Le Théorème De Coase

Théorème de Coase

Présentation de Coase : il est sous l’influence de l’Ecole du Public Choice et avec Stigler, ils vont montrer que les pseudo-défaillances de marché n’en sont pas réellement, c’est plutôt l’état qui est responsable de ces soi-disant défaillances. On parle alors de « state failure » (défaillance de l’Etat).

Contexte : il intervient à la suite des idées pigouviennes en matière de solution aux défaillances de marché et notamment aux taxes que Pigou propose pour réduire l’émission de pollution d’une entreprise qui sous-estime ses coûts (externalité négative : il faut diminuer la production). Dans sa réflexion, Coase cherche à répondre aux questions suivantes : comment traiter des variations de bien-être, positives ou négatives que certains agents créent pour d’autres, sans qu’elle ne fasse l’objet d’une transaction marchande, puisque le marché n’existe justement pas ?

But de sa démonstration : Le but de cette démonstration était essentiellement de montrer que la mauvaise définition de droits de propriété était à l'origine d'inefficacités, auxquelles on tentait de remédier par un coûteux travail règlementaire. Il part d’un exemple :

* Le théorème de Coase, un raisonnement par l’exemple

S’interdisant toute généralisation, l’argumentation de Coase repose sur des exemples. Un exemple qu’il tire de la jurisprudence anglaise est l’arrêt Sturges v. Bridgman de 1879. Il s’agit d’un médecin qui déménage son cabinet médical et le reconstruit au fond de sa propriété, avec un mur mitoyen à l’atelier d’un confiseur.

L’utilisation de ses machines par le confiseur fait un bruit qui rend difficile l’utilisation par le médecin de son cabinet. Le médecin présente le cas devant la justice pour que le confiseur cesse d’utiliser ses machines et obtient gain de cause. Le droit d’être protégé des nuisances lui est donc reconnu et le confiseur se voit interdit d’utiliser ses machines. Coase souligne alors qu’il serait possible de modifier la répartition des droits qui résulte de cette décision de justice au moyen d’un marchandage entre les parties. Par exemple, le médecin pourrait accepter que le confiseur utilise ses machines à condition que ce dernier lui donne une somme supérieure aux coûts d’un déménagement ou de la construction d’un mur isolant du bruit. Le confiseur accepterait cette solution si la somme à payer était inférieure au coût d’un déménagement ou d’un changement de mode de production. Le résultat final dépend donc des coûts comparés des différentes solutions envisageables. Coase examine ensuite la situation inverse dans laquelle le droit de nuire aurait été attribué au confiseur. En effet, Coase insiste sur la nature réciproque du dommage : le médecin est tout aussi responsable de la nuisance que le confiseur puisque s’il n’exerçait pas à cet endroit, il n’y aurait pas de nuisance. Coase imagine alors les mêmes types de marchandage, qui parviennent à un résultat identique puisque les coûts des différentes solutions ne changent pas quand l’attribution des droits est modifiée

Idée de Coase : on peut internaliser une externalité en se passant de l’état et en laissant les agents économiques échanger librement entre eux. Si le cercle des victimes et des auteurs d’une pollution est relativement restreint, des accords négociés volontairement peuvent permettre de résoudre le problème lié aux externalités. L’intervention de l’Etat n’est pas toujours nécessaire: auto-régulation possible

Théorème : énoncé dans un premier temps par Stigler en 1966, il revient ensuite à Coase pour son article en 1960, intitulé : « The problem of social cost » : « lorsque les coûts de transaction sont nuls et que les individus agissent de manière coopérative, aucune définition des droits de propriété sera efficace. »

Cette solution ne fait intervenir l’État que pour définir et attribuer initialement les droits et elle permet de parvenir à une allocation optimale par la négociation directe. En outre, cette allocation des ressources est, dans les exemples de Coase, indépendante de l’attribution initiale des droits : peu importe qui en est le bénéficiaire, ce qui est nécessaire c’est que les droits soient attribués à l’un ou l’autre des partenaires de la négociation (à celui qui provoque la nuisance ou à celui qui la subit).

Il se demande si la préservation de l’environnement mérite que la société restreigne l’activité de l’usine et se passe de ses produits. Pour cela, le droit est très protecteur de l’environnement et une usine polluante sait que son voisinage peut agir en justice. Cependant, si le profit espéré est supérieur à la valeur du préjudice, l’usine peut engager des tractations avec les riverains. Et, dans le cadre de l’analyse économique du droit qu’a choisi Coase, cette solution est la plus satisfaisante. Ainsi, pour la société dans son ensemble, peu importe comment sont répartis les droits (entre pollueurs et pollués par exemple) : si ces droits peuvent être échangés sans coûts, ils « seront acquis par ceux qui leur accordent la plus grande valeur ». Il conclut que l’échange des droits de propriété, et plus généralement tout accord entre agents privés, est plus efficace

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