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Le Marché Des Droits à Polluer dissertations et mémoires

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17 723 Le Marché Des Droits à Polluer dissertations gratuites 476 - 500 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 20 Juin 2015
  • Entrer Sur Le Marché Russe: Les équipementiers Sportifs

    Entrer Sur Le Marché Russe: Les équipementiers Sportifs

    TABLE DES MATIERES TABLE DES MATIERES 1 INTRODUCTION 3 Partie 1 : Entrer sur un marché étranger : 5 I. Pourquoi s’internationaliser 6 1. Les raisons stratégiques : 6 2. Les raisons liées au marché : 7 3. Les risques de l’internationalisation : 8 II. L’étude du pays 9 1. Aspects généraux à étudier : 9 o La démographie : 9 o L’économie : 10 o Gouvernement et environnement politique : 10 2. Aspects concernant

    9 397 Mots / 38 Pages
  • Entrer sur le marché Russe: les équipementiers sportifs

    Entrer sur le marché Russe: les équipementiers sportifs

    TABLE DES MATIERES TABLE DES MATIERES 1 INTRODUCTION 3 Partie 1 : Entrer sur un marché étranger : 5 I. Pourquoi s'internationaliser 6 1. Les raisons stratégiques : 6 2. Les raisons liées au marché : 7 3. Les risques de l'internationalisation : 8 II. L'étude du pays 9 1. Aspects généraux à étudier : 9 o La démographie : 9 o L'économie : 10 o Gouvernement et environnement politique : 10 2. Aspects concernant

    9 552 Mots / 39 Pages
  • Le Marché : approche générale

    Le Marché : approche générale

    LE MARCHE : APPROCHE GENERALE 1. NOTION DE MARCHE Le marché est un lieu de rencontre entre une offre émanant des producteurs et une demande provenant des consommateurs. 1.1. Approche économique Le marché est un concept central : il est définit par l’ensemble des règles par lesquelles une transaction marchande peut se réaliser. Le marché est un « lieu » d’interaction et de confrontation d’offre et de demande et où se détermine le prix d’un

    1 079 Mots / 5 Pages
  • Le Droit Du Travail

    Le Droit Du Travail

    La Loi sur la fonction publique donne compétence à la C.R.T. pour révoquer toute accréditation en vigueur dans la fonction publique et en accorder une nouvelle et pour décider de l’inclusion effective d’un fonctionnaire dans un groupe visé par une accréditation. Aussi, en vertu de la Loi sur l’équité salariale, la C.R.T. a compétence pour entendre et disposer toute demande qui lui est adressée relativement à l’application de cette loi. Notamment les constats par la

    2 555 Mots / 11 Pages
  • Objet du droit processuel ? Ses sources ? Son contenu ?

    Objet du droit processuel ? Ses sources ? Son contenu ?

    Intro : Objet du droit processuel ? Ses sources ? Son contenu ? I) L’objet du droit processuel Pour le mettre en lumière, il faut rappeler trois évidences : les juges rendent la justice au nom de l’Etat, dans leur mission de rendre la justice les juges doivent respecter certaines règles prédéfinies, parmi celles-ci figurent des règles de procédure. A. La justice rendue par les juges au nom de l’Etat Dans tous les sociétés modernes,

    2 841 Mots / 12 Pages
  • Droit BTS: Le choix d'un régime juridique de travail

    Droit BTS: Le choix d'un régime juridique de travail

    Le choix d'un régime juridique de travail Qu'est-ce que le travail? Qu'est-ce qu'un régime juridique? Dans un régime salarié, c'est l'employeur qui fixe le travail au salarié. Un fonctionnaire travail sous le compte de l'Etat. Le régime juridique c'est le régime auquel est rattachée la personne qui exerce un travail. Le régime juridique porte sur une activité professionnelle qui peut-être un régime salarié (employeur/salarié), un régime de travailleur indépendant (artisan, commerçant) ou un régime de

    722 Mots / 3 Pages
  • Sondage de satisfaction professionnelle, Droit Commercial

    Sondage de satisfaction professionnelle, Droit Commercial

    Sondage de satisfaction professionnelle Quitter ce sondage   1. À quelle fréquence êtes-vous autorisé à prendre des décisions de manière indépendante au travail ? À quelle fréquence êtes-vous autorisé à prendre des décisions de manière indépendante au travail ?  Extrêmement souvent Très souvent Parfois Occasionnellement Jamais 2. Vos tâches sont-elles routinières ? Vos tâches sont-elles routinières ?  Extrêmement routinières Très routinières Assez routinières Légèrement routinières Pas du tout routinières 3. À quelle fréquence avez-vous l’opportunité

    503 Mots / 3 Pages
  • Le Droit D'ingérence

    Le Droit D'ingérence

    Sommaire Introduction Définition : I- L’ingérence humanitaire : A-Mise en œuvre : B- Exemples d’ingérence humanitaires : 1-Cas de la Libye : 2-Cas de la somalie : II- La force et l’ingérence A- Le principe fondamental d’interdiction du recours à la force 1- Une interprétation complexe du principe a- Le domaine d’application b- Les fins visés B- Des exceptions au principe d’interdiction du recours à la force strictement définies 1- Une légitime défense conditionnée a-

    4 339 Mots / 18 Pages
  • Étudier Un Marché

    Étudier Un Marché

    Etudier un marché Faire une étude de marché, c´est collecter un certain nombre de données qui aident les dirigeants d'une entreprise à prévoir les ventes d´un produit ou d´un service sur un marché ciblé. Canevas d´étude de marché à l´exportation: Aspects macro-économiques et monographies du pays:  Population et taux d´accroissement  Répartition géographique et densité  Emploi  Valeurs culturelles  Situation politique  Produit national brut (par habitant)  Taux de croissance économique

    398 Mots / 2 Pages
  • Les vins français sur le marché (document en anglais)

    Les vins français sur le marché (document en anglais)

    French wines on the market This study is realized in two sections. This first part will describe the present capacities and choices of the French makers to produce wines and the different forecasts of this productivity. It includes the structure of the offer and the recent changes which appeared in the past few years. Then, the consumption of French wines on the market and the evolution of the customer’s characteristics. After that, the next part

    8 935 Mots / 36 Pages
  • Le Droit D'asile

    Le Droit D'asile

    TITRE : Le droit d'asile Anicet Le Pors, fut ministre de 1981 à 1984. Il a exercé diverses responsabilités politiques et syndicales. Chef de la mission interministérielle « immigration et développement économique et sociale » de 19 à 1977, membre du haut conseil à l’intégration de 1990 à 1993, il est aujourd’hui membre du conseil d’état et président de section à la cour national des droits d’asile. Résumé : Les évènements tels que les guerres, les désastres

    263 Mots / 2 Pages
  • Comité D'entreprise, Droit Social

    Comité D'entreprise, Droit Social

    DROIT SOCIAL Définition Le comité d’entreprise est l'une des institutions représentatives du personnel au sein de l'entreprise. Composée de représentants élus du personnel et éventuellement de représentants syndicaux désignés par les organisations syndicales. En France, le comité d'entreprise et les comités d'établissement sont institués par : L’ordonnance du 22 février 1945 et la loi du 16 mai 1946 dans toutes les entreprises de 50 salariés et plus. En dessous de cet effectif, le CE n'est

    1 866 Mots / 8 Pages
  • Questionnements de droit en matiere de transport au cameroun

    Questionnements de droit en matiere de transport au cameroun

    LECTURES SUR LE NOUVEAU CODE OHADA PORTANT SUR LE DCG ADOPTE LE 15 12 2010 A LOME ET REMPLACE CELUI DU 1ER 10 1997 I. Décompte des Livres du Nouveau Code. Le nouveau Code a IX Livres contre VI au précédent. En plus les libellés de ces titres ont changé. Livre I : statut du commerçant et de l’entreprenant avec 2 titres. Livre II : registre du commerce et du crédit mobilier avec 5 titres

    410 Mots / 2 Pages
  • Analyse Du Marché Des Biscuits Sucrés

    Analyse Du Marché Des Biscuits Sucrés

    Analyse du marché des biscuits sucrés Leader : Biscuits LU France : 37,6 % de parts de marché (+ 1,4 %) Challenger : United Biscuits : 10 % des parts de marché Carrefour : détient une gamme de prix très agressifs Déclin relatif des MDD en valeur et en volume Poids important des promotions chez les industriels pour contrer les distributeurs 2007 : union entre Kraft et Biscuits LU France Segments les plus touchés :

    8 637 Mots / 35 Pages
  • Droit - le Fonds De Commerce

    Droit - le Fonds De Commerce

    Chapitre 2 : le fonds de commerce 1- La notion de fonds de commerce : Il comprend l’enseigne, le droit au bail, matériel, brevet d’invention, les dessins, les modèles industriels ... a- Analyse des éléments du fonds de commerce L’enseigne : une représentation du magasin sous forme d’un emblème figuratif qui permet d’identifier le fonds. Souvent lié à des franchises exemple : orange, pimkie … Le nom commercial : parfois ce confond avec l’enseigne, nom

    691 Mots / 3 Pages
  • Le marché des produits bio

    Le marché des produits bio

    Le Marché Des Produits Bio SOMMAIRE ● INTRODUCTION ● PLAN DETAILLE ● CONCLUSION ● BIBLIOGRAPHIE ● FICHES ARTICLES ● ARTICLES p. 24 INTRODUCTION : Dans les sociétés actuelles le marché des produits biologiques est omniprésent. Agroalimentaire, textile, cosmétiques… Le phénomène de mode autour du bio envahit tous les domaines. C’est sujet très intéressant qui a poussé de nombreuses personnes (consommateurs, biologistes, environnementalistes, journalistes et même politiciens) à s’interroger sur ses enjeux. De nos jours, on

    290 Mots / 2 Pages
  • Des Cosmétiques Pour Des Marchés Bien sélectionnés

    Des Cosmétiques Pour Des Marchés Bien sélectionnés

    Brésil : Indicateurs géos et démos : - Population, répartition par âge, sexe, etc : 193,2 M (2010) Indicateurs d’accessibilité : - Accessibilité physique : Il couvre presque la moitié de l'Amérique du Sud. Il partage ses frontières au Nord, au Sud et à l'Est avec presque tous les pays d'Amérique du Sud (exceptés le Chili et l'Equateur). Le Brésil est bordé par l'Océan Atlantique à l'ouest. - Conditions d’accès pays : Formalités administratives lourdes/Droits

    935 Mots / 4 Pages
  • L'influence du droit international sur le droit Italien en matiere D'interdiction de la torture

    L'influence du droit international sur le droit Italien en matiere D'interdiction de la torture

    L'INFLUENCE DU DROIT INTERNATIONAL SUR LE DROIT ITALIEN EN MATIÈRE D'INTERDICTION DE LA TORTURE - "Malgré l'existence d'un tableau juridique et institutionnel exhaustif pour la prévention de la torture, celle-ci est encore largement tolérée ou vraiment pratiquée par les gouvernements, et l'impunité des responsables continue à persister": c'est la dénonciation du Secrétaire général de l'Onu, Ban Ki-moon, à l'occasion de la Journée internationale pour les victimes de torture célébrée le dernier, 26 juin. "J'exhorte tous

    5 003 Mots / 21 Pages
  • Les impacts sur le marché de la dette d'entreprise

    Les impacts sur le marché de la dette d'entreprise

    Les impacts sur le marché de la dette d’entreprise (« corporate ») - Le nombre d’entités notées depuis deux ans est resté stable malgré un flux d’entrée et de sortie important ; en revanche, il a diminué depuis la publication du premier rapport annuel de l’AMF sur les agences de notation, passant de 371 en 2003 à 349 fin 2009. - Après regroupement d’entités appartenant à un même ensemble économique, le secteur des entreprises industrielles

    378 Mots / 2 Pages
  • Introduction au Droit Européen

    Introduction au Droit Européen

    INTRODUCTION AU DROIT EUROPEEN INTRODUCTION – Qu'est-ce que l'on entend par l'Europe? le terme Europe remonte à Hérodote, au VII ème siècle avant JC. Terme qui n'avait pas de sens. Idée de l'Europe s'est construite au Moyen Age autour de la Chrétienneté (unité de civilisation) XVIII ème: va mettre en évidence l'Europe et qui va surtout mettre en évidence quelque chose qui débouchera sur des conflits mondiaux, et va déboucher ensuite sur l'Etat-nation, et plus

    9 493 Mots / 38 Pages
  • Nouveau Produit Dans Un Marché

    Nouveau Produit Dans Un Marché

    Introduire un nouveau produit/service sur le marché nécessite une dépense exceptionnelle de savoir faire, de créativité, d’imagination, d’entêtement et d’énergie. Voilà 5 étapes qui feront en sorte que cette dépense soit limitée d’un point de vue pécuniaire. Maintenant, dans certains cas le produit c’est vous! Vous êtes un orateur professionnel? Un entraineur victorieux? Un artiste?… Suivez ces conseils et introduisez votre produit ou votre service sur le marché en un temps record. 1. Créez un

    736 Mots / 3 Pages
  • Le Droit D'ingérence Humanitaire

    Le Droit D'ingérence Humanitaire

    Sommaire Sommaire.................................................................................. 1 Dédicace & Remerciements....................................................... 2 Introduction.............................................................................. 4 I - Le fondement juridique du droit d'ingérence humanitaire.................... 11 1 - Le texte de l'article 2 & 4 de la Charte des Nations Unies................................................................................ 11 2-La pratique contemporaine............................................ 14 II - Les Circonstances excluant l'illicéité d'une action humanitaire ...................19 1:Le consentement de l'Etat victime et la force majeure……………………………………………............................ 19 2:L'état de nécessité .......................................................... 21 3:Le cas de la situation d'extrême détresse........................ 22 Conclusion......................................... 24 Bibliographie................................................................................................

    9 337 Mots / 38 Pages
  • Dissertation d'économie-droit: l'instinct

    Dissertation d'économie-droit: l'instinct

    Dissertation Eco Droit L'instinct n'est que la mémoire de l'espèce transmise de génération en génération. Ce n'est pas le cerveau qui génère la pensée, mais c'est bien la pensée qui génère le cerveau. De génération en génération, les hommes s'affaiblissent irrémédiablement. Le meilleur moyen de se préparer à atteindre un objectif, c'est de s'imaginer qu'on l'a déjà atteint. Dans la vie, pour réussir il faut d'abord rater. On ne réussit qu'en étant soi-même, pas en

    275 Mots / 2 Pages
  • Droit: L'individu Au Travail

    Droit: L'individu Au Travail

    1) A quelles obligations légales l’entreprise doit-elle se soumettre lors du recrutement des deux salariés ? Pour recruter deux salariés pour son entreprise, M. Pierreta doit respecter les principes d’égalité des chances et de non-discrimination. Lors du recrutement, il est soumis aux obligations suivantes : informer les candidats des méthodes et techniques de recrutement, chercher des informations utiles pour évaluer les aptitudes du candidat à occuper l’emploi, garantir la confidentialité des résultats obtenus par chaque

    1 354 Mots / 6 Pages
  • Cours: Droit De La Famille (L1, Semestre 2)

    Cours: Droit De La Famille (L1, Semestre 2)

    DROIT DE LA FAMILLE Introduction : 1. La notion de famille Une famille est un ensemble de personnes entre lesquelles il existe des liens particuliers : des liens de familles. Ces derniers sont de deux types: lien d'union : une famille se fonde par l'union de deux personnes. Exemple : le mariage, le PACS, le concubinage ou union libre. lien de filiation : résulte de la procréation. Ainsi compris la famille est aussi vieille que

    10 281 Mots / 42 Pages