Le marché des droits à polluer

Economie : rédaction TP p34

Intro :

Aujourd’hui l’effet de serre est au cœur des préoccupations pour l’avenir de notre planète. Il est donc important d’y consacrer du temps et de réglementer ceci. C’est donc pour cela que nous allons rédiger ci-dessous une note argumentée sur l’émission de gaz à effet de serre, son marché et son fonctionnement.

Dans une première partie nous allons définir les externalités des émissions de gaz à effet de serre, puis dans une seconde partie nous évoquerons le fonctionnement du marché des droits à polluer et dans une troisième partie nous parlerons du fonctionnement de ce marché avec l’Etat. Nous terminerons sur une conclusion de ce sujet.

1. Les externalités

Les externalités sont les conséquences des actions économiques des agents économiques sur leur environnement. Elles peuvent être positives ou négatives. Dans le cas de l’émission de gaz à effet de serre, elle est productive d’externalité négative ; c’est-à-dire qu’elle porte atteinte au bien-être des autres agents. Les externalités négatives sont prises en charge par l’Etat puisque le marché n’oblige pas l’agent à réparer. L’émission de gaz à effet de serre est donc productive d’externalité puisque l’utilisation massive de combustibles fossiles produisent de grandes quantités de gaz à effet de serre et accélère donc le réchauffement de notre planète sans pour autant couter de l’argent à ses émetteurs.

1. Le fonctionnement du marché des droits à polluer

Le marché est un lieu de rencontre entre l’offre et la demande. Il existe différents échanges marchands de biens et de services entre les consommateurs (demandeurs) et les vendeurs (offreurs). Il y a aussi différentes dimensions géographiques ; celui-ci est européen.

Pour pouvoir faire face aux externalités négatives de l’émission de gaz à effet de serre, l’Etat dispose de divers leviers dont la mise en place d’un système de marché de permis d’émission appelé aussi marché des droits à polluer. Son fonctionnement est relativement simple ; depuis 2005, il impose aux entreprises un plafond d’émission de Co2 à plus de 10 000 installations industrielles. Chaque installation a son quota annuel d’émission de CO2 et si celle-ci se voit dépasser son quota elle doit alors acheter un droit à polluer à une autre entreprise qui elle, aura réalisée moins d’émissions de CO2. Cette instauration permet d’inciter les entreprises à moins polluer en revendant leur droit à polluer sur le marché. Par contre si une entreprise ayant dépassée son quota ne paie pas de droit à polluer elle devra payer 100€ d’amende par tonne de CO2 dépassée.

1. Le fonctionnement de ce marché avec ou sans l’Etat

Le fonctionnement de ce marché serait plus complexe si l’Etat

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