Les Pouvoirs Du Premier Ministre

§1. Les pouvoirs du premier ministre:

Le premier ministre est le premier entre ces peres. Les ministres sont sur un pied d’égalité mais le premier ministre est le premier d’entre eux même si il n’est pas le supérieur hiérarchique de l’équipe gouvernementale.

Le premier ministre assure notamment :

A- Un pouvoir général de direction du travail gouvernemental.

Il découle de la constitution tout particulièrement de l’article 21 « le premier ministre dirige l’action du gouvernement». Ce premier ministre a une autorité sur les membres du gouvernements parce qu’il dispose d’un pouvoir d’instruction. Il va par ce biais élaborer une sorte de code de déontologie, de bonne conduite. Le premier ministre va utiliser la voie juridique de la circulaire ou de la directive pour fixer une ligne générale d’action à l’équipe gouvernementale. Outre les circulaires, les directives qu’il peut adresser de manière plus ciblé a tel ou tel ministre. Il a surtout un role de coordination de mise en cohérence.

Le premier ministre doit faire en sorte qu’il y est une harmonie au sein de cette équipe. Ces directives sur les modalités de l’action du gouvernement ont une dimension politique elle s’engage dans une certain choix de société, et qui sera devellopé par le ministre en question.

Il est bien évident que lorsqu’il n’y a pas de cohabitation le premier ministre va mettre en forme les objectifs présidentiels. Lorsque le premier minisre élabore ces circulaires c’est une mission qu’il lui appartient en propre, le président de la république n’a pas a se substituer au premier ministre.

Il y a des exceptions qui peuvent se manifester.

En 1976 J.Chirac a démissionné parce que V.Giscard Destaing avait tendance a se substituter au premier ministre.

Le chef du gouvernement le premier ministre coordone le travail des différents départements ministériels. Il ya des arbitrages délicats à réaliser.

Si des constestations demeurent le premier ministre qui n’est plus en accord doit quitter le gouvernement il y a une obligation de loyauté.Soit dans la continuité dans le cadre d’une certaine autonomie.

Si le premeir ministre assure le role gouvernemental c’est parce qu’il intervient dans la nomination et la révocation. Par ailleurs le premier ministre assure nécéssairement ce role de direction car il est a la tête de l’ad d’Etat. En effet au regard de la constitution l’art 20 prévoit que le premier ministre dispose de l’ad et de la force armée.

Ont peut rappeller qu’au regard de l’art 21 il nomme au emploie civil et militaire.

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