Les Droits Subjectifs

Les droits subjectifs Ex :déclaration des droits de l’homme,… *Droit intellectuel :

A-les droits subjectifs à l’état de repos : Le registre juridique des droits extrapatrimoniaux : :Ces droits sont hors commerce -Le propriété littéraire et artistique

1-classification des DS : (art 17 al.1,ordonnance 1962),ne peuvent être saisis par les créanciers et aussi intransmissible. -Le propriété industriel

a-Notion de patrimoine : c-Les droits patrimoniaux :

Le patrimoine désigne l’ensemble des rapports de droit appréciable Classification des DP selon leur nature :

en argent qui ont pour sujet actif ou passif une personne et qui sont *Droit réel :Ce sont des droits qui mettent en relation directe et immédiate entre un sujet

envisagés comme formant une universalité. de droit et une chose.Ils portent sur une chose matérielle.Ils reposent sur l’existence de 2 élts :

3 éléments du patrimoine: -La personne :sujet actif de droit réel,titulaire

-le caractère pécuniaire :comprenant des droits et obligation appréciable -La chose :objet du droit,droit direct sur la chose.

en argent. =>patrimonial= pécuniaire Ils confèrent à son titulaire une double privilège :

-une universalité : *a tjr une existence juridique distinct des élts qui la compose. « Le droit de suite » et « le droit de préférence »

*comprenant tjr une masse d’élts actif correspondant à une masse Distinction fondamentale à faire sur le DR :

d’élts passif. -Les droits réels principaux (droit de propriété,droit d’usufruit[nu-propriétaire],la

=>Patrimoine=Actif + passif servitude[un charge établie sur un immeuble :fond servant pour l’utilité d’un autre immeuble :

-le caractère personnel :un patrimoine a tjr un titulaire fond dominant]

b-Les droits extrapatrimoniaux : -Le droit réel accessoire ou droit réel de garanti :ce qui sont l’accessoire d’un droit personnel

Ce sont des droits qui restent en dehors du P car ils n’ont pas de valeur pécuniaire en eux-mêmes, et qui sont destinés à en assurer l’exécution.C’est notamment le cas du gage(meuble) et de

seulement des valeurs morales.Ce sont tout droit rattachés à la personne. l’hypothèque(immeuble).

Les différents droits extrapatrimoniaux : *Droit personnel ou droit de créance :C’est de droit reconnu à une personne d’exiger une prestation

-Droit de la personnalité :Chaque indiv. peut exiger des autres le respect de sa d’une ou plusieurs autres personnes déterminées.Le titulaire est appelé « créance ».

propre personnalité. Sortes de prestation : Obligation de faire ;Oblication d’abstention ;Obligation de

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