Devoir Droit Cned dissertations et mémoires
18 065 Devoir Droit Cned dissertations gratuites 576 - 600 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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BTS MUC ( Management de l’équipe commerciale )2ème Année Cned économie Droit
PREMIERE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE Question 1 : L’indicateur figurant dans le tableau qui permet d’apprécier l’évolution du niveau de vie de la population française est le PIB/habitant. En effet, on utilise souvent la croissance du PIB par habitant comme indication de l'amélioration de la richesse individuelle, assimilée au niveau de vie. Dans le tableau, il n’y a pas écrit le PIB/habitant donc, notre indicateur sera l’évolution de la croissance potentielle. L'indicateur le plus utilisé
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Devoir de Droit
Question 1 /5 a) Puisque Émile est considéré comme étant un mineur non émancipé puisque cette situation lui porte préjudice, le contrat pourrait être annulé selon l’article 163, 1406 C.c.Q. b) Le prêteur pourrait faire annuler le contrat puisque selon l’article 1401, 1407 C.c.Q. le dol a été suffisant pour amener le prêteur à contracter à des conditions différentes et même probablement de faire un prêt à Yvette et son petit-fils. c) Si selon l’article
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Droit Civil: quels droits et devoirs confère-elle aux individus?
Concerne la regle de droit, quels droits et devoirs elle confère aux individus. Maniere dont sont fabriqués les regles de droit, et comment elles seront mis en oeuvre, comment elle s'applique au sujet de droit. Regle objective emmanent du pouvoir politiue et présentatn plusieurs caractères. Elle est apréhender de l'exterieur comme une norme contraignante. Elle s'impose au sujet de droit. Le destinataire de la regle de droit sont tout les sujets. Source d'obligation du coté
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Devoir Management des entreprises CNED: cas du groupe Alès
Management des entreprises Question n°1 Dans le cas Alès GROUPE, nous passons d’une logique entrepreneuriale à une logique managériale. Patrick Alès, qui détenait le pouvoir de décision et de direction laisse sa place à Madame Battigello sans pour autant céder son rôle de président du groupe. On peut qualifier Patrick Alès d’entrepreneur car il est à l’origine de la création du groupe. De plus, il a su innover en créant des produits de soins à
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Droit Et Grands Enjeux Du Monde: Devoir
1) Questions de cours 1) La question prioritaire de constitutionnalité (aussi appelée QPC) est appellée ainsi car elle doit êtra traitée prioritairement, sans aucun délais. La QPC est le droit reconnu à toute personne qui est partie à un procès ou une instance, de soutenir qu'une disposition législative porte atteinte/liberté que la constitution garantie. Si les conditions de recevabilité de la question sont réunies, il appartient au Conseil Constitutionel, saisit sur le renvoit par le
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Devoir 1ère Année Management CNED: cas Alès groupe
Question n°1 Dans le cas Alès GROUPE, nous passons d’une logique entrepreneuriale à une logique managériale. Patrick Alès, qui détenait le pouvoir de décision et de direction laisse sa place à Madame Battigello sans pour autant céder son rôle de président du groupe. On peut qualifier Patrick Alès d’entrepreneur car il est à l’origine de la création du groupe. De plus, il a su innover en créant des produits de soins à base de plantes
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Devoir De Droit
Questions de cours : 1) La question prioritaire de constitutionnalité est une loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 complétée par une loi organique du 10 décembre 2009 a introduit une nouvelle disposition au sein de la Constitution au terme de l’article 61-1. Cette réforme est entrée en vigueur le 10 mars 2010. Ainsi, La Cour de cassation ou le Conseil d’État peuvent saisir le Conseil constitutionnel pour une question préjudicielle de constitutionnalité (QPC). À chaque
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Devoir d´Economie générale et Droit: l´industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010
Devoir de d´Economie générale et Droit. Sujet : l´industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010. Question n°1 : Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduitsleur capacité de production en 2008 et 2009 ? Réponse n°1 : Face à la crise que connait le monde fin 2008, le secteur automobile fait face à une baisse mondiale de la production automobile de 4% en2008 on dit que ce secteur fait face à la
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Economie générale Et Droit, devoir: l'industrie et le marché de l'automobile en 2009
Économie générale et droit Devoir n° 1 indicatif:77 345 02 178 n°d'inscrit:05 520 841-4 Thème 1: la coordination des décisions par l'échange Sujet : « l'industrie et le marché de l'automobile en 2009 » Question 1 : Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduits leur capacité de production en 2008 et en 2009 ? Les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 du fait de la crise de dimension historique intervenue à
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Corrigé Droit Deuxième Année BTS COM CNED: l'accès à l'eau potable
Le présent article de synthèse, destiné à figurer dans la revue de l’association, permet de répondre à des questions importantes, susceptibles d’intéresser les lecteurs. La première question permettra de trancher quant au caractère ou non de bien public en ce qui concerne l’eau. La seconde question interroge sur la coopération souhaitable entre les États et les organisations internationales, quant à la gestion des ressources en eau. Enfin la troisième question met en avant les arguments
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Devoir Cned Economie générale: L’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010
Première Partie : Economie Générale L’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Question 1 La crise économique, intervenue à la mi-2008, a contraint les constructeurs automobilesà réduire leur capacité de production en 2008 et a continué de peser sur l’activité économique de ce secteur en 2009. En effet cette crise a eu pour effet de baisser la demande des différents agentséconomiques dans le secteur automobile. D’une part les ménages, par une baisse
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Devoir Cned 2nd: En quoi le christianisme est-il au centre de la société médiévale ?
Dans la composition suivante nous allons étudier l’affirmation du christianisme dans l’occident médiéval du XI-XIII siècle. A cette époque l’église et la religion chrétienne ont une place très importante dans la société. En quoi le christianisme est-il au centre de la société médiévale ? Nous allons répondre à cette problématique par trois axes, dans un premier temps nous allons voir l’affirmation d’un pouvoir spirituel et temporel, puis la christianisation de la société : Partie 1
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Devoir économie Droit BTS AM: le système français de protection sociale
DEVOIR ECONOMIE GENERALE ET DROIT N°3 Partie 1 : Economie générale Question 1 : Sur quels principes repose le système français de protection sociale ? Le système français de protection sociale repose sur le système bismarckien. Il a d’abord été crée pour pallier à l’extrême précarité de tous ceux qui vivaient au jour le jour à la merci des aléas de la vie (maladie, accidents …) et les droits étaient accordés à celui qui travaille
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CNED P4 Sujet Devoir 1
DEVOIR 1 À traiter à l’issue des séquences 1 à 3 Durée : 1 h 50 Note sur 20 La SA Belin (40 points) La SA Belin fabrique et vend des matériels industriels. Vous êtes engagé(e) dans le service comptable de la société et votre premier dossier consiste à réaliser plusieurs travaux d’inventaire. La clôture des comptes a lieu le 31 décembre N et le conseil d’administration qui doit arrêter les comptes approche. L’ensemble des activités
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Devoir Culture générale CNED 1ére Année: étude des paratextes
1 : Etude des paratextes 1.1 Rappelons que le paratexte est constitué de l’ensemble des informations qui « gravitent » autour d’un document, le présentent et l’éclairent. En ce qui concerne la provenance du document 1, le titre de la source Paroles suivi d’un nom d’éditeur nous apprend qu’il s’agit d’une œuvre complète de Jacques Prévert. C’est un poète célèbre, mais, en cas d’ignorance, on peut d’un simple regard sur la forme du texte, en
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Devoir de droit-économie
BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR - TERTIAIRES Session 2013 Économie Droit Corrigé 13M-ECODROI-C Page 1 sur 8 BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR Session 2013 ÉPREUVE D'ÉCONOMIE-DROIT ÉLÉMENTS DE CORRIGÉ La commission de choix de sujets a rédigé cette proposition de corrigé, à partir des enrichissements successifs aux différents stades d'élaboration et de contrôle des sujets. Pour autant, ce document ne vise pas à l'exhaustivité mais tente simplement d'apporter à chaque question, les éléments de réponse couramment admis
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Devoir Anglais Première Cned
1 – General comprehension 1) The article is about a father who wants to stop Madonna adopting his child. 2) Name Age Profession Relationship with other Madonna 50 Pop star Wants to adopt a new girl : Mercy David Madonna’s adopted son Mercy 3 The girl who Madonna wants to adopt James Kambewa 24 Security guard The Mercy’s father Peter Baneti The uncle’s Mercy 3) Name of country Geographic location Malawi The orphanage at Kondanami
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Economie Droit devoir: Le taux de croissance potentielle
Question : 1 Le taux de croissance potentielle, est un taux de croissance à long terme qui résulte de la combinaison de l’offre des facteurs de productions, c’est un indicateur de l’évolution du niveau de vie. Elle se définit comme une notion essentielle de macroéconomique désignant la croissance économique liée aux facteurs fondamentaux d’une économie. Pour atteindre ce chiffre de 2.5/3% les facteurs de productions doivent évoluer d’une certaine manière : en effet il faudra
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Devoir de droit: les différents marchés
Devoir maison de droit 2. L’objet du marché est la construction d’un bâtiment associatif Les critères de sélection : pour attribuer un marchée au candidat qui a présenté l’offre économiquement la plus avantageuse, le pouvoir adjudicateur se fonde soit sur une pluralité de critères non discriminatoires et liés à l’objet du marché, notamment la qualité, le prix, la valeur technique, le caractère innovant. Soit compte tenu de l’objet du marché passés selon une procédure formalisée
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Economie Droit BTS AM Devoir: les indicateurs
Question 1: La croissance potentielle est par définition une notion de macro-économie. C'est une combinaison entre le taux de croissance, la productivité du travail et celui de la quantité de travail potentielle, qui détermine le niveau maximal de croissance compatible avec une absence de tension sur le marché des biens et services et sur celui du travail. Cette mesure permet d'apprécier le niveau de vie d'une population. Pour que la croissance potentielle atteigne 2,5-3% (le
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Les Droits et les devoirs des citoyens athéniens et romains
Les Droits et les devoirs des citoyens athéniens et romains Citoyens athéniens et citoyens romains possèdent d'évidents points communs mais aussi des différences. Des deux côtés, les citoyens disposent des droits civils de base qui sont la vente et l'acquisition de biens (terres en particulier). Ils peuvent aussi participer à la vie politique mais les différences sont notables. À Athènes, tous les citoyens possèdent le droit de vote à l'Ecclésia, sur la colline du Pnyx
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Devoir CNED MANAGEMENT: la logique entrepreneuriale: cas Alès Groupe
Questions 1 La logique entrepreneuriale ce comprend en la nomination de M Battigello à la tête du groupe. L’entreprise nomme Lorenza Battigelloi en tant que nouvelle dirigeante car elle a démontrer ses talents d’entrepreneur et ses capacités d’innovation dans la branche italienne de Liérac. Elle doit être capable de développer l’entreprise à l’international. Parallèlement, il y a une réorganisation du groupe suite au départ du PDG fondateur, PatrickAlès, et de son fils, qui conserve uniquement
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Cned E6 Devoir 2
DEVOIR 02 DE L’EPREUVE E6 EXERCICE 1 1.1 Les différent environnements auxquels sont confrontée l’entreprise sont : - économique car il y a beaucoup de concurrence sur le marché du jeux vidéo et que le but et le même donner de plus en plus envie au femme de jouer au jeux vidéo. Mais aussi car faire progresser le budget moyen par foyer, élargir un marché des loisirs interactifs dynamique et de profiter d’un parc de
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Devoir: Techniques Notariales BTS Notariat CNED 1ère Année
Techniques Notariales Devoir N°1 Dossier 1 : le sceau 1. Certains éléments et mentions y figurent impérativement, conformément aux dispositions de l’article 7 du décret du 26 novembre 1971. Veuillez préciser lesquels. Sur le sceau de maître Lantoine figure son nom, sa qualité et l’établissement dans lequel il officie. De plus, l’effigie de La République Française apparaît. 2. O ù est déposée l’empreinte du sceau lors de la prestation de serment d’un notaire ? L’empreinte
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Devoir Economie - Droit Bts Com: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010
Épreuve d'économie générale et droit: Première partie: Économie Générale Question 1: La baisse des capacités de production des constructeurs en 2008 et en 2009 s'explique par les raisons suivantes. Tout d'abord, il y a la crise économique qui entraîne une baisse de la demande des véhicules de particuliers et des véhicules professionnels, à l'échelle mondiale. Il y a également une chute des ventes, ce qui aura pour effet d'augmenter très fortement les stocks des constructeurs
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