Droit Des Biens: Toutes les choses sont elles des biens ?

Droit des biens.

Plan :

Titre 1. Notion de bien

Titre 2. La propriété

Titre 3. La propriété partagée

Introduction :

Droit des biens : ensemble des règles juridiques qui organisent les relations entre les personnes et les choses. Le droit des biens c’est l’organisation des pouvoirs des personnes sur les choses.

Toutes les choses sont elles des biens ?

Le droit des biens organisent les relations entre les personnes et les choses et vise à qualifier les pouvoirs que les personnes on sur les choses.

Le droit des biens va identifier ce qu’est un bien à partir du moment où il organise le pouvoir de la personne sur le bien. Si une personne n’a pas de pouvoir sur une chose cette chose ne peut pas être un bien.

Le droit des biens vise à donner un mode de fonctionnement à l’emprise de la personne sur la chose.

Que sont les biens ? Les biens sont un ensemble qui comporte tant des choses matérielles (voiture) que des choses immatérielles (droit d'auteur), tant des choses meubles (action de société) que des choses immeubles (appartement).

Le droit des biens ne s’intéresse pas à l’emprise indirecte que pourrait avoir une personne sur une chose gravé à l’intermédiaire d’une autre personne. Autrement dit le droit des biens ne s’intéresse pas au lien juridique qui peuvent exister entre plusieurs personnes Ex : contrat de propriété et le droit personnelle. Le droit de propriété est concerné par le droit des biens. (Contrat de location). Droit des biens ne s’intéressent pas au bien personnel.

Le juriste cherche à construire un système de valeur et ce système dépend de la société dans lequel il évolue.

Le droit des biens et un droit qui a été conçu au moment de la révolution et le droit des biens et issu de la société de l’époque et reflète les intérêts de cette société : rural et ou commencer à se développer la bourgeoisie, cette société prenait l’individualisme et individualisme se caractérise pour l’homme de l’époque être propriétaire et le législateur de l’époque a mis la propriété au même rang que liberté et l’égalité. Propriété un des aspects de la liberté. Ainsi avant le droit des biens était plus centré sur le droit de propriété, c’était une des principales forment des droits des biens.

Aujourd’hui le droit des biens et de plus en plus éclaté et ne se trouve plus entièrement dans le droit civil car la société ces complexité et les biens qui n’exciter pas a l’époque on vu le jour. Par exemple : le code de la propriété intellectuelle : il organise le régime des biens intellectuels, c’est bien intellectuel ces, le brevet, les droit d’auteur… (bien spéciaux)

Est ce que c’est bien on un régime différent du régime des biens qui figure dans le droit civil ? Oui, mais la base et le droit civil et tout les codes qui organise le droit des biens spéciaux ont pour base le droit civil. Droit des biens à l’ origine de tous les régimes de bien spéciaux.

La règle de droit n’est pas spontané elle et le fruit d’une histoire d’une société. C’est la réalité historique sociologique qui conduit le juste à des catégories, il créer les catégories des choses qui entour les hommes (les plantes, véhicules, habitation) quand on peut intégrer les choses dans des catégories on peut imaginer leur mode de fonctionnement. Tout rentre dans le mot chose à condition de préciser tous ce qui est extérieur à la personne. Dans notre droit positif il y a un partage fondamental entre l’être et l’avoir : La division principale. Dans le code d’un cote il y a les personnes et d’un autre les biens. Les biens sont des droits patrimoniaux et les droits de la personne sont des biens extra patrimoniaux

Le patrimoine : c’est l’ensemble des biens et des droits dont et titulaire une personne et qui ont une valeur financière.

Tous les biens qui existent dans le patrimoine fait-il l’objet de l’étude des droits du bien ? Le législateur dans le code ne se prononce pas sur la question. Les biens plutôt le droit des biens, permet de se rendre compte d’une chose, les biens sont caractérisés par deux types de rapport juridique :

Rapport interne : c’est lorsque la personne à un rapport directe avec la chose. Et la situation juridique qui constate se lien directe et appeler un droit réel. (droit de propriété)(on fait ce qui l’on veut avec ont peut le vendre, la brulé…)

Un lien externe (indirecte) : c’est le lien de droit qui existe entre deux personnes ou plusieurs. C’est lien de droit sont appelé droit personnelle. Le droit personnel et aussi appeler droit de créance ou d’obligation. Ce droit de créance et personnel quand on le voit du coter actif : pouvoir qu’a un personne appelé créancier d’obtenir d’une autre personne appelé débiteur d’exiger une prestation. Le débiteur droit personnelle qu’est une obligation qui est le lien de droit par laquelle le débiteur s’astreins s’oblige à fournir une prestation (donner faire ou ne pas faire) envers le créancier. Et cette obligation figure aussi dans le patrimoine de la personne, On s’aperçoit des lors que les droits réels comme les droits personnels sont des biens cependant le droit des biens, la matière des droit des bien ne va pas s’intéressé au droit personnel. En effet sont des biens toute les choses qui ont une valeur financière pour la personne (négative ou positive). Droit personnelle ??? pas compris, pourquoi le droit des bien ne s’interresse as au droit personnelle ?

Partie préliminaire : notion de bien

Titre 1 : Qu’es ce qu’un bien ?

Dans le sens courant la notion de bien peut couvrir multiple chose, moral mais pour la plupart des personne. Les biens sont des choses matériels ou de façon juridique des choses corporel que détiennent les personnes, mais cela et bien sur insuffisante parce que dans le code civil les bien se sont aussi les choses immatériel, incorporel que sont les droits octroyer à une personne par le législateur. Tous les droits accordés à une personne ne sont pas des biens. Ce qui différencie les droits ces que certain sont évaluable financièrement et d’autre ne le sont pas.

Chapitre 1 : Une qualification des biens par défaut

Section1

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