Les régimes Parlementaires

Les régimes Parlementaires

Introduction :

Accroche : « Pour qu'on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir. » Montesquieu.

définition des termes: C'est la première caractéristique, en effet le régime parlementaire du régime parlementaire : la séparation des pouvoirs. À l'inverse du régime présidentiel ce régime se définit par une séparation souple des pouvoirs, notamment du pouvoir législatif et du pouvoir exécutif. Il se caractérise par la collaboration entre les pouvoirs et une certaine existence de moyens de pression réciproques. Le régime parlementaire se caractérise souvent par un exécutif bicéphale, c'est à dire un chef de l'état et un chef de gouvernement et d'un parlement bicaméral avec souvent deux chambres.

Histoire constitutionnelle : Le régime parlementaire s'est peu à peu établi en Grande Bretagne au XVIII ème siècle et le modèle britannique est vu comme le modèle parlementaire au sens propre du terme. A la différence du régime présidentiel, le régime parlementaire a connu un succès exceptionnel puisqu'il est devenu en Europe le régime de droit commun, les pays européens l'ayant tous adopté sauf deux exceptions : la suisse et Les États-Unis.

En effet, en deux siècles, en contrepartie de ce succès ; ce régime a connu énormément d'interprétations. Il est vrai à ce jour on peut trouver différents types de régime parlementaire : dualiste et moniste mais aussi des régimes parlementaire majoritaires et non majoritaires.

Problématique : On peut alors s'interroger : comment s'organise le régime parlementaires ? Quels sont les différents types de régime parlementaire ?

Annonce de plan : dans un première partie nous verrons une séparation souple des pouvoirs puis dans une seconde partie nous verrons qu'il existe plusieurs types de régimes parlementaires.

I) Un régime caractérisé par une séparation souple des pouvoirs

Dans ce type de régime, il y a bien une répartition des fonctions de l’état entre différents organes, c’est dans ce sens que l’on peut parler de séparation des pouvoirs, cette séparation a une caractéristique de souplesse. Il est considéré comme souple car par ses deux caractéristiques: la responsabilité du gouvernement et la collaboration des pouvoirs (B).

A) responsabilité politique du gouvernement

Le gouvernement qui a pour fonction d'assumer la responsabilité de l'ensemble des actes de l’exécutif, a besoin de la confiance du parlement pour ainsi mettre en œuvre et mener à bien sa politique. Par contre, en cas de désaccord entre le législatif et l’exécutif, le premier peut renverser le second qui l’oublierait de manière sûre à démissionner.

La responsabilité politique du gouvernement peut être engagée de deux manières : soit sur l'initiative du chef du gouvernement qui pose la question de confiance ou soit sur l'initiative des membres de l'assemblée lui déposent une notion de censure. Grâce à cette notion de censure, l'assemblée dispose d'un pouvoir de pression sur le gouvernement lorsqu’elle n'approuve pas ses choix politiques. C'est l'acte par lequel l'assemblée nationale exprime sa défiance au gouvernement à se retirer. Cette notion doit être signée par un dixième des députés pour être recevable, le législatif a réellement un pouvoir sur le gouvernement .

Le gouvernement peut aussi poser la question de confiance du parti pour vérifier ainsi le soutien de son parti ou faire avancer la discussion d'une loi. Dans ce cas, il fera face à deux alternatives : soit il obtiendra la confirmation du soutien de la majorité ou sinon un désaccord qui pourrait tourner mal. Les rapports entre le législatif et l’exécutif ont tout d'avantage à être des rapports de collaboration pour le bien du système notamment dans le domaine de la loi puisqu'ils participent tous deux à l'élaboration de la loi.

B) la collaboration des pouvoirs

Dans ce type de régime, les pouvoirs collaborent car seule la séparation souple marche : le dialogue est primordial.C'est pourquoi différents contacts, relations s'établissent au seins des pouvoirs. L'un des principaux instruments de cette collaboration est le droit de dissolution et cette collaboration s'exprime aussi par le biais de moyens d'actions réciproques.

Le chef de l'état pour remédier à l’excès du pouvoir du parlement peut s'opposer avec son droit de dissolution. Cette dissolution a pour but d'empêcher le parlement d'abuser de ses prérogatives, c'est un instrument essentiel de l'équilibre des pouvoirs. Il peut ainsi mettre fin au mandat des membres de l'assemblée avant son terme si il le . Il permet de faire appel à l'arbitrage populaire quand il y a une crise entre l’exécutif et le législatif. Cet outil n'est pas sans risque pour l’exécutif puisque la majorité qui compose l'assemblée peut être modifiée et ainsi bouleverser la politique du gouvernement. Le gouvernement

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