Les sanctions pénales des trois sortent de publicité Les méthodes de ventes interdites Les méthodes commerciales interdites sont le refus de vente, sauf pour la
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Objet D'etude
Définition : La contrefaçon est l’action de reproduire par imitation une œuvre littéraire artistique ou industrielle au préjudice de son auteur. Sujet: Article contrefait, un fléau en pleine évolution Problématique: Comprendre et analyser la contrefaçon et ses conséquences pour le commerce légal. Annonce du plan: Nous verrons combien de secteurs sont concernés, puis qu’elles sont les tendances néfastes liées au piage du savoir faire national et enfin comment lutter contre la contrefaçon. 1. Les secteurs
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Objet D'etude Comptabilité
INTRODUCTION Je suis élève en terminal Baccalauréat Professionnelle comptabilité au Lycée professionnel Max Joséphine qui se situe au Angle avenues Voltaire et A.Aron 97300 Cayenne. J’ai effectué une periode de formation du 06 novembre au 17 décembre au service comptabilité de l’entreprise Assistance Secrétariat Service qui se situe au 2426 Route de Montabo 97300 Cayenne, Le domaine d’activités de l’entreprise sont specialisées de soutien de bureau. Cet entreprise est représenté par M. NG KON CHOU
584 Mots / 3 Pages -
Objet D'étude Harcèlement Moral Au Travail
Comment prouver le harcèlement moral dans le cadre du travail ? Introduction Le harcèlement moral au travail est une forme de violence insidieuse au sein du travail. La loi organise la protection des salariés, des agents publics et des stagiaires contre lui. C’est une conduite abusive qui par des gestes, paroles, comportements, attitudes répétées ou systématiques vise à dégrader les conditions de vie et/ou conditions de travail d'une personne. Le harcèlement moral est une technique
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Objet D'étude La Discrimination à L'embauche
La discrimination à l’embauche Quels sont les recours d’une personne victime d’une discrimination ? Principe de la discrimination : L’employeur est libre d’embaucher le candidat de son choix, mais il doit le faire en fonction de critères professionnels et non en se basant sur des considérations d’ordre personnel extérieures au travail, ce qui mènerait à une discrimination. La discrimination consiste à favoriser ou défavoriser quelqu’un, par rapport à certaines de ses caractéristiques ou de ses
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Objet D'etude Sur L'entreprise AXA
L’entreprise AXA et son marché Le sujet d’étude portera sur l’entreprise AXA et son marché, il s’agira de découvrir simplement l’entreprise AXA dans un premier temps et dans un second temps savoir qu’axa est le leader mondial de l’assurance, en mentionnant les forces et des chiffres révélateurs. I- Découverte de l’entreprise 1) Présentation de l’entreprise Principale dates à retenir : Axa est un groupe issu de la fusion de plusieurs sociétés d'assurance, dont la plus
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Objet D'etude le contrat de travail
Audrey Hepburn, est née le 4 mai 1929 à Ixelles en Belgique et morte le 20 janvier 1993 à Tolochenaz en Suisse c’était une actrice anglo-néerlandaise. Elle se destinait initialement à la danse avant de rejoindre la scène à la fin des années 1940. Le succès de la pièce Gigi (1951) sur Broadway lui ouvre les portes du cinéma ; dès 1953, Vacances romaines lui vaut l’Oscar de la meilleure actrice. Étoile d’Hollywood dans les
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Étude d'économie droit sur la concurrence de marché en entreprise
ETUDE D'ECONOMIE DROIT SUR LA CONCURRENCE DE MARCHE EN ENTREPRISE PROBLEMATIQUE La concurrence entre les entreprises ← Dans un premier tems je vous parlerais des règles de concurrence et pourquoi est-elle si importante← Dans une seconde partie je vous parlerais du non-respect de la concurrence et les sanctions Quelques définitions Qu’est-ce que la concurrence : La concurrence est une compétition, une rivalité entre des personnes, desentreprises, etc., qui ont le même objectif, qui recherchent le
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Objet D'étude Aprrentissage
OBJET D’ÉTUDE : LE CONTRAT D’APPRENTISSAGE INTRODUCTION : Le contrat d’apprentissage est un contrat de travail conclu entre un salarié (l’apprenti) et un employeur (l’entreprise). Son but est de permettre à un jeune de suivre une formation générale, théorique et pratique pour obtenir une qualification professionnelle obtenue par un diplôme ou un titre professionnel. Ce contrat alterne des périodes en centre de formation pour apprenties (CFA) pour avoir l’enseignement général, technologique et professionnel et des
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