En quoi l'expert-comptable se révèle-t-il être un levier dans l'optimisation du patrimoine du dirigeant via une holding ?

L’expert-comptable : un levier dans la gestion du patrimoine du dirigeant via une holding

Soutenu par : Thomas CARTALAS - Master 1ère année COMPTABILITE CONTRÔLE AUDIT Année 2020/2021 à l'IAE de Saint-Etienne

Sommaire

Tables des illustrations 4

Introduction 5

1 Les différents types de sociétés holding et leurs régimes fiscaux 7

1.1 La distinction entre holding passive et holding active 7

1.1.1 Les holdings patrimoniales 7

1.1.2 Les holdings animatrices 8

1.2 Les différents régimes fiscaux applicables en la matière 9

1.2.1 Le régime mère-fille 9

1.2.2 Le régime de l’intégration fiscale 10

2 Les effets de levier engendrés par la création d’une holding 12

2.1 Un outil d’acquisition 13

2.2 Un atout de croissance d’un groupe 15

2.2.1 Le financement des investissements 15

2.2.2 L’augmentation en crédibilité grâce à la société holding 16

2.2.3 La sécurisation du groupe 18

2.3 Un instrument de transition entre patrimoine professionnel et patrimoine personnel 19

3 En quoi l’expert-comptable est-il essentiel à la création d’une société holding ? 22

3.1 Le choix de la holding (forme juridique et étapes de la construction) 22

3.2 L’élaboration des contrats de management fees 24

3.3 L’accompagnement dans la gestion des holdings. 26

Conclusion 28

Bibliographie 30

Table des annexes 31

Tables des illustrations

Calcul 1 : assiette de d'imposition de la quote-part de frais et charges 10

Tableau 1 : comparaison de distribution de trésorerie à titre personnel ou à une holding 15

Tableau 2 : intérêt d'une réévaluation de capital 17

Tableau 3 : droits d'enregistrement en matière de cession 22

Schéma 1 : schéma du LBO 14

Schéma 2 : représentation schématique de l'OBO réalisé par M. Dupont 21

Introduction

« Donnez-moi un point d’appui et un levier et je soulèverai le monde »

T

Archimède

rois siècles avant notre ère, le physicien mathématicien et ingénieur Archimède avait trouvé le moyen de soulever un objet quelconque, en se servant d’une force aussi petite soit-elle, pourvu que l’on utilise un levier assez grand.

Bien plus tard, grâce à l’imagination débordante des financiers, l’effet de levier est apparu dans le monde des affaires. Ils avaient trouvé là, grâce à l’endettement, le moyen de se constituer un capital, grâce à un minium de fonds propres. Ce mécanisme financier permet d’augmenter la rentabilité des investissements, à condition qu’il soit bien utilisé.

Aujourd’hui, à l’aide de leurs experts-comptables, la vie des chefs d’entreprise comprend généralement plusieurs étapes : la naissance du projet professionnel, la pérennité de l’exploitation et l’optimisation du départ en retraite.

A la naissance de leur activité, ils sont conseillés sur plusieurs points : le statut juridique le plus approprié, l’optimisation du régime fiscal de la société et l’indentification du cadre social le plus propice.

Lorsque que cette activité, bien accompagnée devient rentable et dégage une bonne trésorerie, ils sont confrontés à la même problématique : doivent-ils détenir leur patrimoine professionnel en tant que personne physique ou bien à travers une holding ?

D’après Lionel Canesi président de l’Ordre des Experts-comptables : « Un expert-comptable aujourd’hui est un chef d’entreprise aux services des chefs d’entreprise, c’est un véritable expert de l’économie des TPE et des PME ». (Canesi, 2021),

Accompagnant au quotidien les gérants de multiples sociétés, j’ai très vite compris le rôle indispensable de conseil de l’expert-comptable. Celui-ci, guidé par le droit et les chiffres, est le professionnel le plus à même de répondre à leurs interrogations.

C’est dans ce contexte que je me suis demandé :

En quoi l'expert-comptable se révèle-t-il être un levier dans l'optimisation du patrimoine du dirigeant via une holding ?

Afin de répondre à cette problématique, je présenterai dans un premier temps les différents types de sociétés holdings et leurs régimes fiscaux. Je m’attacherai, ensuite, à définir les effets de levier engendrés par la création d’une holding. Pour finir, nous verrons en quoi l’expert-comptable est essentiel à la création d’une société holding.

Avant de commencer ce marathon pluridisciplinaire dont je serai le guide et vous le critique, les 42 kilomètres remplacés par 24 pages de lecture, j’aimerai tout d’abord vous présenter ce que signifie le terme « holding ».

Ce nom est issu de la langue de Shakespeare « to hold » dont la traduction littérale signifie « détenir » ; on en déduit aisément qu’une holding est une société visant à en détenir d’autres. D’un point de vue fiscal, il s’agit d’un groupe de sociétés, avec la holding « société mère » et ses filiales « sociétés filles ».

1 Les différents types de sociétés holding et leurs régimes fiscaux

Dans la pratique, une holding est comme une société d’exploitation détenue par l’entrepreneur. Elle peut prendre n’importe quelle forme juridique et est une société à part entière. Elle a un siège social, un objet et toutes les caractéristiques essentielles à la création d’une entreprise.

Cependant

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