Rapport De Stage

Remerciement

On tient tout d’abord à remercier l’équipe pédagogique de la Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales , pour leur suivi permanent afin de nous assurer une bonne formation de La licence Professionnelle Management de la Chaine logistiques et transport .

Nous remercions toute l'équipe de la direction de l'Administration des Douanes et Impôt Indirectes pour leurs accueil et leurs suivi pendant la période du stage .

Nous remercions aussi Mr WADAA Abdelmoutaleb pour son accueil ,son suivi et sa bienveillante collaboration et ses conseils.

Introduction

Dans le cadre de la politique d’adaptation de la formation aux exigences du marché de l’emploi, l’établissement s’efforce d’organiser une formation qualifiante aux étudiants et de compléter cette formation en organisant des stages à l’issue de chaque année.

Face à l’évolution du commerce international, à la multiplication des accords de libre échange et au développement de la logistique des transports internationaux, la décongestion des ports et aéroports s’est avérée nécessaire.

Ce pour cela l'Administration des Douanes joue un rôle majeur dans le développement des échanges commerciaux ainsi que dans l'accompagnement des entreprises et le renforcement de leur compétitivité à travers les diverses mesures de facilitation qu'elle met en place.

endant notre mois de stage nous avons eu la chance de passer par plusieurs service ,P

afin de pouvoir développer nos connaissances en matières de dédouanement .

Dans ce travail ,nous allons vous présenter les services d'accueils ainsi que les connaissances acquises .

Sommaire

Chapitre 1 : Presentation de l’ADII

1) Attributions et missions

Partie I : Présentation de l’ADII et de la DRCA

2) Organization

Chapitre 2 : Présentation de la DRCA

Partie II : Présentation du MEAD SDV

Chapitre 1) Contexte de création des MEAD

1) context

2) cadre réglementaire

Chapitre 2) Présentation du MEAD SDV :

1) Historique et organigramme

2) Données statistiques

3) Circuit de dédouanement des Mses au sein du MEAD SDV

Chapitre 3) évaluation et recommandations

Partie III : Les régimes économiques en douanes

Chapitre 1) Principes généraux :

1) Définitions et effets des RED

2) Obligations et autres principes généraux

Chapitre 2) Régimes suspensifs à l’importation

1) Entrepôt en douane ou entrepôt de stockage à l’importation

2) L’entrepôt industriel Franc

3) Le régime d’admission temporaire

4) L’admission temporaire pour perfectionnement actif

5) la transformation sous douane

6) Le transit

Chapitre 3) Les régimes suspensifs à l’exportation

1) Entrepôt de stockage l’exportation

2) L’exportation temporaire

3) L’exportation temporaire pour perfectionnement actif

Partie IV : L’expédition par la voie postale

Chapitre I : Généralités

1) préambule

2) Bases légales et conventionnelles

Chapitre II : Contrôle douanier des envoies par la poste

1) Principes

2) Accès des agents de douane dans les bureaux de poste

3) Ouverture des colis postaux

4) Contrôle douanier à l’importation

5) Ordonnancement et recouvrement des droits et taxes

6) Contrôle douanier à l’exportation

Chapitre IV : Conduite et mise en douane

1) Conduite en douane

2) Mise en douane

Partie V : Service fiscalité en douane

Chapitre I : droit et taxes

1) liquidation des droits et taxes

2) paiement au comptant

3) Crédits des droits et taxes

Chapitre II : Le contentieux douanier

1) l’avis de mise en recouvrement

2) la commission de conciliation et d’expertise douanière

3) Présentation de demande de remise ou de remboursement

Chapitre III : Dédouanement des véhicules

Partie VI : Garantie des métaux précieux

Introduction

Face à l’évolution

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