Management D'une équipe

Un salarié peut donc travailler /une semaine donné 56h (4x9h+2x10h). Néanmoins, cette situation est en infraction par rapport :

- Au droit européen (max 48h en moyenne /4mois)

- Au droit du travail français

Ce dernier distingue 3 catégories de conducteurs :

- Conducteur longue distance (56h/semaine max)

- Conducteur « courte distance » (52h/semaine max)

- Conducteurs « autres » : Messagerie, transport de fonds… (48h/semaine max)

La durée max / semaines consécutives ne doit pas dépasser 90h/semaine

Pour résumer RSE :

- ART.6.1 – 9h/jours

- ART.6.2 – 56h/semaines

- ART.6.3 – 90h/2semaines consécutives

C°) Le repos journalier

Dans chaque période de 24h écoulées après la fin de temps de repos journalier ou hebdomadaire, le conducteur doit de nouveau prendre un temps de repos journalier.

Si le temps de repos journalier qui tombe dans cette période de 24h et de 9heures au moins et de 11h au plus, on considère qu’il s’agit d’un temps de repos réduit. Un conducteur ne peut pas prendre plus de 3 moments de repos réduits /semaine.

Le repos journalier peut être pris en 2 tranches :

- La 1ère doit durer au moins 3h

- La 2nd une période ininterrompu de 9h

Par rapport au point précédent, lorsque le véhicule est transporté par un autre moyen de transport et que le conducteur accompagne son véhicule, on peut admettre que le temps de repos lié à cet accompagnement soit interrompu au maximum 2 fois pour d’autres activités dont la durée totale ne doit pas dépasser 1h (le conducteur doit disposer d’une couchette)

D°) Le repos hebdomadaire

Il s’agit d’un temps de repos d’au moins 45h (consécutif)

Sur 2 semaines consécutives, un conducteur doit bénéficier d’au moins 2 temps de repos hebdomadaire normaux ou un temps de repos hebdo normal + un temps de repos hebdo réduit (au moins 24h). Cette réduction du temps de repos hebdo normale doit être accompagnée d’un temps de repos équivalent associé à un autre temps de repos dans la 3ème semaine suivante.

Remarque : En principe, nous suivons le calendrier normal, ce qui n’empêche pas que la semaine de travail peut être à cheval sur 2 semaines.

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