Cours Comptabilité Approfondie

Plan du cours :

Introduction Générale

Titre I : Evaluation du patrimoine de l’E/se

Chapitre I : Evaluation des immobilisations corporelles et incorporelles

Chapitre II : Evaluation des opérations de portefeuille

Chapitre III : Evaluation des stocks et des en-cours

Chapitre IV : Evaluation des créances et des dettes

Titre II : Le rattachement des charges et des produits

Chapitre I : Les Provisions

Chapitre II : Engagements Financiers et Passifs Eventuels

Chapitre III : Contrats à long terme

Chapitre IV : Abonnement des charges et des produits

Titre III : Comptabilisation des capitaux permanents

Chapitre I : Capital et variations

Chapitre II : Affectation du Résultat

Chapitre III : Provisions réglementées

Introduction Générale

Définie par le Plan Comptable Général (arrêté du 22 juin 1999) comme « un système d’organisation de l’information financière permettant :- De saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées, - De présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entité à la date de clôture », la comptabilité est une technique qui remonte à la plus haute Antiquité, qui s’est développée au moment de la Renaissance (un des premiers ouvrages de comptabilité est celui de Luca Pacioli : Summa de Arithmetica, Geometrica, Proportioni et Proportionalita, 1494), et qui est devenue majeure après la Seconde Guerre mondiale, avec en France, l’approbation du Plan comptable général de 1947 et l’organisation de la profession d’expert-comptable.

Les sources du droit comptable, peu importantes pendant une longue période (quelques articles du Code de commerce sur le plan législatif) se sont multipliées depuis une trentaine d’années, constituant la base conceptuelle de la comptabilité. A coté d’une normalisation nationale s’est bâtie une normalisation internationale, reposant sur un cadre appelé « cadre conceptuel ».

Le droit et la normalisation comptables sont devenus en France les bases de la comptabilité financière : ils ont permis la formalisation d’un certain nombre de principes fondamentaux, formant ainsi un véritable cadre de concepts. La connaissance de ce cadre est essentielle, car elle permet de justifier les choix pris dans la pratique.

L’article L. 123-14 du Code de commerce (dont le texte provient de la loi 83-353 du 30 avril 1983) stipule que « les comptes annuels doivent être réguliers et sincères et donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entreprise.

C’est donc à partir du droit et de la normalisation comptable que doivent être analysées les opérations juridiques et économiques conduisant à l’image fidèle, qu’il s’agisse des règles d’évaluation du patrimoine et de la situation financière ou des opérations conduisant à la détermination du résultat.

« Les comptes annuels doivent donner une image fidèle du patrimoine et de la situation financière ». Le droit et la normalisation comptables ont stipulé des règles strictes d’évaluation des actifs et des passifs, règles générales et règles spécifiques s’appliquant aux différents éléments : immobilisations corporelles, incorporelles, stocks et en-cours, titres, créances et dettes.

« Les comptes annuels doivent donner une image fidèle du résultat ». Le droit et la normalisation comptables ont exposé des règles relatives à la détermination du résultat et des composantes de ce résultat. Ces règles concernent tout particulièrement la détermination des provisions, les charges liées au personnel, les contrats de longue durée, les événements postérieurs à la clôture de l’exercice, les changements de méthodes comptables, etc.

Le résultat de l’entreprise est l’un des moyens de financement de son activité. Mais l’autofinancement est parfois insuffisant pour réaliser les objectifs. Il faut faire appel à d’autres capitaux permanents (capitaux propres ou étrangers). Le droit et la normalisation comptables ont formulé des règles relatives à la constitution du capital, à ses variations, à l’affectation des résultats, à l’émission et au service des emprunts, aux obligations, etc.

Mais toutes les entités relevant du droit et de la normalisation comptables ne sont pas semblables. Elles peuvent notamment relever de statuts spécifiques : sociétés civiles, groupements d’intérêt économique (GIE), collectivités territoriales, associations, professions libérales. Le droit et la normalisation comptables ont prévu, pour ces entités spécifiques, des règles particulières.

Les entreprises comme les hommes évoluent. Pour réaliser leurs stratégies de développement, les entreprises sont souvent amenées à réaliser des opérations de regroupement. La prise de participation majoritaire conduit à une gestion d’ensemble assez semblable à celle qui serait réalisée après une fusion de plusieurs entités : le pouvoir appartient aux mêmes personnes, la structure, les prises de décisions et les stratégies similaires. Aussi, les entreprises prenant des participations majoritaires ont-elles été amenées à présenter à leurs associés (ainsi qu’aux tiers en relation) des comptes de groupe (appelés comptes consolidés) comparables à ceux qui seraient obtenus après une fusion.

La comptabilité est une discipline de synthèse, elle a ses sources dans les disciplines juridiques et économiques, mais elle a ses propres règles : l’objet de ce module est de les analyser de manière approfondie.

I – Conception et rôle du cadre conceptuel :

Aujourd’hui, la comptabilité financière repose sur des cadres conceptuels issus du droit comptable et de la recherche des normalisateurs. Le droit comptable est un droit de la preuve qui s’est élargi : c’est un droit spécifique, à caractère économique, qui doit s’adapter en permanence et dont l’autonomie s’est affirmée. La comptabilité est une source d’information

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