Etes-vous pour ou contre le brevetage des gènes humains ?

Travaux dirigés de génétique : TD débat

Contenu

Sujet n°9 : Etes-vous pour ou contre le brevetage des gènes humains ?        1

Introduction        1

I/arguments pour le brevetage du gène humain        1

A)Avancée de la médecine        1

B)Propriété intellectuelle        1

C) argument économique         2

Partie II/ contre le brevetage du génome humain         2

A)Argument économique : le monopole        2

B)Freinage de la recherche        2

Sujet n°9 : Etes-vous pour ou contre le brevetage des gènes humains ?

Introduction

Fondée en 1991, Myriad Genetics est une société génomique Américaine, qui cherche a mettre en évidence le rôle des gènes dans certaines maladie. En 1995, l'entreprise myriad génétique dépose des brevets sur l'exploitation des gènes BRAC1 et BRAC2, après avoir mis en évidence leur influence déterminante dans l'apparition d’une forme de cancer du sein très dangereuse, engageant le pronostic vital. Ils s'étaient en effet servit de cette découverte pour mettre en place un test de dépistage de ce type de cancer.

Pour résumer brièvement, lorsque des mutations génétiques sont présentes sur ces gènes, il y a une réplication anormale des cellules et une tendance à développer des cancers du sein ou de l'ovaire. Donc, si, a la suite d’un test de dépistage, on met en évidence la présence de ces mutations chez un patient, on peut dès lors déterminer qu’il s’agit d’un patient à risque, et agir en conséquence.

Un brevet est un titre de propriété qui confère à son détenteur un droit d’interdiction d’exploitation pour une durée limité (généralement vingt ans), après quoi le brevet tombe dans le domaine public et peut être utilisé par tout un chacun. Il est conçu comme source d’information et diffuseur d’innovation. Pour être breveté, une invention doit remplir quatre critères : nouveauté(rien d’identique n’est sorti avant), inventivité(ne doit pas découler directement d’une technique), applicable industriellement, reproductivité. En d’autre terme, en plaçant un brevet sur cette séquence du génome, Myriad Génétic s’assurait que personne d’autre ne pourrait utiliser leur découverte sans leur verser des ayants-droits. il n’existe pas de brevet universel ou européen, c’est un titre national délivré par le gouvernement, il est donc nécessaire de déposer des demandes dans chacun des pays où l’on souhaite bénéficier d’une protection.  Notons qu’en France, c’est l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) qui délivre les brevets et au niveau européen c’est le rôle de l’OEB (Office Européenne des Brevets).

I/arguments pour le brevetage du gène humain

A)Avancée de la médecine

En faisant cette découverte, ils ont permit a la médecine de faire de vastes progrès dans le domaine du dépistage du cancer du sein. Il convient de rappeler que le simple fait d'avoir découvert une nouvelle méthode d'application du séquençage génomique au domaine de la santé représente déjà en soit un bénéfice pour l'humanité, et ce, que ce soit une entreprise privé ou un organisme public qui l'ai fait.

B)Propriété intellectuelle

Ils étaient dans leur droit en procédant ainsi : la propriété intellectuelle est un droit reconnut dans l'immense majorité des pays de ce monde. Un brevet n’étant valable que dans le territoire couvert par l’état qui le confère, cela signifie qu’en déposant une demande de brevet aux états unis, myriad ne pouvait faire valoir ses droits en Europe, et il lui a fallu pour se faire, déposer une demande devant l’Office européen des brevets. Ce n'est donc pas sans raison que le brevet déposé en 1995 n'a put être refusé par l’office européen des brevets et son homologue américain, l’office américain des brevets : celui çi était valide.

L’absence de brevet a elle seule entraverait l’avancée de la médecine :  en leur absence, il existe un risque de voir les chercheurs  s’éparpiller dans des travaux inutiles, ou de se lancer dans  des recherches en doublons, entrainant une importante perte de temps et definançement

En outre, le dépôt d’un brevet n’est pas un processus simple, il doit remplir de nombreux critères pour être accepté. Pour l’obtenir, il faut dès lors mener des recherches poussées et précises afin de voir la demande de brevet acceptée.

Donc, l’obligation d’obtenir un brevet pour tirer bénéfice d’une invention force les chercheurs a se montrer rigoureux dans leur travail, contribuant ainsi au progrès de la science.

C) argument économique

Rappelons qu'au début des années 2000, il fallait débourser plusieurs centaines de millions d'euros pour se payer un séquençage du génome. En tout, le séquençage complet du génome humain a couté près de 3 milliards de dollars. Sachant que les découvertes concernant les gènes BRAC 1 et BRAC2 ont été faites près de dix ans auparavant, on imagine sans problème a quel point leur découverte à dut coûter cher. Si le brevetage des gènes devait être interdit dans certains pays, on pourrait constater des rivalités juridiques ce qui pourrait entrainer des inégalités économique se répercutant donc sur les recherches.

 Remettre en cause une telle institution reviendrait à remettre en cause toute la façon dont le domaine des sciences fonctionne et trouve ces financements. La plupart des progrès dans ce domaine sont en effet effectué par des organismes privés qui, pour débloquer des financements, se doivent de garantir des bénéfices futurs, la meilleure manière restant encore de protéger leurs découvertes et inventions par des brevets, puis d'en tirer des bénéfices en faisant payer ceux qui s'en servent.

En ce qui concerne le coté ethique il faut savoir que l’ On ne brevète pas un gène à proprement dit mais la structure chimique de ce dernier et celle de la protéine qui en découle ou bien encore l’activité de cette protéine ou l’utilisation médicale proposée par son découvreur.

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