La Constitution américaine

La Constitution américaine :hiérarchie des normes, a longtemps fait débat ; cependant, son autorité a progressivement renforcée au sein du système juridique français, au point de s'imposer désormais comme la norme suprême. Cela étant posé, il est toutefois possible de constater, au cours de ces dernières années, que la part et l'importance des normes internationales tendent à s'accroître.

De ce fait, parmi les questions contemporaines ayant trait à la hiérarchie des normes, se pose le problème de la place du droit international au sein de l'ordre juridique national et plus particulièrement par rapport à la Constitution.

I. Aucune norme n'est supérieure à la Constitution dans l'ordre interne

A) Constitution et Ordre juridique national

B) L'instauration d'un contrôle de constitutionnalité, naissance de la suprématie effective de la Constitution

II. La suprématie de la constitution face à l'influence croissante du droit international

A) La place du droit communautaire et international dans l'ordre juridique interne

B) La suprématie conférée aux engagements internationaux ne saurait s'imposer, dans l'ordre interne, aux principes et dispositions à valeur constitutionnelle

Dans les états modernes, et plus particulièrement dans un État de droit, toute personne physique ou morale, publique ou privée est soumise à la loi, y compris l'État lui-même. L'ensemble de ces règles constitue un système organisé, homogène et cohérent appelé «ordre juridique». Ce système juridique est lui-même organisé, selon le principe d'ordre hiérarchique.

Hans Kelsen a développé une théorie du droit, le normativisme, qui énonce un système juridique fondé sur la hiérarchie des normes. Dans cette théorie, l'État et le droit sont identiques, l'État ne se résumerait qu'à un ordre juridique. Il existe donc en droit français une hiérarchie des normes. Les normes supérieures étant moins nombreuses que les normes subordonnées, la hiérarchie des normes peut être représentée par l'image d'une «pyramide» à laquelle Kelsen a attaché son nom. En vertu du principe de légalité, chaque norme juridique doit se conformer ou être compatible avec la norme qui lui est supérieure. Ce système ne peut s'appliquer que pour les Constitutions dites «rigides». En effet, dans les États à constitutions «souples», la Constitution est généralement élaborée, votée et révisable par l'organe législatif habituel, comme une loi ordinaire. Ces deux normes ont donc une valeur juridique identique et la loi n'a pas à respecter la Constitution.

Dans la hiérarchie des normes, le «bloc de conventionalité» (constitué du droit international c'est à dire des traités et conventions internationales et du droit communautaire, droit dérivé, directives, règlements) le bloc de légalité, les principes généraux du droit, les règlements (décrets, arrêtés) et les actes administratifs (circulaires, directives) suivent le «bloc constitutionnel».

essence de la séparation stricte des pouvoirs

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