Lutter contre la contrefaçon

l'analyse d'un cas de contrefaçon et ses conséquences Définition et états des lieux de la contrefaçon

La contrefaçon : un phénomène déjà connu

La contrefaçon : un phénomène grandissant

Les conséquences de la contrefaçon

Les conséquences macroéconomiques

Les conséquences microéconomiques

La lutte contre la contrefaçon

Prévention

Répression

Coopération internationale

Mise à jour 31.12.2013 La dissertation du jour a été sélectionnée par l'un de nos internautes sur notre page Facebook, elle concerne le fléau que constitue la contrefaçon. La semaine dernière, le plus grand réseau de contrefaçon de vêtements d'Espagne a été démantelé et 99 personnes ont été arrêtées. Les recettes de cette contrefaçon sont estimées à 5,5 milions d'euros.

L'étude proposée aujourd'hui s'intéresse aux conséquences macroéconomiques et microéconomiques de la contrefaçon, ainsi qu'aux moyens de lutte mis en place par les opérateurs économiques.

« C’est un désastre d’être copié. Mais cela en est un plus grand de ne pas l’être. » Cette citation de mademoiselle Chanel démontre que la contrefaçon est en partie due à la notoriété du créateur du produit original. La contrefaçon est un phénomène de plus en plus grandissant dans notre société actuelle. Ce phénomène tant médiatisé mérite que l’on y attache une attention toute particulière dans le but de mieux le comprendre.

L’intérêt de ce sujet vient du fait que nous sommes tous des consommateurs potentiels, pouvant acquérir des produits contrefaits, consommateurs dont nous devons distinguer deux types de comportements : la victime et l'acheteur de contrefaçon. On peut être une victime d'un achat frauduleux formant une contrefaçon, mais on doit avouer également qu'il existe une certaine demande de contrefaçon. C’est pourquoi il est nécessaire de comprendre les conséquences que peut engendrer ce type d’achat pour les différents protagonistes de l’économie.

Son lien avec le commerce international est de plus en plus grand du fait que les frontières commerciales tendent à disparaître, grâce notamment à l’existence de l’organisation mondiale du commerce. La disparition de ces frontières douanières tend donc à une augmentation des flux commerciaux, flux dans lesquels les produits contrefaits s’insèrent, portant la contrefaçon, de phénomènes artisanaux, voire locaux, à véritable fléau international.

[...] Des sanctions pénales variant selon les Etats membres de l'Union Européenne sont appliquées au détenteur de contrefaçons. Deux procédures peuvent être mises en oeuvre par les douanes : lorsqu'un soupçon de contrefaçon existe et à la condition d'une demande d'intervention préalable, une retenue de la douane peut intervenir. une saisie douanière est effectuée lorsque la douane est face à une marchandise contrefaite lors d'un contrôle. Cette procédure ne s'applique

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