Constitution de 1958

A l'origine cette Constitution a été assez mal accueillit, car elle a été perçue comme un texte de circonstance cela veut dire qu'on a considéré que cette Constitution était faite pour De Gaulle. Hors le premier constat, c'est que cette Constitution a su durer, et s'adapter sur les changements de circonstances notamment politique.

Après De Gaulle on a eu 6 présidents dont au moins 3 qui expressément ne se situer pas dans la circonstance politique de De Gaulle, elle s'est adaptée à l'alternance politique, la cohabitation et intégration européenne, on est en présence d'une Constitution qui semble avoir tout vécu et qui s'est adapté à des conjectures non prévues par le texte.

Cette Constitution va maintenir les grands principes républicains

C'est une constitution qui repose sur une logique institutionnelle marquée et cohérente cela veut dire que l'on a une restauration de l'exécutif, un exécutif bicéphale et parallèlement un abaissement très fort du Parlement. Elle a fait l'objet d'un très grands nombre de révision, dès 1962 elle a fait l'objet de révision avec l'élection du président de la république au suffrage universel direct, première révision. Concrètement les révisions de 1962 à 2008, elle s'étale, il y a trois révisions importantes ; L'élection du président de la république au suffrage universel direct, l'élargissement de la saisine du Conseil Constitutionnel. La dernière elle concerne 30 articles par Nicolas Sarkozy, l'objectif est de moderniser les institutions de la 5ème République c'est à dire renforcer les pouvoirs du Parlement et développer les droits des citoyens. On peut dire que cette révision est un échec.

C'est une constitution qui comme toute constitution ne suffit pas pour cerner l'intégralité de la vie constitutionnelle française. Elle repose sur une rationalisation assez radicale du Parlementarisme français. Il y a un élément central que les rédacteurs de la Constitution n'ont pas pressenti c'est l'émergence du fait majoritaire à partir de 1962 c'est à dire que l'on va assister en France à partir du moment ou le Président de la république est élu au suffrage universel direct. On va voir une bipolarisation de la vie politique et cela structure la vie politique française. Traditionnellement en France le Parlement est doté d'un multipartisme français. On va donc assister à une bipolarisation car on constate que les chambres vont se diviser en deux parties c'est à dire pour et contre le président. Ceci est une nouveauté. Les rédacteurs de la Constitution de 1958 ne le prévoyaient pas. Or cette reconfiguration de la vie politique va avoir une influence décisive sur la pratique constitutionnelle française. Cela va impacter la manière décisive les rapports entre président, parlement et gouvernement. Trois conséquence de cette bipolarisation :

- A partir du moment ou l'exécutif peut compter sur une majorité stable et docile et bien les mécanismes de la rationalisation du Parlementarisme (qui sont conçu pour gouverner sans majorité), ces mécanismes deviennent inutiles. Cela veut dire que le gouvernement n'a aucune chance de se faire renverser par la majorité de l'assemblé nationale

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