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DEVOIR 1 DROIT BTS NOTARIAT dissertations et mémoires

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20 545 DEVOIR 1 DROIT BTS NOTARIAT dissertations gratuites 126 - 150 (affichage des premiers 1 000 résultats)

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Dernière mise à jour : 31 Octobre 2021
  • Devoir Cned Bts Sp3s

    Devoir Cned Bts Sp3s

    Publics Corrigé 1 Découpage de la citation Voici un exemple de découpage de la citation si vous avez réalisé ce travail préparatoire et facultatif au brouillon. Dès qu'un enfant atteint l'âge de raison L’auteur indique que dans la manière d’éduquer l’enfant, il y a une sorte de basculement qui s’opère, un changement à partir de cet « âge de raison ». Ceci n’est pas sans rappeler le cours quant à la constitution de notre identité

    2 778 Mots / 12 Pages
  • Devoir droit: En quoi l’obligation d’informer son client prime t’elle sur son propre devoir de non ingérence ?

    Devoir droit: En quoi l’obligation d’informer son client prime t’elle sur son propre devoir de non ingérence ?

    Q14 : En quoi l’obligation d’informer son client prime t’elle sur son propre devoir de non ingérence ? Introduction : Le banquier est tenu réglementairement, à un devoir d’information et de conseil vis-à-vis de son client (directive MIF). Mais il est également soumis au principe de non ingérence, l’article du code du commerce L 650-1 rappelle clairement le risque de responsabilité du banquier pour ingérence ou immixtion : « les créanciers ne peuvent être tenus pour responsables des préjudices subis

    1 003 Mots / 5 Pages
  • Corrigé Etude De Cas De Droit Bts Ag: création du site internet de l'entreprise

    Corrigé Etude De Cas De Droit Bts Ag: création du site internet de l'entreprise

    CORRECTION BTS BLANC DOSSIER 1 : CREATION DU SITE INTERNET DE L’ENTREPRISE 1. Règle de droit : droit d’auteurs 2. Il faut faire un dépôt de domaine, il est réservé et on ne peut pas les piqués. 3. On ne peut les utiliser sans l’autorisation de l’office du tourisme, les droits d’auteurs peuvent être céder par le photographe. 4. Ces propres photos relève du droit d’auteur (déclaration à un notaire, dans un enveloppe seller) -

    323 Mots / 2 Pages
  • Anglais Devoir 01 Bts Muc: étude d'un document traitant la légère reprise d'économie du secteur commercial des détaillants au dernier trimestre 2010 aux États-Unis

    Anglais Devoir 01 Bts Muc: étude d'un document traitant la légère reprise d'économie du secteur commercial des détaillants au dernier trimestre 2010 aux États-Unis

    Anglais Devoir 1 Bts MUC 1ere année Partie 1 : Ce document traite de la légère reprise d'économie du secteur commercial des détaillants au dernier trimestre 2010 aux États-Unis. En effet, l'entreprise REIS (recherche commerciale) montre que le taux d'inoccupation des centres commerciaux à diminué de 8,8 % à partir du troisième trimestre. Malgré le fait que les indicateurs soient toujours souvent négatif, cette régression est beaucoup moins marquée qu'avant et laisse donc entrevoir un

    324 Mots / 2 Pages
  • Anglais Devoir 1 - BTS 1ère Année: sur André Platzer

    Anglais Devoir 1 - BTS 1ère Année: sur André Platzer

    1: Complete André Plater ID card Age: 30 Where did he grow up: Germany Hobbies: Ballroom dancing Job: Computer scientist Company: Carnegie Mellon What is he famous for: Andre Platzer is famous for redefining collision avoidance protocols for the Federal Aviation Administration. Before his software, certain rare, but plausible scenarios put the planes on intersecting flight paths. 2: Questions 1) As a professor in Germany, Andre Platzer worked on computers. After learning that there were

    372 Mots / 2 Pages
  • Devoir Anglais Bts Am 1ère Année: la communication

    Devoir Anglais Bts Am 1ère Année: la communication

    PARTIE 1 : compte rendu écrit en français Ce document est un extrait de magazine ; il rappel l’importance d’une communication claire et concise dans les affaires. Cet extrait est notamment axé sur la communication entre les clients, les gestionnaires et les employés, quelque soit l’organisation, et sur les différents moyens de communication. Le début de ce document traite la communication entre les clients et les organisations. Par exemple, dans les entreprises de transport beaucoup

    441 Mots / 2 Pages
  • Devoir Espagnol BTS CI: le tourisme

    Devoir Espagnol BTS CI: le tourisme

    Devoir numéro 1 : Espagnol Partie 1 : Le document soumis a notre etude est un article extrait du journal espagnol « El Pais » datant du 19 septembre 2010 rédigé part Miguel Angel Garcia Vega. Il traite du marché du tourisme de croisières. Le but de cet article est de montrer le developpement rapide de ce type de tourisme en Espagne et les contraintes auquelles doivent faire face les differentes compagnies pour rester dans

    802 Mots / 4 Pages
  • Cours Droit Bts Communication: le contrat

    Cours Droit Bts Communication: le contrat

    DROIT 1) Le créancier peut avoir recours aux procédures d'inexécution si il y a une absence d'accord amiable, et s'il y a eut une mise en demeure. Exemples : Un retard important dans la livraison/ dans le paiement 2) Anéantissement rétroactif et définitif du contrat → conséquence : on remet les choses en Etat(restitution) 3) Caractéristiques du régime juridique de la résolution : inexécution du contrat (défauts d’exécution/ exécution défectueuse) annulation rétroactif du contrat s'applique à certains contrats :

    2 976 Mots / 12 Pages
  • Devoir E6 Bts Cned Muc

    Devoir E6 Bts Cned Muc

    Travail 1 : Proposition n°1 : La décoration et les facteurs d’ambiances. Je propose une décoration du rayon aux couleurs de noël. Couleurs utilisées : - Rouge - Doré - Argenté Matériels utilisés : - Guirlandes - Boules - Nappes - Sapin - Papiers colorés - Faux cadeaux - Suspensions - Etc … Points à décorer : - Linéaires - Plafonds - Portes - Vitrines - Coins inutilisés - Caisses Je propose aussi d’ajuster les

    1 702 Mots / 7 Pages
  • DROIT BTS AG: 4 questions sur le patrimoine

    DROIT BTS AG: 4 questions sur le patrimoine

    Question 1 : Le patrimoine d’une personne physique ou d’une personne morale est l’ensemble des biens qu’elle possède à un moment donné : biens meubles ou immeubles, droit, créances et éléments inaliénables et transmissible. Le patrimoine net tient compte des droits et des engagements financiers qu’elle a contractés et qui viennent en déduction. Question 2 : Les avantages : c’est que les créanciers soit professionnel soit privés sont garanties par la personne (personne physique ou

    268 Mots / 2 Pages
  • D2 Eco/ Droit Bts Muc

    D2 Eco/ Droit Bts Muc

    Question 2 : indicateurs permettant d’apprécier le degré de développement économique, social et environnemental : Indicateurs sociaux : – Espérance de vie. – Taux de décrochage scolaire. – Taux de diplômés de l’enseignement supérieur. – Taux de chômage. – Taux de chômage des jeunes. – Taux d’emploi des plus de 55 ans. – Nombre de personnes vivant en dessous du seuil de pauvreté. Indicateurs environnementaux : – Part des énergies renouvelables dans la consommation finale d’énergie. En revanche, ces

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  • Droit BTS AG: déterminer la valeur de la monnaie

    Droit BTS AG: déterminer la valeur de la monnaie

    1) Définitions Le mécanisme par lequel une maonnaie peut être changée contre une autre monnaie est appelé la convertibilité. On distingue : La convertibilité externe : Monnaies librement convertibles à tout moment (€, yen...) La convertiblité interne : Monnaies qui ne peuvent être converties qu'à l'intérieur du pays (peso cubain) L'inconvertiblité : Monnaies qui ne peuvent jamais être converties (Certains payes d'Afrique) 2) Le régime de change En théorie il existe 2 façons de déterminer la valeur d'une monnaie :

    215 Mots / 1 Pages
  • Devoir espagnol BTS MUC: le problème que les femmes rencontrent pour accéder à des postes de conseillères administratives

    Devoir espagnol BTS MUC: le problème que les femmes rencontrent pour accéder à des postes de conseillères administratives

    Rousseau Céline ID  : 966-20-0053-5 DEVOIR NUMERO 1 ESPAGNOL Evaluation Partie 1 - Par écrit, résumez l'article de presse en français en 200 mots (+ou-10%) Cet article de Carmen Sanchez Silva, paru le 14 novembre 2010 dans le journal «  El pais  », expose le problème que les femmes rencontrent pour accéder à des postes de conseillères administratives. L'égalité des sexes n'existent pas au niveau directionnel des entreprises. En effet, la maternité, les responsabilités familiales

    439 Mots / 2 Pages
  • Anglais Devoir 3 Bts Nrc: Les entreprises dépensent pour économiser sur les coûts d'énergie

    Anglais Devoir 3 Bts Nrc: Les entreprises dépensent pour économiser sur les coûts d'énergie

    Les entreprises dépensent pour économiser sur les coûts d'énergie Le directeur du budget à plus forte croissance à International Paper a une mission: réduire la facture énergétique de l'entreprise. Le directeur, Paul Tucker, mène une campagne anti-inflation de 90 millions de dollars axé sur la réduction de la consommation d'énergie au milieu d'une flambée des prix du gaz naturel depuis 2002. Le plus grand fabricant de papier en Amérique du Nord, International Paper est allé

    970 Mots / 4 Pages
  • Devoir Marketing Bts Communication Cned

    Devoir Marketing Bts Communication Cned

    29K32CTPA0311U MARKETING ET COMMUNICATION V0 1 Toute proposition pertinente et argumentée sera acceptée. COMPÉTENCES TRAVERSÉES (RELATIVES À L’ÉPREUVE E5) Question 1 C21.7. Caractériser l’annonceur et son contexte C31.2. Mettre à disposition des informations C32.2. Exploiter le produit de la veille Question 1 C21.2. Analyser le portefeuilleannonceurs Question 2 C32.4. Exploiter une étude Question 3 C31.3. Identifier des domaines de veille C32.1. Évaluer le besoin d’information Question 2 C21.3. Segmenter le portefeuille Question 4 C12.1. Mobiliser

    349 Mots / 2 Pages
  • Droit BTS MUC: Accès à une activité professionnelle

    Droit BTS MUC: Accès à une activité professionnelle

    Chapitre 1 : Accès à une activité professionnelle I-) Accès à l’emploi A-) Principes communautaires et constitutionnels Un individu accède à une activité professionnelle en étant salarié, fonctionnaire ou travailleur indépendant. Cependant une certaine perméabilité existe entre ces statuts 1-) Les principes communautaires Les principes sont : • Libre circulation des personnes, tous citoyens de l’union européenne à le droit de travailler dans n’importe quel état membre sans discrimination de nationalité • Egalité de traitement,

    1 456 Mots / 6 Pages
  • Anglais Devoir 1 BTS MUC: étude d'un document portant sur la traite de la baisse des centres commerciaux aux Etats-Unis à cause de la crise financière

    Anglais Devoir 1 BTS MUC: étude d'un document portant sur la traite de la baisse des centres commerciaux aux Etats-Unis à cause de la crise financière

    Devoir 01 Anglais Partie 1 Le document qui nous est demandé d’étudier ici traite de la baisse des centres commerciaux aux Etats-Unis à cause de la crise financière. On suppose que le texte est issu d’un article de journal, bien que nous n’en soyons pas du tout certain car il n’y a aucune référence indiquée. Le texte montre donc, petit à petit, le déclin des centres commerciaux. Ce déclin est une des répercussions de la

    551 Mots / 3 Pages
  • Devoir E4 BTS AM: la société Catoni Caoutchouc

    Devoir E4 BTS AM: la société Catoni Caoutchouc

    Première partie : Questions préparatoires. A 1 : Présentation de l'organisation : La société Catoni Caoutchouc, spécialisée dans le caoutchouc pour voitures et hélicoptères, 23, rue des Restanques, 13230 Berre-l'Etang, est une entreprise familiale de 187 salariés qui a à sa tête l'héritier du précèdent propriétaire, Jean Catoni. Elle se situe dans un secteur ou la concurrence se fait durement sentir. 2 : Contexte managérial de l'entreprise : a) Manager du service : Mario Mansard,

    682 Mots / 3 Pages
  • Devoir Anglais Bts Am: étude de l'article qui traite des conséquences du manque de communication et énonce les différentes formes qu'il peut revêtir

    Devoir Anglais Bts Am: étude de l'article qui traite des conséquences du manque de communication et énonce les différentes formes qu'il peut revêtir

    Partie 1 : Compte rendu écrit en français. Ce document dont le titre est « Hello? Is Anybody Out There Who Can Explain? (The importance of clear communication) » , est un article paru dans un magazine interne à une quelconque structure et écrit par un certain C.P.N. . Cet article traite des conséquences du manque de communication et énonce les différentes formes qu'il peut revêtir. Quelles sont les effets des problèmes de communication et quelles solutions l'auteur

    694 Mots / 3 Pages
  • Anglais Devoir 1 Bts Muc Cned sur la taux d'occupation dans les centres commerciaux

    Anglais Devoir 1 Bts Muc Cned sur la taux d'occupation dans les centres commerciaux

    Partie 1 : Le taux d’occupation dans les centres commerciaux a diminué, mais les chiffres s’améliorent peu à peu. Le prix des biens commerciaux au troisième trimestre 2010 est resté stable (38,72$). Les magasins sont plus petits que les centres commerciaux, par conséquent leurs tarifs de location sont moins élevés (16,58$) qui est le prix le plus bas depuis 2008. Grâce à la hausse des ventes et à la confiance des consommateurs, il y a

    409 Mots / 2 Pages
  • Devoir Mathématiques Bts Cgo Cned

    Devoir Mathématiques Bts Cgo Cned

    Mathématiques Devoir n°1 Exercice n°1 1. Le salaire brut moyen est de 26.18 euros, il fait donc partie de la classe [24.5 ; 27.5[. On peut donc considérer que la moitié des employés de la classe[24.5 ; 27.5[ ont un salaire supérieur à 26.18 euros et que l’autre moitié a un salaire inférieur ou égal à 26.18 euros. Donc, X = 50- (2+4+8+10+15+8) = 3 Y= 50- (8+14+12+8+4+3) = 1 2. La classe médiane est

    349 Mots / 2 Pages
  • Devoir Francais Bts Cgo: préparation de la synthèse de documents

    Devoir Francais Bts Cgo: préparation de la synthèse de documents

    Préparation de la synthèse des documents 1. Présentez le document 1 Le premier document est un article écrit par Alexandre D., intitulé La Construction d’une identité alimentaire nationale, publié en octobre 2009 sur le blog Blog della identità alimentari. Il s’agit d’un article argumentatif s’interrogeant sur la façon dont se construit l’identité alimentaire nationale : quelles sont les conditions nécessaires ? Quels sont les moyens déployés ? Quels sont les acteurs participatifs ? Pour mener

    303 Mots / 2 Pages
  • Devoir Management Bts Cned: cas du groupe Alès

    Devoir Management Bts Cned: cas du groupe Alès

    Devoir 1 : Management des entreprises Analyse du contexte 1. On peut constater que dans le groupe Alès des logiques entrepreneuriales ont été mise en place ; en effet la création de l’entreprise en elle même par Patrick Alès s’inscrit dans une logique entrepreneuriale de création/ démarrage d’une nouvelle activité . Le fait que celui ci est décidé de passer à la main à Lorenza Battigello correspond également à une logique entrepreneuriale car il y

    630 Mots / 3 Pages
  • Devoir Cned BTS CI: prospection et suivi de clientèle

    Devoir Cned BTS CI: prospection et suivi de clientèle

    Devoir 01 Prospection et suivi de clientèle Exercice 1 : 1) Le produit anthocyane s’accorde avec le marché suédois, dans la mesure où la protection de l’environnement et l’utilisation de produits naturelles dans l’industrie de consommation tient un rôle majeur dans la culture suédoise. De plus le fort taux d’importation de boissons aux français permet l’établissement de contact français exportateur de boissons en suède connaissant le marché et pouvant appuyer la valeur des produits de

    1 258 Mots / 6 Pages
  • Devoir Droit général Et Droit Notarial

    Devoir Droit général Et Droit Notarial

    Première partie : Questions de connaissances. 1.La différence entre la décentralisation et la déconcentration. La déconcentration est une technique d'aménagement de pouvoir centrale, autrement dit, c'est une modalité de la « centralisation ». Certaines compétences étatiques sont exercées localement, mais ces missions sont bel et bien accomplies au nom et pour le compte de l’État. La définition imagée donnée par Odilon Barrot (politicien) permet d'expliciter cette notion : «  C'est le même marteau qui frappe, mais on en a

    1 419 Mots / 6 Pages

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