Biens Meubles dissertations et mémoires
961 Biens Meubles dissertations gratuites 351 - 375
-
Aspects de l'amélioration du bien-être social (au sens économique)
Il ne doit pas être confondu avec la croissance économique. Celle-ci est habituellement nécessaire ou consécutive au développement mais elle n'en est qu'un aspect. Il existe même des zones en croissance par simple inertie de tendance ou sous l'effet de dopants artificiels de types dits keynésiens, sans pour autant connaître les transformations de structure et la « destruction créatrice » propres au développement, qui assurent sa pérennité. Cela peut conduire à un épuisement des ressorts
224 Mots / 1 Pages -
L'abus De Bien Sociaux
La responsabilité pénale susceptible d’être appliquée aux administrateurs est importante et lourde. Il faut qu’ils en soient conscients. Les dirigeants doivent en vertu de la loi effectuer des opérations nombreuses lors de la constitution, du fonctionnement et de la liquidation de la société. Le non-respect de ces directives est souvent sanctionné par des dispositions pénales. Au Maroc, la loi n°20-05 du 23 mai 2008 modifiant la loi n°17-95 de 1996 a apporté beaucoup de changements
1 681 Mots / 7 Pages -
Commentaire Arrêt 24 Septembre 2008: le régime de séparation de biens
Commentaire d'arrêt ch civ 1e 24 septembre 2008 Lors d'un divorce, le régime de séparation de biens n'entraîne en principe aucune opération de liquidation. Néanmoins, l'adoption d'un tel régime n'empêche pas une opération mettant en jeu le patrimoine de l'un des époux comme l'en atteste un arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 24 septembre 2008 à propos d'un époux ayant financé à l'aide de ses deniers propres des travaux
1 944 Mots / 8 Pages -
Corpus: l'importance des rêves et de l'imagination sur le bien-être des personnes
SYNTHESE L'ensemble des trois documents nous amène à nous interroger sur le thème principal du rêve. Le premier est un essai, tiré du livre de Serge Tisseron "Rêver, fantasmer, virtualiser" publié en 2012. Le deuxième est un article sur la méthode freudienne "Les rêves". Le troisième est aussi un article, émanant du site internet révolutionpersonnelle.com qui a pour titre "L'art de la rêverie" signé Jean-Philippe. Ce corpus de documents est en corrélation pour nous permettre
740 Mots / 3 Pages -
Le Sport Un Bien Pour Tous
j'aime le sport de handball qui consiste a lancer un ballon dans un but. la victoire donne une rage de se battre pour accomplir nos objectifs dans la vie. Mettre un but, certes, c'est bien. Mais gagné est encore mieux. La première place importe qui quonque. Ceux disant que la victoire ne les intéresse pas n'ont aucun objectif dans la vie. C'est pourquoi je fais une dissertation sur la victoire qui se mêle en même
223 Mots / 1 Pages -
Peut-on Se Fier à La Raison Pour Bien Conduire Sa Vie
Peut-on se fier à la raison pour bien conduire sa vie? Nous pouvons partir du constat que la raison est une faculté proprement humaine. En l’utilisant, nous nous permettons d’observer et d’agir selon notre réflexion, de nous forger notre propre opinion. La raison nous donne des clés pour devenir autonome. En raisonnant, nous pouvons nous fixer nos propres règles dans notre vie de tous les jours. Cependant, peut-on se fier à la raison pour bien
3 128 Mots / 13 Pages -
Droit civil des biens
Droit civil des biens En l’espèce, pour promouvoir la construction d’un immeuble, la société SCIR Normandie a lancé un projet publicitaire. Ce dernier comprend en sus d’informations particulièrement élogieuses sur le projet immobilier, la reproduction de la façade d’un immeuble rouannais classé monument historique, l’hôtel de Girancourt. Or, la société SCP hôtel de Girancourt, propriétaire du dit immeuble, s’estime lésée faute d’avoir donné l’autorisation de la publication de l’image. Ainsi, la société intente une action
2 142 Mots / 9 Pages -
Le Bien-etre
Qu'est ce que le "bien-être" ? Le bien-être est un état qui touche à la santé, à l'épanouissement, à la réalisation de soi, à l'harmonie avec les autres : c'est l'art d'être bien, de se sentir apaisé, serein, d'accepter les aléas de la vie avec détachement. Il ne faut pas viser trop haut : il ne s'agit pas de la recherche du bonheur, grand concept (assez illusoire ?), mais il ne faut pas non plus
617 Mots / 3 Pages -
BTS Notariat: Rédaction d'un acte de contrat de mariage sous le régime de la séparation de biens pure et simple
BREVET TECHNICIEN SUPERIEUR « NOTARIAT » Nom : ****** Prénoms : ******* ACTIVITE N° 2 INTITULE DE L’ACTIVITE : Rédaction d'un acte de contrat de mariage sous le régime de la séparation de biens pure et simple OBJECTIF(S) DE L’ACTIVITE : Aider les futurs époux à organiser leur vie commune COMPETENCES DU REFERENTIEL VISEES : U4 : Droit général et droit notarial S9 : Le mariage, les régimes matrimoniaux, le pacte civil de solidarité (P.A.C.S), le concubinage C9.2 : Déterminer le régime
503 Mots / 3 Pages -
Le marché de meuble au Maroc
SOMMAIRE I- le marché de meuble au Maroc 1- l’offre 1-1- les intervenants 1-2- les facteurs d’environnement du marché 1-2-1- l’environnement sociodémographique 1-2-2- l’environnement naturel 1-2-3- l’environnement politico-juridique 1-2-4- l’environnement économique 1-2-5- l’environnement socioculturel 1-2-6- l’environnement technologique 1-3- les 5 forces de Porter 1-3-1- les clients 1-3-2- les fournisseurs 1-3-3- les produits de substitution 1-3-4- la concurrence 1-3-5- les nouveaux entrants 1-4- Focus sur quelques intervenants du marché de meuble en kit 1-4-1- Qu’est ce
3 186 Mots / 13 Pages -
Nationalisation Des Biens De L'église
PLAN Introduction I) Une nationalisation pour rembourser la dette publique Naissance d'une église nouvelle A) La dette publique sous l’Ancien Régime B) L'église sous l'Ancien Régime II) Les acteurs A) Les partisans à la séparation des biens de l'église B) Les opposants à la séparation des biens de l'église III) Les Conséquences découlant du pouvoir révolutionnaire A) Economiques B) Politiques Conclusion Sources Introduction La monarchie absolue est un pouvoir qui n'est ni désigné, ni contrôlé.
2 154 Mots / 9 Pages -
NATIONALISATION DES BIENS DE L'EGLISE
Le président français Jacques Chirac estime que l'accord de Hong Kong sera "favorable à la croissance et à l'emploi en France, en Europe et dans le monde" et que dans le volet agricole, "les interêts européens et l'accord de 2003 sur la PAC ont été respectés", selon un communiqué de la présidence de la République diffusé dimanche soir. Selon ce communiqué, l'accord trouvé par les membres de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Hong Kong
235 Mots / 1 Pages -
Le marché de l'immobilier et les biens échangés sur ce marché
La publicité est qualifiée de " mensongère " lorsqu’elle contient des éléments faux, que ce soit dans sa présentation, ses indications ou ses allégations. La publicité est " trompeuse " quand elle est de nature à induire en erreur le consommateur " moyen " : présentation ambiguë, utilisation de termes trompeurs, omission d’une indication, inscription illisible. L'immobilier, est un terme définissant et incluant toute activité commerciale ou privée ayant trait aux biens immobiliers. Le terme
522 Mots / 3 Pages -
Développement des flux internationaux de biens et services et leur participation à la croissance mondiale
Méthodologie : • Dans la note structurée, il faut faire une introduction qui consiste à présenter le sujet puis a annoncer le plan suivie en fonction des questions posées. Dans le développement, il y a deux possibilités : - Il y a un titre pour chaque paragraphes - On ne met pas de titre mais on saute des lignes entre les paragraphes Il n’y a pas de conclusion à la fin de la note structurée
621 Mots / 3 Pages -
Droit Des Biens: cours introductif
Droit des biens Introduction Le monde des biens est le monde patrimonial. Tous les biens ne sont pas soumis aux mêmes règles. Approche sociologique : La notion de bien est un concept idéologique. On va justifier cette sociologie par rapport au droit de la famille ; on va regarder sociologiquement ce que sont les biens. 1. L’état des biens en cas de crise (séparation, rupture) 2 types de rupture : Séparation provisoire : divorce Séparation définitive : décès Si le
3 579 Mots / 15 Pages -
Dieudonné : Un Bien étrange Racisme
La France est toujours un Etat de droit : il n'est pas possible d'interdire préventivement un spectacle sous prétexte d'un trouble éventuel à l'ordre public. Dieudonné fera donc son spectacle à Nantes. Pierre Joxe, qui en plus d'être un personnage émminemment respectable est un bon juriste, l'a dit avec finesse sur France inter il y a peu : la procédure de Manuel Valls etait vouée à l'échec. Même au niveau juridique ce gouvernement est une
705 Mots / 3 Pages -
Quel est l’impact de variation de l’offre et la demande sur le prix d’un bien économique identifier
Problématique Quel est l’impact de variation de l’offre et la demande sur le prix d’un bien économique identifier Introduction I. Qu’est-ce que le secteur automobile Le secteur automobile II. La crise économique sur le secteur automobile La crise économique sur le secteur automobile III. La position des automobiles sur le marché en France Position des automobiles sur le marché en France IV. Quels sont les entreprises automobiles les plus populaires L’impact de variation de l’offre
386 Mots / 2 Pages -
Texte A : RONSARD, « Quand vous serez bien vieille... », Sonnets pour Hélène (1578)
Corpus : - Texte A : RONSARD, « Quand vous serez bien vieille... », Sonnets pour Hélène (1578) - Texte B : COLLETET, Claudine, « Avec le temps tes grâces... », Amours de Claudine (1556) - Texte C : BAUDELAIRE, « Remords posthumes », Les Fleurs du Mal (1857) - Texte D : QUENEAU, « Si tu t’imagines... », L’instant fatal (1948)Amours de Claudine (Poésies diverses, 1656) Situation de communication : qui parle ? à
395 Mots / 2 Pages -
La Nutrition Et Le Bien être
Pour que le mentalisme soit tout le temps en marche et on puisse perdre de la graisse il faut manger de carbohydratos et protéines chauqes 3-4 heures et aussi il faut faire au moins 45 min d exercice par jour, il être equilibre dormir fait aussi du bien, pendant qu'on dort on brule de la graisse et de calories donc les personnes qui dorment le plus son effectivement les plus minces. Prendre un bain, faire
200 Mots / 1 Pages -
Droit: Existe-il un régime générale de responsabilité du fait d’autrui ou bien un régimes spéciale de responsabilité de fait d’autrui ?
Existe-il un régime générale de responsabilité du fait d’autrui ou bien un régimes spéciale de responsabilité de fait d’autrui ? Dès les années 1930, s’ouvre une réflexion doctrinale sur la nécessité de l’existence ou non d’un régime général de responsabilité du fait d’autrui. En effet, l’article 1384 en son alinéa 1er prévoit bien une responsabilité pour « les personnes dont on doit répondre ». Cependant la cour de cassation et une partie de la doctrine
309 Mots / 2 Pages -
L’analyse économique de l’offre de biens collectifs
Sujet n°6 : L’analyse économique de l’offre de biens collectifs. Introduction : Poutine a fait voter à la Douma une police privée de Gazprom. Un bien collectif est un bien qui est à la fois non rival et non excluable. L’usage d’un individu ne diminue pas la possibilité pour un autre individu de l’utiliser. La non excluabilité signifie qu’il est difficile d’exclure de la consommation ou de l’usage d’un tel bien un individu particulier. Ceci caractérise un
2 713 Mots / 11 Pages -
De la distinction des différents biens
Biens meubles et biens immeubles[modifier | modifier le code] Cette distinction est héritée du droit romain, reprise par l'ancien droit, pour finir dans le Code civil français en ouverture du livre deuxième, l'article 516 disposant que « Tous les biens sont meubles ou immeubles ». Biens meubles[modifier | modifier le code] Traditionnellement, seuls les biens immeubles avaient une valeur - d'où l'adage latin dont le droit est friand res mobilis, res vilis. Toutefois, les rédacteurs
796 Mots / 4 Pages -
Le commerce équitable sur un bien déterminé
Le commerce équitable sur un bien déterminé 4-3 La croissance et le développement économiques Introduction Mon objet étude se base sur Le commerce équitable sur un bien déterminé. Afin de mieux comprendre le sujet, il serait nécessaire de définir certains termes. Tout d’abord, le développement durable représente un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre le bien-être des générations futures. Ensuite, le terme Equitable … Puis, la durabilité de développement Problématique : Quels
474 Mots / 2 Pages -
Désirer et rêver sont-ils des termes opposés ou bien existent-ils des terrains sur lesquels la réflexion pourrait les unir ?
D’un point de vue philosophique, le désir sont différents, ils ne sont pas de même nature, et désirer quelque chose ne revient pas à rêver de qqch. Désirer : Quand on a trouvé des objets ou des buts considérés comme une source de satisfaction, on va tendre vers eux. Le désir est tantôt considéré positivement puisque l'on considère l'objet désiré comme source de plaisir ou de contentement, voire de bonheur et tantôt considéré négativement comme
2 535 Mots / 11 Pages -
Conseils Pour Bien réviser
Suivre très attentivement en cours afin de bien comprendre le chapitre ou la leçon. De plus, pour les élèves ayant une mémoire auditive, cela permet de mieux fixer les connaissances. Eviter de regarder la télévision avant de faire ses devoirs ou d’apprendre une leçon. En effet, les images ont un impact important, elles restent imprimées un moment dans la rétine et nuisent à la concentration. Alors il est plus judicieux de la regarder après avoir
309 Mots / 2 Pages