Production ecrite

PRODUCTION ECRITE

La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs.

Quels sont les impacts de la contrefaçon ? Peut-on l’arrêter ? Comment ?

1/ Les secteurs concernés

Lors de son apparition, la contrefaçon a touché en premier les produits de luxe avant de frapper tous les autres biens de consommation. On remarque que les contrefaçons sont faites avec des matériaux de moins bonne qualité aussi bien en ce qui concerne les produits que les emballages.

Les principaux produits contrefaits sont : l’automobile, les médicaments, le textile, la maroquinerie, les jouets, l’alcool, le tabac, l’informatique, la vidéo, l’audio, les produits de grande consommation, la parfumerie, les cosmétiques...

2/ Les risques et dangers liés à la contrefaçon

Sur la santé / la sécurité

Tout produit contrefaisant présente de nombreuses incertitudes sur son origine, sa qualité et sa fiabilité. D'où un certain risque lié notamment au non respect des normes de fabrication et de sécurité. Les vêtements, les cosmétiques et les parfums contrefaisants utilisent souvent des produits chimiques dangereux pour la peau provoquant de sérieuses allergies. De même, la mauvaise qualité des appareils domestiques peut provoquer des accidents graves : coupures, électrocutions, brûlures, explosions...

Pour les entreprises

Faisant perdre des parts de marché aux entreprises, la contrefaçon affecte à la baisse leurs chiffres d'affaires. Elle menace les emplois et amène les entreprises à revoir à la baisse leur plan de développement. Puis, certaines entreprises engagent des luttes anti-contrefaçon qui représente des dépenses importantes, que ce soit pour investiguer ou pour agir en justice.

Pour l’État

La contrefaçon provoque une perte des revenus perçus par les taxes, une diminution de la protection de la propriété intellectuelle, un risque d'utilisation de produits contrefaits potentiellement moins fiables dans des secteurs critiques comme la défense et la santé.

3/La lutte anti-contrefaçon

Le gouvernement a mis en place plusieurs lois qui visent à assurer la propriété intellectuelle et industrielle ainsi que 3 types de sanctions :

– Sanction civile : le contrefacteur peut-être condamné à des dommages et intérêts. La marchandise et le matériel ayant servis à la fabrication des produits peuvent être détruits

– Sanction pénale : Les contrefacteurs peuvent être punis de 300 000 euros d’amende et 3 ans d’emprisonnement

– Sanction douanière : Confiscation des objets contrefaisants et moyens de transport des marchandises utilisés par les contrefacteurs. L’amende douanière peut aller de une à deux fois la valeur du produit authentique

4/ L'impact de la contrefaçon

La contrefaçon est un fléau multisectoriel : tous les secteurs économiques sont concernés.

La contrefaçon est un danger pour la santé et la sécurité des consommateurs, le commerce, l'investissement et l'emploi, la créativité, l'innovation et la compétitivité des entreprises, l’État, par la perte de recettes fiscales ainsi que l'environnement, car elle porte atteinte au développement durable.

La contrefaçon est un phénomène mondial, les contrefacteurs utilisent tous les modes de transport : maritime, aérien, ferroviaire, routier ou postal.

Afin de lutter contre ce trafic de faux produits, le gouvernement a mit en place des sanctions exemplaires, pouvant aller de la simple confiscation de la marchandise à 300 000 euros d'amende et 3 ans d’emprisonnement.

Si la contrefaçon est un point négatif pour l’État, est elle au contraire positive pour les consommateurs ?

ANNEXE OE 1 Doc 1

Document n°1 Titre : Articles contrefaits et contrefaisant : le vrai et le faux……………………………………………………………………………

Nature : Articles internet Source

Source : Afnor.org- Musée de la contrefaçon

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Date : ……………………………………………………………………………………….

Idée générale :

…Le but de la contrefaçon est de s'appuyer sur les ressemblances et non les différences. Retrouver le vrai du faux est désormais difficile car les copies des produits de marques sont parfaitement ressemblantes. ………………………………………………………………………………………………………………

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