Les Droits à Polluer

1) L’émission de gaz à effet de serre est elle productrice d’externalités ? Justifiez.

L’effet de serre est naturel sur la planète puisque grâce à lui, nous pouvons vivre sur la planète. Sans cette couverture climatique, nous vivrions dans des conditions atmosphériques glaciales.

Le gaz à effet de serre est contenu dans l’atmosphère et absorbe à sont tour les rayons solaires à hauteur de 20%. Cependant, il faut noter que les activités humaines telles que le bâtiment, les transports, l’industrie, l’agriculture, l’industrie et la production de déchets tendent à accroitre la production de ce gaz, et donc intrinsèquement à l’absorption des rayons solaires, ce qui à pour effet le réchauffement climatique.

L’émission de gaz à effet de serre est donc productrice d’externalités négatives sur le climat.

2) Expliquez le fonctionnement du marché des droits à polluer.

Les externalités peuvent donc justifier une intervention de l’Etat pour corriger cette défaillance du marché. Ici, l’Etat à donc internalisé ces externalités en mettant en place un système de permis d’émission appelé marché des droits à polluer. Ill a fixé un plafond de C02 (1 tonne de C02 = 13.10€)

3) Ce marché peut il fonctionner sans l’Etat ? A quelles menaces peut-il être soumis ?

Une externalité correspond aux conséquences que l’activité de production ou de consommation d’un acteur entraîne sur un autre sans qu’elles fassent l’objet d’un échange entre eux sur le marché. Les externalités ne sont donc pas sanctionnées par le marché.

Sans intervention et le contrôle de l’Etat, nous pourrions arriver à des dérives. En effet, ce marché peut subir des menaces à l’emploi. Si une société estime ne pas obtenir assez de droits à polluer, à l’instar d’Arcelor Mittal, elle peut menacer de délocaliser son activité dans un pays n’ayant pas ratifié les accords de Kyoto.

4) Comment l’Etat pourrait il, en dehors des droits à polluer, orienter les décisions des entreprises polluantes ?

L’Etat pourrait orienter les entreprises polluantes à être plus propres en mettant en place des avantages fiscaux par exemple.

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