Internet Et L'évolution Du Droit de La Preuve

Internet et l’évolution du droit de la preuve

Mon sujet d’étude traite sur l’internet et l’évolution du droit de la preuve. On parlera de l’évolution de nombre d’acheteur en ligne, pourquoi les internautes Français achètent de plus en plus sur internet ? Qu’est ce qui les incite à faire leurs achats sur internet ? Est comment font-ils confiance ? Je vais vous parlez donc de cette évolution qui c’est faite grâce a un système sécuriser et a la signature électronique.

L’évolution du nombre d’acheteurs en ligne n’a cessé d’accroître ces dernières années. En 10 ans, le nombre d’acheteurs en ligne a explosé. De plus en plus de consommateur font leurs achats sur internet. Entre 1999 et 2009 on remarque que le nombre des internautes français est passé de 3 millions à 29 millions. Alors qu’en 1999 seulement 10 % de la population était connectée à internet, en 10 ans nous comptons 60,4 % d’internaute. 39,2 % des femmes connectées à internet en 1999, 10 ans plus tard on constate que les femmes on comblé leur retard avec 48,3 %. Le nombre d’utilisateurs de plus de 65 ans a été multiplié par 116 en 10 ans ! À la fin de l’années 1990 seulement 209 000 Français osaient acheter sur internet, ils sont désormais 20 millions.

Cette évolutions c’est fait grâce à la signature électronique qui permet d’identifier le signataire et justifie de son consentement au contenu de l’acte pour lequel la signature est valable (il s’agit de données sous forme électronique qui identifient l’émetteur d’un message). Un acte dans les vertus d’authenticité est préservé, mais un acte entièrement dématérialisé. Pour le client rien ne change, simplement le support et différent. Certains actes juridiques nécessitent la réalisation d’un écrit signé. Mais grâce au notariat, ils on mit en place l’acte authentique électronique. La preuve a un rôle important lors du rendu de la justice. Le droit de la preuve, a eu besoins de s’adapter aux nouvelles technologies. C’est pour cela qu’ils on créer la loi n° 2000-230 du 13 mars 2000 du droit de la preuve électronique. Les moyens techniques mis en œuvre par le notariat pour cela sont les plus sûrs, ce qui vaut à la signature électronique notariale d’être la première reconnue en Europe.

...