Resume rapport de stage Somesakabarstephane

RESUME DU RAPPORT DE STAGE

Monsieur le président du jury,

Honorables Membres du jury,

Veuillez bien nous permettre de vous remercier pour avoir accepté de conduire cette soutenance malgré vos multiples occupations. Cette soutenance vient couronner deux (02) années d’études, de recherches et de formation pour l’obtention du diplôme de technicien supérieur (DTS), option : FINANCE-COMPTABILITE.

Chers invités, mesdames et messieurs, distingués membres du jury, bonjour. Tous mes meilleurs vœux de santé, de bonheur, de prospérité et de paix à l’orée de cette nouvelle année 2015.

Grande est notre joie en ce jour où nous avons l’honneur de vous présenter dans un exposé le contenu de notre rapport de stage effectué du 02 octobre au 31 décembre 2012 au sein de Caisse Nationale de Sécurité Sociale sur le thème« La Comptabilisation des Cotisations Sociales à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale du Burkina Faso ( CNSS-BF)».

Monsieur le président du jury, avec votre autorisation et avant tout propos, nous voudrions saisir cette occasion pour remercier tous ceux et celles dont la présence ici aujourd’hui nous honore et témoigne non seulement de leur soutien à notre cause, mais surtout de l’intérêt qu’ils portent à notre formation.

Monsieur le président du jury,

Honorables Membres du jury,

Sans plus tarder, passons à la présentation de notre établissement. Le CERPAMAD (Centre de Recherche Panafricain en Management pour le Développement) est une université privée d’enseignement supérieur à vocation sous régionale dont son siège est à Ouagadougou.

Elle a pour mission le renforcement des capacités des acteurs privés, des ONG et du secteur public.

Pour ce faire, en plus de sa formation en cour du jour, elle assure une formation professionnelle et continue des travailleurs en cours du soir.

En fin de formation et après présentation d’un rapport ou d’un mémoire, ces formations sont sanctionnées par des diplômes comme le BTS/DTS, la Licence Professionnelle, le Master et autres…

C’est ainsi qu’après la formation théorique de deux (2) ans nous avons bénéficié d’un stage de trois (3) mois au sein de la CNSS-Siège et nous avons préparé notre rapport sous le thème :

≪La Comptabilisation des Cotisations Sociales à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale du Burkina Faso (CNSS-BF)≫ .

Monsieur le président du jury,

Honorables Membres du jury,

La présentation de notre travail sera articulée en deux grandes parties essentielles qui sont :

La première partie est consacrée à la présentation de la CNSS-BF et son fonctionnement et la deuxième partie à son organisation comptable puis à l’étude du thème proprement dit (Confère Page 01 à 22).

La CNSS est un organisme de l’Etat ayant pour mission principale de gérer le régime de sécurité sociale institué par l’Etat au Burkina Faso en faveur des travailleurs du secteur privé régis par le code du travail. A ce titre, elle est chargée de recouvrer les cotisations et de les redistribuer sous forme de prestations techniques (pensions, allocations familiales, assurances vieillesses etc.). Elle intervient aussi dans le développement à travers l’actionnariat dans plusieurs entreprises de la place. Elle a été d’abord créée par arrêté n°1029/ITLS/HV (Inspection du travail et des Lois Sociales/Haute Volta) du 06 décembre 1955 avec date d’effet le 01 janvier 1956. Elle avait pour dénomination, Caisse de Compensation des Prestations Familiales (CCPF), car elle ne gérait que la seule branche à l’époque : celle des prestations familiales qui fut installée à Bobo-Dioulasso avec un effectif de 20 agents.

Ensuite, vient la création de la branche des accidents de travail et des maladies professionnelles qui a été créée le 30 janvier 1959 et la CCPF. Suite à cela, la CCPF devient la Caisse de Compensation des Prestations Familiales et Accidents de Travail (CCPFAT).

Enfin, le 06 octobre 1960, ce fut le tour de la branche de l’assurance vieillesse de voir le jour avec pour conséquence une fois de plus, le changement de la dénomination. La Caisse de Compensation s’appellera désormais Caisse de Prévoyance Sociale (CPS).Son siège, initialement installé à Bobo Dioulasso fut transféré à Ouagadougou le 18 octobre 1963.C’est la loi 13-72 du 28 décembre 1972 qui créa enfin la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) et procéda en même temps aux réaménagements des textes.

Monsieur le Président du jury,

Honorables membres du jury,

La gestion de la CNSS du Burkina Faso est assurée par un Conseil d’Administration et d’une Direction Générale assistée d’un Organe de Gestion et d’un Organe de Direction. D’une part, l’Organe de Gestion est placée sous deux tutelles : la tutelle financière et la tutelle technique. Par conséquent, sous la tutelle financière si elle gère des ressources financières importantes et à l’effet de prévenir toute opération susceptible de porter préjudice à l’économie nationale, la CNSS est astreinte à se référer au Ministère de l’Economie et des Finances pour les transactions financières importantes. Le Ministre de tutelle technique ( Le Ministère de la Sécurité Sociale) lui est chargé essentiellement de veiller à ce que l’activité de la caisse s’insère dans le cadre de la politique nationale de protection sociale et des objectifs fixés par le Ministère de la Fonction Publique du Travail et de la Sécurité Sociale. D’autre part, l’Organe de Direction repose principalement sur un Secrétariat Général qui assiste la Direction Générale dans sa mise en œuvre de sa politique nationale. Il a autorité sur l’ensemble des directions centrales et régionales. La collecte de la plus grande partie des Cotisations Sociales à la CNSS est confiée à la Direction Centrale du Recouvrement en collaboration avec la Direction Financière et Comptable.

Monsieur le président du jury,

Honorables Membres du jury,

Pour la deuxième partie de notre rapport, premièrement nous

...