Droit Des Biens

Introduction :

Le terme bien évoque un certain nb de réalité : c’est tout d’abord ce que l’on a, ce que l’on possède : une montre par exemple. Plus largement, les biens c’est ma maison, ma voiture. Pour le non juriste le bien se confond avec le patrimoine ce sac ds lequel on va mettre les biens.

Lorsque l’on parle des biens, on va désigner ce dont on est propriétaire : je suis propriétaire de mes biens, c’est cette idée que je peux détenir une exclusivité sur une chose qui m’appartient et je peux faire en sorte que l’on respecte cette exclusivité. Très tôt l’individu a conscience de ce qu’est la propriété.

Le terme bien évoque la récompense d’un travail : les biens, c’est la contrepartie du travail fourni, c’est le résultat  travail d’un côté et capital de l’autre : les 2 sont liés. Réfléchir sur le dt des biens c’est réfléchir à ce que l’on possède, à ce qui nous appartient or pour réfléchir ce que l’on a encore faut-il savoir ce que l’on est : c’est le cours du droit des personnes. Il est évident que s’il n’existait pas des personnes, le dt des biens n’aurait aucun sens.

L’opposition entre la personne et les choses, est une summa divisio : l’une des grandes distinctions de notre droit. On oppose ainsi les biens à la personne. Fondamentalement distinct, les biens et les personnes sont liés car il n’existe pas de biens sans une personne titulaire d’un dt sur ce bien : au sens juridique du terme. La personnalité c’est l’aptitude à posséder un dt. Tout bien appartient à une personne, qu’elle soit morale ou physique.

Ces liens s’expliquent aisément car la personne est la source de tous les biens. L’activité humaine est à l’origine de toutes les valeurs. Dans cette conception, les biens apparaissent au service de la personne  l’article 16 du code civil pose ce principe essentiel qui est celui de la primauté de la personne sur tout le reste donc sur tous les biens. Les biens sont au service de la personne, sont peut-être le prolongement de la personne : le droit des biens est le prolongement du droit des personnes.

Cette remarque se vérifie ds la structure même du code civil : le livre 1er du code civil est consacré au droit des personnes, quant au livre 2 de ce même code, est consacré aux biens et aux différentes modifications de la propriété et le livre 3 sur la propriété. L’essentiel du code civil est consacré au dt des biens, sans doute est-ce pour cela que le code civil a été défini comme un code de la propriété, une législation du capital.

Le droit des biens est partout, est différent ds les différentes branches du droit civil.

Le droit des biens est un vieux droit : pour la plupart, les dispositions de ce dt sont inchangé depuis 1804, pour autant ce n’est pas un dt poussiéreux. Le dt des biens a connu une grande actualité, il subit de très nbses et très profondes mutations  la propriété fait l’objet d’une réflexion renouvelé, on l’utilise désormais à titre de garantie, ex : la fameuse clause de réserve de propriété : je vends le vélo, quand la personne est d’accord, le contrat est conclu : l’acheteur devient propriétaire, il faut ajouter une clause pour que l’acheteur devienne propriétaire une fois qu’on reçoit l’argent sinon risque de ne pas recevoir l’argent.

En 1804, on ne pouvait être propriétaire que de choses corporelles, matérielles, désormais la propriété s’étend aux choses incorporelles, dont on ne peut pas matériellement avoir possession, ex : propriété industrielle.

Exemple : le domaine de ce dt de propriété s’étend de tel sorte que parfois il semble que la distinction entre les personnes et les choses soit mal mené : peut-on être propriétaire de son image ? Ai-je un droit de propriété sur ma voix ? Ce qui est sûr c’est que ma voix, mon image est ds le commerce juridique.

Mutation récente : distinction entre les personnes et les choses, entre les personnes et les biens, ex : l’embryon, est-ce une personne, une chose ? Il permet de prendre conscience qu’il est des choses sans être des personnes qui ne sont pas des biens. Le cadavre est un bien particulier qui a une réglementation dérogatoire. L’animal n’est pas une personne en droit français, c’est un dt particulier soumis à une réglementation particulière : certaines personnes milites pour qu’ils aient un statut spécial.

L’ensemble des concepts sont des vieux concepts mais ils ont su se renouveler, ils ont su se remodeler pour permettre de répondre aux attentes, aux besoins de notre société actuelle.

Plan :

Partie 1 : Les biens se classent, se distinguent selon un certain nb de critère : les biens

Partie 2 : Dans leur rapport aux biens, que les individus nouent entre eux : les rapports aux biens

Partie 1 : Les biens

Chapitre 1 : La notion de bien

La notion de bien fait l’objet de vives controverses : certains auteurs pensent qu’il est impossible de définir les biens. Afin de définir cette notion, il convient de la distinguer des notions voisines.

Section 1 : Les biens et les choses

Dans notre quête d’une définition, le plus raisonnable est de partir du code civil : on se rend compte que le livre 2 est consacré aux biens et aux différentes modifications de la propriété. Ce livre 2 se subdivise en 4 titres.

Le premier est consacré à la distinction des biens : on pourrait s’attendre à ce que le législateur est pris le soin de définir ce qu’est un bien  aucun texte ne définit la notion de bien. On y apprend un certain nb d’informations : que les biens sont meubles ou immeubles. Les immeubles sont les fonds de terre et les bâtiments par exemple. De manière assez bucolique, le législateur de 1804, a donné des exemples de ce que sont les biens sans pour autant les définir : à partir de tous ces exemples, il semble cohérent de penser que les biens ce sont les choses tels que le langage courant les entend c’est-à-dire, que ce sont les choses qui servent à l’usage de l’homme. Les biens sont les choses qui permettent de satisfaire les besoins des hommes. On dira que les biens, c’est en premier lieu des choses corporelles qui sont susceptibles d’être approprié. Quant est-il des choses incorporelles, peut-on à leur égard parlé de biens ? Les législateurs de 1804 ne les ont pas envisagés. La chose incorporelle, c’est cette chose impalpable, immatérielle 

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