Le marché des droits à polluer
Documents Gratuits : Le marché des droits à polluer. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar aoisan13 • 2 Avril 2014 • 606 Mots (3 Pages) • 865 Vues
ECONOMIE
Le marché des droits à polluer
1 .Une situation génère des externalités lorsque les activités (de consommation ou de production) d’un ou de plusieurs(s) agent(s) ont des effets sur le bien-être d’autres agents sans contrepartie. Les gaz à effet de serres capte l’énergie solaire ce qui permet dans des conditions normales de réchauffer l’atmosphère dans laquelle nous vivons. La production de gaz à effets de serre est donc source d’externalité positive, puisque sans ces gaz, la vie ne serait pas possible sur terre. Cependant l’excès de gaz à effet des serres peuvent aussi engendré des externalités négatives, néfaste sur l’environnement provoquent un réchauffement climatiques qui a un impact sur la sècheresse, l’effondrement des glaciers….
2. Un marché de droits à polluer, encore appelé « marché de permis négociable » est un est un instrument économique de politique environnemental qui vise à limiter le niveau global de rejets polluants en répartissant les coûts à supporter de manière efficace.[…]
Un système de droits à polluer a été lancé en Europe. Chaque pays distribue des autorisations d'émissions de CO2 à l'industrie et aux producteurs d'électricité. Le mécanisme est censé les pousser à investir dans des procédés visant à réduire ces émissions, dans la mesure où s'ils n'utilisent pas tous leurs droits, ils peuvent les revendre dans une bourse d'échanges spéciale, et s'ils dépassent les autorisations reçues, ils doivent en racheter dans ce marché des droits à polluer. Le but est donc de faire jouer les mécanismes de l'offre et de la demande pour favoriser une baisse des émissions de CO2. D'une année à l'autre, les émissions sont censées diminuer, devant normalement rendre plus rares ces droits à polluer, et donc les rendre plus chers.
3. L’Etat intervient pour réduire les externalités négatives, c'est-à-dire les nuisances , par exemples taxés auprès des entreprise polluant , A l’état inverse , l’Etat peut encourager les activités qui produisant des externalités positives ex : Les bonus pour les véhicules électriques Les externalités peuvent justifier une intervention de l’état car les entreprises ne prennent en compte que les coûts privés de leur production et non les coûts sociaux. L’Etat intervient donc pour faire fonctionner le marché du droit à polluer, en imposant une quantité maximales de droits à polluer, et en s’assurant que les entreprise ne polluent pas plus que ne leur permettent leur droits à polluer sous peine d’être sanctionner .
Des menaces pèsent sur le marché, les entreprises pratiquent le chantage à l’emploi. ArcelorMittal exigeait davantage de droit à polluer, sous peine de fermer une usine importante et donc de licencier un grand nombre de salariés pour délocaliser sa production dans un pays ne respectant pas les principes du marché des droits à polluer .L’usine obtient gain de cause c’est-à-dire le droit de polluer plus.
Les escroqueries constituent une autre menace .Le marché Européen de CO² , à été victime d’une importante fraude à la TVA près de 2 milliard d’euros ont été détourner dans des paradis fiscaux, sans laisser de trace . Le marché présente
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