De la personnalité à la territorialité des lois

Sujet : De la personnalité à la territorialité des lois.

"Sous quelle loi vis-tu?". La procédure juridique, notamment en droit privé, était fondée sur cette question, illustration du principe de personnalité de la loi.

La personnalité de la loi est un principe selon lequel le droit utilisé dépend de la personne jugé. Dans les royaumes fondés par les tribus germaniques en Occident, la personnalité des lois a pour caractéristiques de différenciation l'origine ethnique. Au contraire la territoialité des lois résulte du fait que toutes lois s'appliquent à tous ceux qui sont sur le territoire national.

Ce système de la personnalité des lois tait une tradition romaine. En effet, les conquête romaines n'ont pas fait disparaître des droit locaux des pays conquis; les pérégrins conservaient leur propre droit. Étranger à la citoyenneté romaine, ils ne bénéficiaient pas du jus civile , au contraire le citoyen romain pouvait se réclamer n'importe où dans l'empire de son droit. Seulement, lorsqu'il y avait un contentieux entre un citoyen romain et un pérégrin, on utilisait le jus gentium qui était un droit international privé . On peut constater jusqu'au début du IIIème siècle, un pluralisme politique dans l'empire romain. Seulement en 212, l'édit de Caracalla généralise la citoyenneté à l'ensemble de l'Empire. A cette époque également, d'anciennes traditions juridiques et coutumes locales pérégrines sont même élevées au rang de coutume provinciale romaine. Au total, l'une des clés de la réussite romaine est d'avoir su respecter, au moins le temps nécessaire, les particularisme locaux. Les pérégrins finissent par s'adapter au système juridique romain qui dans la pratique s'imposait par sa supériorité technique. Au IIIème siècle, les invasions se sont multipliées, les pérégrins sont des étrangers à l'intérieur même de l'empire, mais ils sont différents des barbares, étrangers venus de l'extérieur de l'Empire. L'occident est en présence de deux

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