En Exliquant Le rôle Et Misions Deu Sebc Vous Mettrez En évidence Les Spécificités De L'espace Bancaire Européen

Question 1 : En expliquant le rôle et missions du SEBC vous mettrez en évidence les spécificités de l’espace bancaire Européen.

Intro :

Le traité sur l’union européenne, signé à Maastricht en 1992, prévoyait trois phases pour la réalisation de l’union économique et monétaire .L’entrée dans la phase trois, la création de l’union monétaire et la mise en place de la monnaie unique : L’Euro est intervenu le 01-01-1999.Afin de préparer, entres autres , l’entrée de l’Euro le SEBC vit le jour le 01-06-1998 .Composé de la BCE et des BCN de L’UE dont la banque de France le SEBC est chargé de définir et de mettre en œuvre la politique monétaire au sein de L’UE. Ainsi, nous allons dans un premier temps voir quel est le rôle et missions du SEBC puis nous mettrons en évidence les spécificités de l’espace bancaire Européen.

I/ le rôle et missions du SEBC

Composition : BCE + BCN de tous les états membres qu’ils aient ou non adopté l’euro. Organe dirigeant SEBC : conseil des gouverneurs-Directoire-conseil général coordination supervision échange.

Rôle et objectif : maintenir la stabilité des prix au sein de l’UE croissance durable ECO.Apporte soutien aux politiques éco générale : principe d’eco de marché ouverte .Principe d’indépendance essentiel crédibilité Euro

Missions : Définir et mettre en œuvre la politique monétaire unique : conformité principes de marchés égalité de traitement simplicité harmonisation et conformité av processus SEBC.//Conduire opérations de change Euro/monnaies nationales //détention et gestion des réserves officielles de change des états membres ( tx de change vis-à-vis des devises non communautaires)//Promotion du bon fonctionnement des systèmes de paiement : Target -> politique monétaire unique .Et Sepa depuis 01-02-2014.//Autres missions : émets des billets cours légal /coopération dans le domaine bancaire avec ACPR pour stabilité financière.

II/les spécificités de l’espace bancaire Européen

a)Politique monétaire unique( PM) : BCE / indépendance de la PM, euro 01-1999.//Liberté de circulation et libre concurrence : passeport € et reconnaissance mutuelle agrément.//Lutte contre la fraude et le blanchiment

b) La supervision Européenne

Crise 2008défaillance G20 de Séoul création 4 entités de contrôle prudentiel

CERS resp surveillance macroprudentielle  prévention risq systémique –stabilité union

EBA stabilité et efficacité système bancaire se focalise sur les établissements financiers risq systémique

ESMA : indépendanteveille intégrité et transparence des marchés de valeurs mob + protection consommateurs

Projet union bancaire : surveillance bancaire unique, mécanisme de résolution de défaillance bancaire et garantie commune des dépôtsrétablir confiance, relancer flux interbancaire rompre cercle bq/endettement états.

Conclusion :

Du fait de l’importance qu’il revêt

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