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Commentaire d'arrêt du 26 mai 2006 dissertations et mémoires

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28 390 Commentaire d'arrêt du 26 mai 2006 dissertations gratuites 51 - 75 (affichage des premiers 1 000 résultats)

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Dernière mise à jour : 15 Octobre 2017
  • Commentaire d'arrêt Cour De Cassation, Première Chambre Civile, 31 Mai 2007: La fausseté partielle de cause peut-elle entraîner la réduction de l’obligation, dans les contrats synallagmatiques ?

    Commentaire d'arrêt Cour De Cassation, Première Chambre Civile, 31 Mai 2007: La fausseté partielle de cause peut-elle entraîner la réduction de l’obligation, dans les contrats synallagmatiques ?

    M. et Mme X... acceptent, dans un protocole d’accord, du 1er juillet 1994, de céder, plus tard, à M. Y..., au prix de un franc, 2015 actions qu'ils possèdent dans le capital de la société DTP. Ce prix est déterminé au vu de la situation comptable de cette société, arrêtée au 30 avril 1994, et en tenant compte de la future cession simultanée, par M. X..., à hauteur de 301 892, 23 francs, de son

    1 591 Mots / 7 Pages
  • Plan De Commentaire D'arrêt Ass. Plen. 14 Avril 2006

    Plan De Commentaire D'arrêt Ass. Plen. 14 Avril 2006

    Dans quelle mesure le comportement de la victime constitue-t-il un cas de force majeure ? La Cour de Cassation répond que la faute de la victime n'exonère le gardien totalement qu'en cas de force majeure et que c'est le cas lorsque la faute est irrésistible et imprévisible. I. L'imprévisibilité et l'irrésistibilité : caractères de la force majeure A. Le caractère imprévisible et irrésistible du comportement de la victime L'arrêt énonce que la faute de la victime n'exonère

    245 Mots / 1 Pages
  • Commentaire d'arrêt de la cour de cassation, chambre commerciale 23 Mai 2006

    Commentaire d'arrêt de la cour de cassation, chambre commerciale 23 Mai 2006

    Commentaire Cour de cassation, Chambre Commerciale 23 mai 2006 Une société a été créée entre trois fondateurs. Le demandeur, un associé, a versé un apport initial dans le cadre de la constitution de la société puis d’autres sommes en exécution d’un pacte d’associés en s’étant engagé à financer la société par des versements en compte courant. La société a été mise en liquidation judicaire. Un des associés a secrètement démarché les clients de son ancienne

    1 125 Mots / 5 Pages
  • Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation 1er Chambre Civile 7 Avril 2006: la filiation après un accouchement

    Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation 1er Chambre Civile 7 Avril 2006: la filiation après un accouchement

    L’arrêt de cassation rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 7 avril 2006 est relatif à la filiation après un accouchement sous X. En l’espèce, Mme D a accouché d’un enfant sous X, que M. X avait reconnu avant sa naissance. L’enfant, Benjamin Damien Y, a été placé en vue d’une adoption dans le foyer Z. Toutefois, M.X souhaite depuis janvier 2001 se voir restituer son enfant, mais, le conseil

    2 205 Mots / 9 Pages
  • Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation 26 Mai 2011: l'autorité de la chose jugée

    Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation 26 Mai 2011: l'autorité de la chose jugée

    Commentaire d'arrêt, cour de cassation 26 mai 2011 La dimension négative ce l'autorité de la chose jugée interdit que soit soumis à nouveau à un tribunal ce qui a déjà été jugé, sous condition d'une triple identité de parties, de chose demandée et de cause visée à l'article 1351 du code civil. C'est de l'appréciation de cette notion de cause dont il est question dans l'arrêt rendu le 26 mai 2011 par la deuxième chambre

    2 393 Mots / 10 Pages
  • Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 26 Novembre 2006 (Arrêt Manoukian): la responsabilité civile

    Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 26 Novembre 2006 (Arrêt Manoukian): la responsabilité civile

    Commentaire : Cass. Com. 26 novembre 2006 (Arrêt Manoukian) L'arrêt soumis à notre appréciation est un arrêt rendu par la chambre commerciale de la Cour de cassation le 26 novembre 2006 et aborde le thème de la responsabilité civile en cas de rupture brutale des pourparlers, ainsi que l'évaluation du préjudice. En l'espèce, une société engage avec les actionnaires d'une autre société, des négociations en vue de l'achat d'actions composant le capital de cette société. Malgré

    1 662 Mots / 7 Pages
  • Commentaire D'arrêt De La Chambre Criminelle Du 4 Mai 2006: la responsabilité pénale

    Commentaire D'arrêt De La Chambre Criminelle Du 4 Mai 2006: la responsabilité pénale

    Le mécanisme de la responsabilité pénale émerge à partir du Moyen-Âge : le principe est énoncé à l’Article 121-1 du code pénal : « Nul n’est responsable pénalement que de son propre fait ». La responsabilité pénale d’une infraction pèse seulement sur son auteur, et sur personne d’autre et exclut donc la responsabilité pénale collective. Il faut individualiser la responsabilité pénale. Seulement, dans certains cas, plus particulièrement celui d’une décision collégiale illicite, la justice ne

    1 155 Mots / 5 Pages
  • Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 26 Novembre 2006 Arrêt Manoukian: la responsabilité civile

    Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 26 Novembre 2006 Arrêt Manoukian: la responsabilité civile

    Faits : En l’espèce, la société Manoukian engage avec les consort X actionnaires de la société Stuck des négociations en vue d’une cession de la dite société. S’en suit une période de pourparlers et des reformulations aux quelles la société ne s’oppose pas. Pendant la même période la société forme une promesse de cession de ses actions à un tiers la société Les Complices à l’insu de la société Manoukian. Procédure : La société Manoukian

    463 Mots / 2 Pages
  • Commentaire d'arrêt de la cour de cassation Civ 1ère, 26 Septembre 2012: comment apprécier les conditions d'exécutions d'un contrat?

    Commentaire d'arrêt de la cour de cassation Civ 1ère, 26 Septembre 2012: comment apprécier les conditions d'exécutions d'un contrat?

    Suite à un litige concernant l’acquisition d’un bâtiment industriel et de parts sociales, quatre sociétés ont conclu une transaction. Elles s’engagent à verser à leurs cocontractants la somme de 65 000euros et à construire à leurs frais un abri en palette sur le site du siège d’une des sociétés seulement si la société Cogeg obtient une autorisation administrative. Les sociétés Norlux et Nortier demandent à la société Hayat de payer une somme correspondant au cout

    1 146 Mots / 5 Pages
  • Commentaire d'arrêt Cour de cassation, chambre sociale, le 28 mai 2003

    Commentaire d'arrêt Cour de cassation, chambre sociale, le 28 mai 2003

    Cour de cassation, chambre sociale, le 28 mai 2003 II- Les parties Demandeur : M.Monribot -> salarié Défendeur : Sagem -> employeur III- Les Faits (partie rédigée) Le 1er octobre 2000, M.Monribot est embauché en tant que technicien par la société Sagem. Le 21 mai 2001 il vient travailler en Bermuda. Sa hiérarchie lui demande oralement puis par écrit de porter un pantalon sous sa blouse conformément au règlement intérieur. Les jours suivants, il persiste

    372 Mots / 2 Pages
  • Commentaire d'arrêt : Cass crim 26 juin 2012

    Commentaire d'arrêt : Cass crim 26 juin 2012

    Pierre Semaan Groupe du Samedi 8h00-9h30 Semestre 1 Séance 5 : Les faits justificatifs Commentaire d'arrêt : Cass.crim, 26 juin 2012 La proposition de loi, entreprise au mois d'avril 2015 par Eric Ciotti, voulant élargir les conditions de la légitime défense pour les forces de police n'a pas fait l'unanimité. Bernard Cazneuve, ministre de l'intérieur a ecarté cette proposition de loi en déclarant que " Nous n'avons pas besoin de la confrontation sur un sujet

    1 989 Mots / 8 Pages
  • Commentaire D'arrêt Rendu Par La 3ème Chambre Civil Le 11 Mai 2011

    Commentaire D'arrêt Rendu Par La 3ème Chambre Civil Le 11 Mai 2011

    HISTOIRE ECONOMIQUE B1- La loi de Say, la loi des débouchés : Interprétation et débats dans la théorie des cycles 1767-1832, français 1ere chair 1819, passage au collège de France 2 ans car décès. Ouvrage majeur 1830 L’ouvrage économique : énonce une loi « les produit s’échange contre des produit, il ne peut exister de déséquilibre globale entre l’offre et la demande », Pour Say un produit terminé offre un débouché a d’autre produit pr

    3 653 Mots / 15 Pages
  • Commentaire d’arrêt : chambre commerciale du 26 mai 2009

    Commentaire d’arrêt : chambre commerciale du 26 mai 2009

    Commentaire d’arrêt : chambre commerciale du 26 mai 2009 La distinction entre une société en formation et une société crée de fait est un sujet classique mais néanmoins crucial compte tenu de ses enjeux. L’arrêt rendu par la chambre commerciale de la Cour de cassation en date du 26 mai 2009, non-publié au bulletin, illustre ce propos, compte tenu des conséquences qu’a la distinction sur l’imputation d’une dette. En l’espèce, nous sommes dans une situation

    2 835 Mots / 12 Pages
  • Commentaire d'arrêt Conseil d’Etat, 2 mai 2016, Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier, n°381370

    Commentaire d'arrêt Conseil d’Etat, 2 mai 2016, Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier, n°381370

    DROIT ADMINISTRATIF TD SÉANCE 7 * Commentaire d’arrêt : Conseil d’Etat, 2 mai 2016, Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier, n°381370 Peysson Alizée Groupe 4 * CE, 2mai 2016, CHRU, n°381370 Le contrat administratif peut être reconnu et qualifié par détermination de la loi, mais également par la méthode indiciaire avec l’application de critères jurisprudentiels. Cette notion de contrat administratif sera mise en œuvre par de nombreuses décisions du Conseil d’état qui délimitera sa qualification.

    3 185 Mots / 13 Pages
  • Commentaire d'arrêt, civ 1, 14 mars 2006

    Commentaire d'arrêt, civ 1, 14 mars 2006

    Commentaire d'arrêt 14 mars 2006, civ 1 : GRANDHOMME Charlène Groupe 9 L1 DROIT L'article 371-1 du Code Civil Napoléonien dispose que : « l'autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l'intérêt de l'enfant. Elle appartient aux « parents »jusqu'à la majorité ou l'émancipation de l'enfant pour le protéger dans sa sécurité, sa santé et sa moralité, pour assurer son éducation et permettre son développement, dans le respect dû

    2 150 Mots / 9 Pages
  • Commentaire d'arrêt Cass. Civ.1re, 26 janvier 2012

    Commentaire d'arrêt Cass. Civ.1re, 26 janvier 2012

    Commentaire de l’arrêt Cass. Civ.1re, 26 janvier 2012 Le contrat de vente est un contrat synallagmatique qui comporte des obligations à la charge des deux parties. Si les obligations de l’acquéreur ne sont pas de moindre importance que celles de son cocontractant, force est de constater qu’elles sont moins nombreuses. Il assume deux obligations principales : il doit payer le prix du bien acquis et retirer les marchandises. Dans cet arrêt de la première chambre

    1 229 Mots / 5 Pages
  • Résumé arrêt chambre commerciale 26 mai 2010

    Résumé arrêt chambre commerciale 26 mai 2010

    Chambre commerciale 26 mai 2010 : PB ; Le report du gage sur de nouveaux biens est-il concevable par l'effet de la seule convention des parties en cas de biens non fongibles entre eux ? Solution : stipulation valable, la cour demandant que biens nouveaux soient gardés comme étant donné en gage. Apport ; Il est possible aux parties de convenir que les biens initialement gagés pourront être remplacés par de nouveaux biens, même s'ils

    543 Mots / 3 Pages
  • Commentaire d’arrêt du Conseil d'Etat Assemblée 31 mai 2006 Ordre des avocats au barreau de Paris

    Commentaire d’arrêt du Conseil d'Etat Assemblée 31 mai 2006 Ordre des avocats au barreau de Paris

    Fiche 4 : service public et concurrence Commentaire d’arrêt du Conseil d'Etat Assemblée 31 mai 2006 Ordre des avocats au barreau de Paris Auparavant, il était interdit qu’une personne publique intervienne sur le marché économique, celui-ci était réservé qu’aux personnes privées exerçant des activités industrielles et commerciales et avait en contrepartie de leur activité un bénéfice. Au fil du temps, il a été admis que les personnes publiques puissent intervenir sur ce marché pour proposer

    3 367 Mots / 14 Pages
  • Commentaire arrêt 4 mai 2017, n° 16-17.189

    Commentaire arrêt 4 mai 2017, n° 16-17.189

    Cour de cassation, 1ère Chambre civile, 4 mai 2017, n° 16-17.189 Le réseau social « Instagram » a annoncé le 11 mai 2021 que les utilisateurs et utilisatrices pourraient choisir d’indiquer leurs pronoms directement dans leur profil et qu’ils seraient intégrés à l’interface du réseau social y compris des pronoms personnels uniques et surtout neutres tels que « iel » , « ielle » ou « illes ». En effet certains individus ne se sentent psychologiquement ni de sexe masculin, ni de sexe

    887 Mots / 4 Pages
  • Commentaire d’arrêt : Cass. com., 26 janvier 2022

    Commentaire d’arrêt : Cass. com., 26 janvier 2022

    Droit des obligations Note Appréciation Commentaire d’arrêt : Cass. com., 26 janvier 2022 Par un arrêt du 26 janvier 2022, la chambre commerciale de la Cour de cassation a rendu un arrêt relatif à la répartition des textes applicables entre droit commun et droit spécial au déséquilibre significatif, profitant de cette occasion pour clarifier le domaine de l’article 1171. En l’espèce, une société exerçant une activité de restauration et de sandwicherie a conclu un contrat

    3 073 Mots / 13 Pages
  • Droit Affaires: Commentaire d’arrêt : Cass. Com., 5 décembre 2006. Pourvoi n° Q 04-20.039

    Droit Affaires: Commentaire d’arrêt : Cass. Com., 5 décembre 2006. Pourvoi n° Q 04-20.039

    Commentaire d’arrêt : Cass. Com., 5 décembre 2006. Pourvoi n° Q 04-20.039 Statuant sur le pourvoi formé par M. Gilles Coutarel, domicilié ..., contre l'arrêt rendu le 5 octobre 2004 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile, 2e section), dans le litige l'opposant à la société Diagamter, dont le siège est 72-74 boulevard de la Marquette, 31000 Toulouse, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

    647 Mots / 3 Pages
  • Commentaire D'arrêt Assemblée Plénière, 6 Octobre 2006: une action en responsabilité délictuelle

    Commentaire D'arrêt Assemblée Plénière, 6 Octobre 2006: une action en responsabilité délictuelle

    s été parties, dès lors que cette situation de fait leur cause un préjudice de nature à fonder une action en responsabilité délictuelle, néanmoins ils ajoutent qu'il faut, dans ce cas, que le tiers établisse alors "l'existence d'une faute délictuelle envisagée en elle-même indépendamment de tout point de vue contractuel". La question est de savoir si la société Boot shop peut engager la responsabilité délictuelle du bailleur sur le fondement de l’article 1382 du code

    310 Mots / 2 Pages
  • Commentaire d'arrêt CC, civ 3ème, 7 mai 2008: les effets d'une rétractation d'acceptation de proposition de vente

    Commentaire d'arrêt CC, civ 3ème, 7 mai 2008: les effets d'une rétractation d'acceptation de proposition de vente

    L'arrêt de la Cour de Cassation, 3e civ, 7 mai 2008, se prononce pour la première fois sur les effets d'une rétractation d'acceptation de proposition de vente, et ce, avant même la réponse des bénéficiaires de cette acceptation. Il s'agit un arrêt de censure rendu par cette 3ème chambre civile ayant trait à l'obligation de maintien de l'offre. Les faits étaient les suivants. Par acte du 24 juin 2000, Mme X... signe, par l'intermédiaire d'un

    1 748 Mots / 7 Pages
  • Droit des contrats spéciaux : commentaire d’arrêt du 6 septembre 2011: la promesse unilatérale de vente

    Droit des contrats spéciaux : commentaire d’arrêt du 6 septembre 2011: la promesse unilatérale de vente

    Premier réflexe la date : 6 Septembre 2011 1ère étape : Sans exprimer d’avis, sans critiquer, mais uniquement en plaçant l’arrêt dans le contexte jurisprudentiel c'est-à-dire soit l’arrêt va dans le sens des arrêts vus en amphis soit il ne va pas dans le même sens. Lors d’une promesse unilatérale de vente concernant une maison, le promettant bloque le bien en ne le vendant pas à un tiers et en n’ayant pas le droit de

    420 Mots / 2 Pages
  • Commentaire D'arrêt D'assemblé Plénière Du 7 Mai 2004: le droit a l’image sur son bien du propriétaire d’un immeuble historique

    Commentaire D'arrêt D'assemblé Plénière Du 7 Mai 2004: le droit a l’image sur son bien du propriétaire d’un immeuble historique

    Commentaire d’arrêt d’assemblé plénière du 7 mai 2004 : Il s’agit de l’arrêt d’assemblé plénière du 7 mai 2004, concernant le droit a l’image sur son bien du propriétaire d’un immeuble historique : la SCP hôtel de Girancourt. En l’espèce, la société nommé SCIR Normandie a confié a la société Publicis la confection de dépliants publicitaires. Ces dépliants publicitaire contiennent entre autre la reproduction de la façade de l’hôtel de Girancourt. Le propriétaire de cet

    2 297 Mots / 10 Pages

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