Synthèse Cours BTS CG2 Processus 3 Chapitre 3

Synthèse Chapitre 3.

Premièrement, le régime des plus ou moins-values professionnelles dans le cadre de l'Impôt sur les Sociétés (IS) présente des similitudes substantielles avec celui appliqué dans le contexte des Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC), tout en comportant des distinctions notables en termes de champ d'application, de distinction entre court terme et long terme, ainsi que de traitement fiscal des plus ou moins-values nettes.

Concernant les immobilisations corporelles et incorporelles, toutes les plus ou moins-values générées par les cessions de ces actifs sont qualifiées de "court terme", indépendamment de la durée de détention des biens. Cependant, dans le cadre des BIC (Entreprise Individuelle et Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée), une plus-value sur un bien amortissable de plus de deux ans aurait été analysée avec une répartition entre la partie à court terme et à long terme, incluant la PVCT dans la limite des amortissements et la PVLT pour la différence entre le prix de cession et le coût d’acquisition.

Ensuite, concernant les titres inscrits à l'actif, il y a les cessions de titres et les provisions pour dépréciations des titres.

Les cessions de titres sont régies par le régime des plus ou moins-values professionnelles, uniquement applicable aux titres de participation. Ces derniers sont définis par des critères comptables et fiscaux, englobant notamment les parts sociales ou actions nécessaires à l'activité durable de l'entreprise. La durée de détention détermine la qualification en court ou long terme, avec une éventuelle application de la règle PEPS. Les autres titres, tels que les titres immobilisés ou les valeurs mobilières de placement, ne sont pas soumis au régime des plus et moins-values professionnelles. Le calcul du résultat de cession par la méthode PEPS peut entraîner une perte déductible ou un gain imposable, sans besoin de retraitement particulier.

Les provisions pour dépréciations des titres exigent une évaluation annuelle. Comptablement, cette évaluation peut conduire à une dotation ou une reprise pour dépréciation. Fiscalement, seules les provisions sur titres de participation (compte 2961) entrent dans le régime des plus et moins-values à long terme. Les autres provisions sur titres (comptes 2971, 2972, 2973 et 590) sont considérées comme des charges déductibles ou des produits imposables. Les dotations pour dépréciations des titres de participation sont assimilées à des moins-values à long terme (MVLT), tandis que les reprises sur dépréciations des titres de participation sont assimilées à des plus-values à long terme (PVLT).

Deuxièmement, la détermination des plus ou moins-values nettes requiert, à l'image des BIC, la compensation entre les plus et moins-values similaires, générant ainsi une plus ou moins-value nette à court terme (PVNCT ou MVNCT) et une plus ou moins-value nette à long terme (PVNLT ou MVNLT) pour chaque exercice comptable.

Le régime fiscal appliqué dépend de la nature des éléments cédés. Pour les immobilisations corporelles et incorporelles, la PVNCT est normalement imposable sans option d'étalement, tandis que la MVNCT est ordinairement déductible du résultat fiscal.

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