Principes de comptabilité

LES PRINCIPES COMPTABLES (PCGR)

Relatif à la comptabilisation

1. COMPTABILISATION D’UN ACTIF

Pour comptabiliser un actif, il faut qu’il soit probable que des avantages économiques futurs iront à l’entité et que l’actif ait un coût ou une valeur qui peut être évalué de façon fiable.

2. COMPTABILISATION D’UN PASSIF

Pour comptabiliser un passif, il faut qu’il soit probable qu’une sorte de ressources représentative d’avantages économiques résultera de l’extinction d’une obligation actuelle et que le passif ait un coût ou une valeur qui peut être évalué de façon fiable.

3. COMPTABILISATION D’UNE CHARGE

o Il faut comptabiliser une charge lorsque celle-ci est consommée par l’entreprise

o Il faut comptabiliser une charge lorsqu’Il y a diminution d’avantages économiques futurs liés à la diminution d’un actif ou à l’augmentation d’un passif

4. COMPTABILISATION D’UN PRODUIT

o Il faut comptabiliser un produit lorsque l’entreprise a procédé au transfert du bien ou selon le degré d’avancement

o VENTE : lorsque marchandise livrée

o SERVICE : degré d’avancement à la date de clôture

o Accroissement d’avantages économiques futurs liés à une augmentation d’actif ou à une diminution de passif

5. INDÉPENDANCE DES EXERCICES

o Lié avec le concept d’entité

o Il faut séparer chaque exercice financier (12 mois), car l’entreprise a une durée de vie illimitée

o Les charges et les produits doivent être comptabilisés dans les exercices auxquels ils correspondent.

6. RATTACHEMENT DES CHARGES AUX PRODUITS

o L’entreprise doit comptabiliser une charge par rapport aux produits que cette charge lui permet de générer (principe à la base des amortissements)

7. COMPTABILITÉ D’ENGAGEMENT

o Effets des transactions et autres évènements comptabilisés quand les transactions ou évènements se produisent (et non juste à l’encaissement ou prélèvement)

o L’encaissement ou le décaissement relatif à une transaction n’est pas lié à la comptabilisation d’une charge.

o Ex. : Charge payée d’avance ≠ charge, produit perçu d’avance ≠ produit

8. CONTRAINTE DE COÛT

o Les avantages obtenus de l’information doivent être supérieurs aux dépenses faites pour obtenir cette information.

Relatif à l’entité

9. CONCEPT DE L’ENTITÉ

o Propriétaire ≠entreprise

o Exige la distinction entre les actifs, capitaux propres et dettes utilisés pour exploiter l’entreprise à ceux du propriétaire.

10. CONTINUITÉ D’EXPLOITATION

o Les états financiers sont préparés de manière à ce que les entités poursuivent leurs activités dans un avenir prévisible (donc on

...