Rapport De Stage
Dissertations Gratuits : Rapport De Stage. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar dissertation • 4 Avril 2012 • 9 740 Mots (39 Pages) • 1 019 Vues
Remerciement
On tient tout d’abord à remercier l’équipe pédagogique de la Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales , pour leur suivi permanent afin de nous assurer une bonne formation de La licence Professionnelle Management de la Chaine logistiques et transport .
Nous remercions toute l'équipe de la direction de l'Administration des Douanes et Impôt Indirectes pour leurs accueil et leurs suivi pendant la période du stage .
Nous remercions aussi Mr WADAA Abdelmoutaleb pour son accueil ,son suivi et sa bienveillante collaboration et ses conseils.
Introduction
Dans le cadre de la politique d’adaptation de la formation aux exigences du marché de l’emploi, l’établissement s’efforce d’organiser une formation qualifiante aux étudiants et de compléter cette formation en organisant des stages à l’issue de chaque année.
Face à l’évolution du commerce international, à la multiplication des accords de libre échange et au développement de la logistique des transports internationaux, la décongestion des ports et aéroports s’est avérée nécessaire.
Ce pour cela l'Administration des Douanes joue un rôle majeur dans le développement des échanges commerciaux ainsi que dans l'accompagnement des entreprises et le renforcement de leur compétitivité à travers les diverses mesures de facilitation qu'elle met en place.
endant notre mois de stage nous avons eu la chance de passer par plusieurs service ,P
afin de pouvoir développer nos connaissances en matières de dédouanement .
Dans ce travail ,nous allons vous présenter les services d'accueils ainsi que les connaissances acquises .
Sommaire
Chapitre 1 : Presentation de l’ADII
1) Attributions et missions
Partie I : Présentation de l’ADII et de la DRCA
2) Organization
Chapitre 2 : Présentation de la DRCA
Partie II : Présentation du MEAD SDV
Chapitre 1) Contexte de création des MEAD
1) context
2) cadre réglementaire
Chapitre 2) Présentation du MEAD SDV :
1) Historique et organigramme
2) Données statistiques
3) Circuit de dédouanement des Mses au sein du MEAD SDV
Chapitre 3) évaluation et recommandations
Partie III : Les régimes économiques en douanes
Chapitre 1) Principes généraux :
1) Définitions et effets des RED
2) Obligations et autres principes généraux
Chapitre 2) Régimes suspensifs à l’importation
1) Entrepôt en douane ou entrepôt de stockage à l’importation
2) L’entrepôt industriel Franc
3) Le régime d’admission temporaire
4) L’admission temporaire pour perfectionnement actif
5) la transformation sous douane
6) Le transit
Chapitre 3) Les régimes suspensifs à l’exportation
1) Entrepôt de stockage l’exportation
2) L’exportation temporaire
3) L’exportation temporaire pour perfectionnement actif
Partie IV : L’expédition par la voie postale
Chapitre I : Généralités
1) préambule
2) Bases légales et conventionnelles
Chapitre II : Contrôle douanier des envoies par la poste
1) Principes
2) Accès des agents de douane dans les bureaux de poste
3) Ouverture des colis postaux
4) Contrôle douanier à l’importation
5) Ordonnancement et recouvrement des droits et taxes
6) Contrôle douanier à l’exportation
Chapitre IV : Conduite et mise en douane
1) Conduite en douane
2) Mise en douane
Partie V : Service fiscalité en douane
Chapitre I : droit et taxes
1) liquidation des droits et taxes
2) paiement au comptant
3) Crédits des droits et taxes
Chapitre II : Le contentieux douanier
1) l’avis de mise en recouvrement
2) la commission de conciliation et d’expertise douanière
3) Présentation de demande de remise ou de remboursement
Chapitre III : Dédouanement des véhicules
Partie VI : Garantie des métaux précieux
Introduction
Face à l’évolution
...