L’influence du droit canonique

L’influence du droit canonique.

Le droit canon va connaître à l’époque médiévale un immense succès pour 3 raisons :

- Le droit de l’Eglise, c’est la seule puissance politique qui soit encore forte.

- Par rapport aux coutumes qui sont purement locales, lui est un droit écrit certain.

- La justice, est la meilleure façon pr faire passer une politique auprès de citoyens isolés.

A) La position de force de l’Eglise médiévale.

En Europe, au MA, on a un seul pape pour une seule religion, une seule Eglise et un seul droit religieux, le droit canonique. L’Europe est émiettée par la féodalité tandis que l’Eglise à l’époque a le monopole de la culture qui est extrêmement riche et a même parfois sans l’avouer des responsabilités pol. L’Eglise paraît donc avoir tous les atouts pour elle même et pour s’imposer à la société européenne.

B) Le caractère écrit du droit canon.

Un droit écrit part rapport à un droit coutumier est qq chose de bcp plus sûr, bcp plus certain et facile à appliquer lors d’un procès. On a commencé à constituer des collections canoniques. En France ces recueils circulent et tous insistent sur deux points : tous les évêques doivent obéir au pape qu’importe leur origine ils sont d’abord romains. En cas de doute, de conflit de juridiction on doit tjrs préférer aller devant un juge ecclésiastique. Le droit canon va dc devenir du 9 au 12e siècle le seul droit écrit européen. Ce droit canon est écrit, savant et intelligent qui sait comment mettre la pression psychologique sur ses sujets.

C) L’étendue de la compétence des juridictions ecclésiastiques.

Les juges ecclésiastiques ont compétence pour juger leurs collègues et n’importe quel catholique ou qu’il soit. La compétence des juridictions ecclésiastiques et très étendue au M-A, car l’Eglise est impérialiste, l’autorité royale est faible (féodalité), et le droit romain n’est plus compris. Nous allons ainsi voir l’origine et le développement de la juridiction ecclésiastique : -Dès le départ les juges de l’Eglise vont se présenter cô bcp moins sévères que les autres et très vite les justiciables vont se référer aux juges de l’Eglise, c’est la procédure arbitrage. En mm temps l’Eglise va décider que ses juges sont également des juges disciplinaires : régler conflits internes de l’Eglise. Donc la juridiction écclé est à la fois arbitrale et disciplinaire.

-Ensuite, Constantin va offrir à l’Eglise un pouvoir juridictionnel immense, la parole de l’évêque aura la même force juridique qu’un jugement. De +, l’Eglise instaure le privilège du FOR cad qu’aucun prêtre ne peut être jugé par un juge laïc, donc elle viole le contrat de séparation des pouvoirs.

-Enfin, pour l’Eglise, le mariage est un sacrement, pas un contrat. Donc ce qui concerne le mariage sera traité par les justices ecclésiastiques. En plus de ça, le droit canon va de plus en plus empiéter sur le droit laïc. L’Eglise va se montrer bcp plus sévère que le droit laïque. Pour éviter

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