Le traitement des plus ou moins value

Le traitement des plus ou moins value

I. Calcul du résultat de cession

1) Les immobilisations non amortissables

a. Calcul de la plus ou moins value

Plus ou mois value + prix de cession HT – prix d’achat HT.

b. Qualification de la plus ou moins value

La plus ou moins value est qualifiée de court terme si la cession interviens moins de deux ans après l’entrée dans le patrimoine. Elle est qualifiée de plus ou moins value à long terme si le bien est détenu depuis plus de deux ans.

2) Les immobilisations amortissables.

La plus ou moins value + prix de cession HT – VNC

La VNC est calculée en prenant en compte tous les amortissements pratiqués jusqu'à la date de cession y compris les amortissements non déductibles sur les véhicules de tourismes par exemple. De même pour les amortissement différé en période déficitaire.

Entreprises soumises au BIC (IR)

Éléments Biens détenus depuis – 2 ans Biens détenus depuis + 2 ans

MV PV MV PV

Bien non amortissables CT CT LT LT

Biens amortissables CT CT CT CT à hauteur des amortissements pratiqués et à LT au delà

II. Détermination des plus ou moins value pour les autres éléments d’actifs.

1) Les titres

a. Calcul de la plus ou moins value réalisé sur la cession de titre.

La plus ou moins value est toujours = à prix de cession – coût d’acquisition.

b. Qualification de la plus ou moins value réalisée sur cession de titre.

Exemple :

L’entreprise de G inscrit au bilan les titres achetés :

- 150 titres Peugeot à 130, 40 € N-6

- 160 titres alsom à 24,50€ 18/04/n-4

- 100 titres Ingénico à 42€ 12/08/n-2

- 50 titres Peugeot acheter 204 euros le 11/10/N-2

Le 14/02/N cession de 100 titres alsom à 29,10 €

- 70 titres ingénico à 59€

- 200 titres Peugeot à 261 €

Alsom (+2) : (29,10-24,5) * 100 = 460€ (plus value à LT)

Ingenico (-2) : (49-42) * 70 = 490 € (simple produit)

Peugeot (+2) : (261-130,4) * 150 = 19590€ (plus value à LT)

Peugeot (+2): (261 – 204) * 50 = 2850€ (plus value à CT)

c. L’évaluation des titres à l’inventaire.

- Les titres de participation : Ils sont évalué à l’inventaire au cours de bourse s’il sont coté, la valeur économique ou la valeur calculé par l’actif NET.

- Les titres de

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