Biens Meubles dissertations et mémoires
962 Biens Meubles dissertations gratuites 76 - 100
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L'Email, Un Outil Remarquable S'il Est Bien Utilisé
L’Email : un outil remarquable s’il est bien utilisé... Au sein d’un projet, une bonne communication est un facteur clé de réussite. Pour cela, nous disposons aujourd’hui d’un outil très puissant : L’e-mail. Malheureusement, il n’est que rarement utilisé de façon optimale, et un peu de temps en plus passé dessus permet généralement d’en gagner beaucoup plus sur son usage global. Ce document a donc pour objectif de fixer des règles de bon usage afin
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La question est : L’état a t-il le droit de s’immiscer d’office dans les conflits pénaux, peut il connaître de tout les actes illicites ? Ou bien l’état n’est-il qu’un ultime recours quant tout les autres recours ont échoués ?
Histoire du droit pénal 27/01/10 L'infraction est un acte illicite qui viol l'ordre d'une société donnée, elle peut susciter des réponses, des ripostes de diverses natures. La riposte peut être violente. Dans certaines sociétés dites primitives, il arrive que la coutume pose des délais au delà duquel la vengeance n'est plus permise. La coutume est une source de droit. Dans certains cas, pour interrompre le processus violent, on affirme qu'une vengeance licite ne doit pas
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Bien rédiger Un Email
I. Bien rédiger un email 1) Les 10 commandements de l’email 1. Utilisez le mail avec parcimonie Ne noyez pas vos correspondants sous les e-mails. Limitez autant que possible le nombre de messages que vous envoyez. En particulier, évitez de participer à la circulation des chaînes. 2. Soyez prudents Un e-mail, ça s'écrit vite, ça part vite, ça arrive vite, et ça peut faire beaucoup de dégâts. Relisez les courriers sensibles plutôt deux fois qu'une.
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Comment bien se reposer
Étapes de réalisation 1 Octroyez-vous une journée pour vous. Arrangez-vous pour ne pas avoir les enfants chez vous pour cette journée, ni de visites inopinées, ni même la présence de votre conjoint. Soyez seul au monde ! 2 Ne faites rien. Strictement rien. Pas d'ordinateur, pas de téléphone, pas de télévision ou de musique. Acceptez de vivre une journée de non-agir. 3 Oubliez toutes vos préoccupations du moment. Entrainez-vous à la méditation et à laisser
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Quand Vous Serez Bien Vieille - Ronsard - Hommage Au Poète
Introduction : Le poème est un extrait du recueil « Sonnets pour Hélène » (1578). Il s'agit d'un sonnet de 14 vers qui se compose d'Alexandrins. C'est une œuvre de Pierre de Ronsard ''Le prince des poètes'', membre de la Brigade, un groupe de 7 poètes qui imite les modèles de l'Antiquité laissant tomber ceux de Moyen-Age, ils portent ensuite le nom de Pléiade. C'est un poète qui travaille à la cour, ce poème est une commande de
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Droit Administratif Des Biens
Droit Administratif des Biens En droit administratif, il y a aussi une théorie générale des biens. Cela concerne les biens utilisés par l’administration, par les personnes publiques. Ce sont les questions de procuration des biens, d’exploitation des biens, de disposition, etc. Cette notion d’un droit des biens comme une unité n’apparaît qu’assez tard car le droit administratif se construit notion par notion. Ce n’est qu’au cours du 19ème siècle que va apparaître une théorie générale.
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Le concept de bien tutélaire
Pour déterminer le plan et les éléments de la dissertation, chaque document fait l'objet d'une explication (partie en italique). Document 1 Un bien tutélaire est un bien dont l'offre est soumise au contrôle des pouvoirs publics. Ces biens tutélaires peuvent exercer soit des effets positifs (la formation), soit des effets négatifs (le tabac). Dans les deux cas, leur impact n'est pas clairement mesuré par le consommateur, qu'il en bénéficie ou qu'il en subisse la nuisance.
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Droit Des Biens
Introduction : Le terme bien évoque un certain nb de réalité : c’est tout d’abord ce que l’on a, ce que l’on possède : une montre par exemple. Plus largement, les biens c’est ma maison, ma voiture. Pour le non juriste le bien se confond avec le patrimoine ce sac ds lequel on va mettre les biens. Lorsque l’on parle des biens, on va désigner ce dont on est propriétaire : je suis propriétaire de
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Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation 27 Octobre 1997: Les actes illicites d’un dirigeant peuvent-ils constituer un abus de bien social même si la société a tiré un intérêt à ces actes ?
Afin d’obtenir puis de conserver un marché public, un dirigeant d’entreprise a loué à titre gracieux un appartement au Maire de Grenoble, qui était alors responsable de l’appel d’offre. Le dirigeant a par ailleurs rendu différents services à l’Elu et notamment le rachat d’une des sociétés de ce dernier pour lui éviter le dépôt de bilan. La Cour d’Appel a condamné le dirigeant de la société concerné pour abus de bien sociaux. Celui-ci a alors
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Rapport de stage Bien plus qu’un hôtel
Le Benkiraï ****  Bien plus qu’un hôtel … Stage du 28 Mai 2012 au 30 Septembre 2012 1/25 Saint-Tropez  Bien plus qu’un village… Un mythe ! 2/25 Sommaire Introduction générale ............................................... 4 Objectif du stage .................................................... 5 Présentation de l’entreprise ............................... 6 à 8 Généralités L’hôtel Le Benkiraï Restaurant La Régalade et son Chef Organisation de l’entreprise .............................. 9 à 14 La réception : Service Matériel Le restaurant : Service Présentation des chambres Le service
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Un stock est une accumulation de biens.
Un stock est une accumulation de biens Les stocks existent aux différentes phases : matières premières --> en-cours --> produits semi-finis --> produits finis Le stockage immobilise des capitaux, d'autant plus que le produit est avancé dans son cycle de production. Pourquoi des stocks ? = arrêt dans un flux, volontaire ou subi ! stock intentionnel - pallier les effets de la saisonnalité - découler 2 étapes de la réalisation : fournisseur-producteur , composant et
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Economie Droit CNED: les biens publics
DEVOIR V9717-D1 /1 DEVOIR 3 ECONOMIE GENERALE DROIT NOM : NBIA Prénom : CARL Questions 1 Les biens publics sont, en science économique, des biens ou des services dont l’utilisation est non rivale et non exclusive, Ils bénéficient à tous les individus. La non-rivalité d’un bien signifie que sa consommation par un individu n’empêche pas la consommation du même bien par un autre individu. Selon Charles kindleberger, l'idée que les biens publics devaient, être fournis
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Le commerce mondial des biens et services
LE COMMERCE MONDIAL DES BIENS ET SERVICES I – ORGANISATION DES ECHANGES INTERNATIONAUX Après la 2ème guerre mondiale, on a observé un fantastique essor des échanges, leur croissance étant toujours supérieure à celle de la production mondiale. Cette évolution du commerce mondial s’accompagne de profondes mutations dans la nature des produits échangés. Le commerce international apparaît également comme un lieu d’affrontements des puissances, d’affirmation des suprématies. 1. Quelles sont les nations qui dominent aujourd’hui l’échange
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Commentaire de texte: Dialogue Entre Un Mourant Et Un Homme Qui Se Porte Bien de Voltaire
Lanfranc / Bérenger : deux théologiens qui s’affrontent sur la transsubstantiation. Conciles de Francfort / Nicée : adorer ou non les icônes. Saint Thomas/ Saint Bonaventure : ??? Divergences encore plus spécieuses (ils étaient amis) INTRO Présentation de Voltaire, contexte de l’affaire Calas. Situation du passage : Voltaire se livre à une recherche historique sur la notion de tolérance, qui n’a jamais été prônée par Jésus Christ et les pères de l’église. Changement d’énonciation (mise en place d’un dialogue théâtral
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Bien Que L'on Ignore Le Crime Du Condamné, rédaction d'un Plaidoyer En Sa Faveur Destiné à Convaincre Un Jury Auquel il lui adresse De Lui épargner La Peine Capitale
I. L’énonciation: (4 points) 1) Pourquoi l'auteur a-t-il choisi d'écrire son récit à la première personne ? 2) Pourquoi n'a-t-il pas précisé : a) l'aspect physique du condamné ? b) sa situation sociale ? c) les raisons pour lesquelles il est condamné à mort ? II. L'univers carcéral : (4 points) 1) Comment sont présentées les prisons ? 2) Comment sont présentés les gens qui y travaillent ? IV. La peur du condamné : (6
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Les échanges Internationaux Contemporains De Bien Et De Service Relèvent-il Du Libre-échange ?
INTROCUTION L’échec des préparatifs d’un nouveau cycle de négociation au sein de l’OMC (Organisation Mondiale du Commerce), en décembre 1999, à Seattle est révélateur des enjeux considérables que représente le commerce international pour les économies nationales. Le profit tiré du commerce dépend pour chacune d’entre elles des règles adoptées pour passer des contrats. Les considérations empiriques peuvent alors l’emporter sur les conceptions idéologiques économiques. D’un côté le libre-échange, principe économique favorable à la libre circulation
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Commentaire d'arrêt, cas Pietro: la séparation des biens
Monsieur PRIETO, marié sous le régime de la séparation des biens, a deux enfants : Stéphane et François. Président d’une SAS qu’il a créé à hauteur de 51% avec deux amis financiers, il souhaite aujourd’hui développer deux nouvelles branches d’activité. En effet, l’activité actuelle de la SAS étant la production et la commercialisation de produits textiles de haute couture, avec l’évolution du marché il souhaite développer l’activité du prêt-à-porter et des accessoires tels que bijoux,
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Quand Vous Serez Bien Vieille
Quand vous serez bien vieille, aux soirs à la chandelle. Introduction : Nous allons étudier un sonnet de Ronsard, intitulé, "Quand vous serez bien vieille, aux soirs à la chandelle.", qui date de 1578. Il s'agit d'un sonnet, il est donc composé de deux quatrains et d'un sizain ou deux tercets. Il s'agit pour le poète de souligner la variation du motif du carpe diem : profiter de l'instant présent . La femme n'est pas
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Cinq principes pour bien préparer sa négociation
Cinq principes pour bien préparer sa négociation Négocier gagnant Une bonne préparation, c'est une négociation à moitié gagnée. L'information en est le nerf de la guerre. En arrivant à prendre en considération la partie adverse, le négociateur peut mieux évaluer les concessions possibles et les valoriser. Et pour connaître son interlocuteur, rien de mieux que la préparation qui permet aux négociateurs de gagner la confiance nécessaire pour ensuite improviser. La maîtrise du dossier offre également
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Livre de M. Dross sur les droits des biens
Droit civil : Livre de M Dross sur les droits des biens. Cour n°1 Le 16/01/2013 Semestre 2 : le droit des biens. 1e Thème PRÉSENTATION DE LA PROPRIÉTÉ APPRENDRE Le mot bien entretien un lien extrêmement étroit avec le lien de valeur le droit est évidement une valeur morale. Le bien c'est une valeur d'échange tout ce qui peut s'échanger dans la société est un bien. Une créance est échangeable donc c'est un bien elle a
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La transmission de telles informations relève-t-elle de la sphère du secret professionnel partagé ou bien est-elle proscrite sur base du respect du secret professionnel tel que prévoit l’article 458 du code pénal ?
Problématique rencontrée Un délégué du SPJ a du suivre deux enfants confiés en famille d’accueil par un service néerlandophone de placement. Durant la période d’investigation, l’accueillante s’est « révélée dans l’incapacité d’apporter aux enfants un cadre de vie structurant, stimulant et protecteur ». De plus cette personne s’est « avérée psychiquement très fragilisée suit au décès prématuré de sa propre fille ». Les deux enfants ont du être retirés du milieu de vie. L’accueillante réitère les démarches pour
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Commentaire Arrêt Civ 1ère 12 Janvier 2011: les droits des propriétaires vis-à-vis de leurs biens
DROIT CIVIL DES BIENS : SEANCE 9 Commentaire arrêt Civ 1ère 12 janvier 2011 « Les lois sont toujours utiles à ceux qui possèdent et nuisibles à ceux qui n’ont rien » c’est en ces termes que Jean-Jacques Rousseau analyse la propriété et constate les droits des propriétaires vis-à-vis de leurs biens. En matière d’indivision et plus particulièrement du partage de celle-ci, le sens de cette maxime apparaît à travers l’arrêt rendu par la première
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Si Tout Allez Bien
SI TOUT ALLEZ CHANGER ... Prologue En plein mois de février, quelques étoiles se baladent dans le ciel éclairé par la lune. Tout est silencieux, on entend juste le vent se faufiler entre les brins d'herbes. Mais au détour d'une rue, aux 88 rues du Dragon Doré, on peut apercevoir une petite lueur de la fenêtre la plus haute de la maison. Dans cette petite maison typique de Chinatown, on retrouve des briques rougeâtre pour
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La Demande De Biens Et Services
Dossier D’économie-Droit Sujet de l'étude : La demande de biens et services par les ménages : La consommation. Problématique : Comment évolue la consommation des ménages sur le marché ? Plan : Le marché correspondant à mon lieu de stage est celui du prêt-à-porter haut de gamme/luxe. Je vais tout d'abord développer la situation actuelle de la consommation des ménages puis les changements de comportements des consommateurs face à la crise (déterminants). Je rédigerais ensuite une conclusion de mon analyse
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Dossier Etude Droit Economie: es différentes grèves auxquels un salarié peut prétendre lorsqu’il n’est pas bien accueilli dans une entreprise
Introduction Dans mon étude je vais vous présenter les différentes grèves auxquels un salarié peut prétendre lorsqu’il n’est pas bien accueilli dans une entreprise. Dans un deuxième temps, je vous expliquerai quelle sont les différentes façons de régler ces conflits. La grève Définition : La grève est une épreuve de force pendant laquelle les salariés grévistes ne sont pas rémunérés tandis que l’employeur voit son activité et ses bénéfices diminuer. La grève a été reconnue
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