L'internet Au Travail

Objet d’étude

De nos jours internet est devenu un logiciel indispensable pour tout travail mais aussi pour des fins personnelles ; de nos jours internet et employé dans tous les domaines sont quasiment indispensable.

Quelles sont les règles concernant internet au travail ? L’employeur peut-il le contrôler ? L’utilisation d’internet au travail peut-elle être une cause de licenciement ?

Pour y répondre, j’expliquerai dans une première partie quels sont les droits fondamentaux que les employeurs doivent respecter concernant internet au travail. Nous verrons dans une deuxième partie les règles d’utilisations concernant internet au travail pour les salariés ainsi que les risques et les sanctions encourue. Et pour finir nous verrons comment l’employeur peut contrôler l’utilisation d’internet au travail par ses salariés.

Partie 1

Internet peut être utilisé à des fins professionnelles mais aussi personnelles sur le lieu de travail.

L’employeur doit respecter des droits concernant l’utilisation d’internet au travail :

• Dans une entreprise l’employeur n’a pas le droit d’ouvrir des E-mails ou il est inscrit « Personnel » car c’est une atteinte à la vie privée du salarié.

• l’employeur doit tenir compte des impératifs professionnels mais aussi respecter les droits fondamentaux du salarié.

• il revient à l’employeur de fixer des règles d’utilisation d’internet par ses salariés claires et précises.

• L’employeur doit fournir un accès illimité à internet à ses salariés.

La grande difficulté pour l’employeur consiste donc trouver un point d’équilibre permettant un usage raisonnable de l’outil.

Partie 2

L’utilisation par le salarié sur le lieu de son travail d’internet et de la messagerie électronique à des fins que professionnelles est généralement tolérée par l’employeur à condition de ne pas en abuser et que l’employeur peut fixer des conditions et des limites d’utilisation d’internet.

Depuis quelque année, les salariés ont le droit d’utiliser internet pour des raisons personnelles mais doit respecter quelque règle :

• Le salariés a le droit de conservé des photos pour adultes dans son postes de travail et a le droit d’aller consulter des sites pour adultes d’après la Cour de cassation

• un salarié, n’a pas le droit de consulter des sites de pédophilie, ainsi que ceux de jeux d’argent en ligne ou d’incitation au terrorisme

• Un employé doit communiquer son mot de passe à son employeur, Si l’employé est absent, l’employeur peut lui demander son mot de passe lorsque les informations détenues par cet employé sont nécessaires à la poursuite de l’activité.

Lors d’une utilisation abusive d’internet au travail, un salarié peut être licencié, comme par exemple un salarié s’était connectée plus de 10 000 fois à des sites non professionnels sur son lieu de travail durant deux courtes périodes

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