Le modèle américain et européen

Modèle American

Pratiquer par la CS mise en place en marge de la constitution e 1787, arrêt du 24 février 1803 Marbury VS Madison qui vient mettre fin à un doute puisque la constitution de 1787 ne prévoyait pas expressément la compétence de la CS pour contrôler la constitutionnalité des loi voté par le congrès. Article 6.

Fédéralistes Paper (1789, avec 85 papiers) avec une lettre écrite par Hamilton ou il développe la valeur de la constitution.

Chef justice : John Marchal qui rédige l’opinion de la Cour, une constitution est la loi fondamentale de l’état ou elle n’est rien. S’impose au pv constituer, si une juge lorsqu’il est trancher un litige et se retrouve face a une loi contraire a la constit, il ne peut pas l’exclure. Hiérarchie entre les pv constituant les juges doivent porter un regard sur les loi qu’il utilise car la loi ne doit pas être supérieur à la constitution. CC tous juges au EU est compétent pour effectuer ce contrôle.

Caractéristique :

 Le contrôle de constitutionnalité s’opère à l’occasion d’un litige lorsqu’une partie au litige estime que la loi applicable a l’affaire est inconstitutionnel (contrôle en voie d’exception = l’inconstitutionnalité de la loi n’est pas l’objet principal, elle est juste invoquée comme moyen de défense elle va opposer l’inconstitutionnalité de la loi a la défense adverse.)

 Contrôle qui s’exerce alors que la loi est déjà entrée en vigueur et a déjà produit des effet c’est un contrôle a postériori

 N’est pas le monopole de la CS ce qui signifie que tout juge peut exercer ce pouvoir à partir du moment ou il est face à un litige. Système de contrôle diffus

 Le juge n’est pas législateur, il ne peut pas annuler la loi, il ne peut pas la sortir de vigueur donc lorsqu’li constate que la loi qui aurait dû régler le litige, il se contente de l’écarter de litige. Mais la décision ne vaut qu’interprète. Par le jeu des recours il y a tout de même une forme de recours. On accord une importance a la règle du précédent et sa fonction unifiant permet d’assurer l’unité du système.

Modèle européen

Kessel donne un modèle qui consiste à réserver la compétence a une juridiction spécialiser situer en dehors de la hiérarchie des juridictions ordinaire ayant pour tâche spécifique, d’exercer ce contrôle de la constitution. C’est un control concentré de la constitutionnalité des lois, l’avantage :

 Pas d’interprétation de pls

 Contrôle qui s’exerce par voie d’action (saisi directement le juge pour la conformité de la loi a la constitution. Juridiction directement saisi pour la conformité de la loi. Il arrive un contrôle par voie d’exception. (rare)

 Contrôle s’opère en postériori. Lorsque la loi est contrôlée sans avoir produit d’effet des causes d’inconstitutionnalité peuvent être déceler.

 Décision du juge constit / juge review. Juge constit compétent pour annuler les lois orga normes, le juge review lui ne peut que l’écarter.

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