Questionnaire ISO 14001

Q1 : Toutes les activités de votre organisme sont prises en compte pour identifier les aspects 
environnementaux ?

Q2 : Une première analyse a permis de hiérarchiser chaque activité par rapport aux principaux risques environnementaux

Q5 : Vous avez identifié le périmètre géographique de la démarche environnementale

Q7 : Les sites ou parties de sites délimitant le votre périmètre de certification intègrent-ils les activités ciblées par le domaine d'application? Autrement dit, votre périmètre vous  permet-il de couvrir les activités associées aux principaux risques pour l'environnement ? Par exemple : intégration de l'atelier de maintenance qui est concerné par les risques de pollution aux hydrocarbures

Q8 : Des actions attestent-elles d'une prise en compte de ce défaut ? Par exemple : intégration dans le SME d'une partie de site initialement omise.

Q9 : Votre politique environnementale prend-elle en compte les enjeux environnementaux pour votre organisme et a minima y retrouve t-on un engagement :

- d'amélioration continue,

- de prévention de la pollution,

- et de conformité aux exigences légales applicables et aux autres exigences applicables auxquelles

 l'organisme a souscrit, relatives à ses aspects environnementaux ?

Q10 : Votre politique environnementale est elle utilisée pour définir les objectifs et cibles environnementaux ?

Q11 : Votre politique environnementale donne-t-elle la dynamique nécessaire pour établir des objectifs et cibles environnementaux adaptés à votre organisme ?

Q12 : Votre politique environnementale est-elle revue régulièrement pour s'adapter aux évolutions de l'organisme, être communiquée efficacement et servir à l'établissement des objectifs et cibles environnementaux ?

Q13 : Vous avez établi une méthode permettant d'identifier les aspects environnementaux et impacts associés en prenant notamment en compte : 
- les émissions dans l'air,
- les rejets dans l'eau,
- les rejets dans le sol,
- l'utilisation des matières premières et des ressources naturelles,
- l'utilisation de l'énergie,
- l'énergie produite, par exemple chaleur, radiation, vibration,
- les déchets et sous-produits, 
- les impacts visuels

Q15 : Vous a-t-elle permis d'identifier les aspects environnementaux de façon complète, y compris dans les cas suivants ?
- Situations dégradées (ex. : redémarrage d'une installation)
- Opérations de maintenance
- Activités externalisées auprès de sous-traitants 
- Produits ou services achetés auprès de fournisseurs

Q16 : Est-il prévu de revoir l'analyse environnementale pour y intégrer des aspects environnementaux qui ont pu échapper à la version en cours ?

Q17 : Votre analyse environnementale permet-elle d'identifier les aspects environnementaux significatifs ?

Q19 : Les aspects environnementaux significatifs identifiés, le sont-ils de façon objective et reproductible ? Exemple : aspects environnementaux significatifs identiques sur deux sites ayant les mêmes spécificités

Q20 : Les mises à jour de l'analyse environnementale, par exemple : aspects environnementaux significatifs à identifier ou inversement à requalifier, sont-elles prévues et documentées ?

Q21 : Avez-vous prévu de revoir votre analyse environnementale pour la tenir à jour au regard des évolutions dans votre organisme ? Par exemple : une nouvelle activité, un nouvel environnement  

Q22 : Les mises à jour prévues sont-elles réalisées ?

Q23 : Les conséquences liées à la mise à jour de votre analyse environnementale, sont-elles identifiées ? Par exemple : nouveaux aspects environnementaux significatifs. Et les mises à jour du SME qui s'imposent, sont-elles effectives ? Par exemple : nouveau moyen de maîtrise à intégrer.

Q24 : Cette identification s'appuie-t-elle sur une méthode?

Q25 : Votre processus de veille légale et réglementaire intègre-t-il : la collecte des exigences et/ou des évolutions, l'analyse de leur applicabilité, l'identification des impacts générés pour les activités, la diffusion et la mise à jour des données ?

Q27 : Votre  processus de veille légale et réglementaire vous permet de couvrir l'ensemble des exigences applicables à votre organisme et de suivre leurs évolutions