Jkm Droit

Introduction Historique au Droit

Le premier cours se composera de 2 parties :

I) Droit et évolution sociale

II) L’état de droit (qui portera sur la situation juridique actuelle)

I) Droit et évolution sociale

Le droit est révélateur. C’est une façon de mettre en forme la vie sociale.

1) Droit et besoins sociaux

2) Droit et mouvement social

1) Droit et besoins sociaux

On ne sait quand le droit est apparu. Il existe depuis des temps très anciens. Les plus vieux textes juridiques remontent au XVIIème siècle av. JC. Le plus vieux code juridique est le code d’Hammourabi. Les textes de la bible (ancien testament) énoncent des règles juridiques et datent de la même époque que le code d’Hammourabi.

Le Droit semble apparaître en même temps que la vie sociale : l’Homme vit socialement et a besoin d’avoir recourt à des règles juridiques pour organiser la vie sociale. Le Droit répond à des besoins élémentaires :

a) L’aspiration à la sécurité

b) L’aspiration à la justice

a) L’aspiration à la sécurité

Elle exprime un besoin général : la garantie de la survie de l’espèce :

1) Lutte contre la précarité matérielle

2) Lutte contre l’arbitraire

1) Le Droit est un refuge contre l’incertitude du monde hostile.

Ex : Les Inuits ont un système juridique alterné :

- Pendant 6 mois, le système est souple et libéral

- Pendant les 6 autres mois, le système est féroce et totalitaire (il n’y a plus de liberté individuelles)

En hiver, la météo est catastrophique et les membres doivent vivre ensemble afin éviter la destruction du groupe.

En été, la chaleur revient et il n’y a alors plus de risques : les membres du groupes peuvent donc agir à leur guise.

Autre Ex : l’article 613-3 alinéa 1er du code de la construction et de l’habitat suspend chaque année, du 1er décembre au 15mars, la possibilité à des propriétaires d’expulser les locataires impécunieux.

Le Droit varie avec les événements naturels extérieurs.

Ex : Le plan O.R.S.E.C. permet de faire face aux catastrophes naturelles afin de sauver des vies humaines et des biens matériels.

Ce plan, lorsqu’il est mis en place, met les libertés à la trappe (ex : liberté d’aller et venir ; droit à la propriété privée)

Le droit est le moyen d’assurer la survie du groupe.

2) Arbitraire : manifestation d’une volonté libre de toute contrainte.

Il ne peut s’exprimer qu’à partir d’un rapport de force.

Toute relation sociale se pose sur un rapport de force physique. Mais il peut être tout autre : rapport de force de séduction, intellectuel… Celui-ci peut s’évaluer en fonction de la situation.

Le danger du rapport de force est qu’il ouvre la porte à l’arbitraire. Il déséquilibre.

La loi du +fort = la loi de la jungle.

Celui qui est dominant va pouvoir s’exprimer sans limite, et l’autre est en position constante de soumission, d’incertitude. Dans cette situation le droit apparaît comme le seul moyen de lisibilité. En posant le droit, on pose un cadre à l’intérieur duquel les relations sociales doivent se situer. Le droit balise les relations et donne à ceux qui vont les nouer des bornes.

b) L’aspiration à la justice

Le mot justice a 2 déf. :

- justice : cette justice, c’est l’administration de la Justice. C’est l’ensemble des juridictions. C’est la justice administrée par l’Etat, ce sont les juges qui l’expriment. Juridiction : endroit où l’on dit le droit

- Justice : c’est un idéal. C’est la conception générale qu’on se fait de ce qui devrait être.

Cette notion de Justice a beaucoup changé au cour du tps.

1) Le contenu de la Justice

On peut distinguer 3 conceptions différentes de la Justice. Ces 3 conceptions se sont succédées.

→1ére conception : « A chacun selon son rang ». La Justice consistait à attribuer les avantages dans la société par rapport au rang que l’on occupe dans cette société. La société était découpée en 3 :

• La fonction d’intersession avec Dieu : les prêtres. Ils étaient exonérés des impôts et recevaient une part des impôts payés par les autres.

• La fonction de défense militaire. Ces hommes donnent naissance à la noblesse. Ceux qui ont le privilège de porter les armes. Dispensés d’impôts et possèdent des privilèges.

• Les acteurs économiques : les paysans, payaient des impôts et ne possédaient pas de privilèges particuliers.

C’était la répartition en ordres. Il n’y a pas de moyen de passer de l’un à l’autre. Cela est censé représenter le dessein de Dieu(x).

→2nd conception : « A chacun selon ses mérites, ses talents ». On fait confiance pour positionner les individus dans la société, à ce qu’ils sont capables de faire. Naissance dans le haut Moyen-Âge dans la bourgeoisie. Prend de la force dans le développement de la bourgeoisie. Le bourgeois sait faire preuve de ses qualités en développant son activité économique, et attend que la société récompense ses talents en lui donnant un droit à s’épanouir dans celle-ci. Cette conception libère les sociétés occidentales, elle libère les initiatives individuelles. Cet idéal est individualiste et tend vers l’égoïsme. Cet idéal vers la fin du 19éme siècle fait apparaître de grandes inégalités.

→3éme conception : « A chacun selon ses besoins ». Après la Révolution industrielle. Conception portée par ceux qui ont été

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