Plan d'audit detaille des fonds propres

Nom du client Exercice

Sujet PLAN D’AUDIT DETAILLE DES FONDS PROPRES

OBJECTIF ISA

Répondre aux risques identifiés d’anomalies significatives en obtenant des éléments probants appropriés et suffisants pour réduire les risques d’audit à un faible niveau acceptable. 300

C= Exhaustivité E= Existence A = Exactitude V= Valorisation

Réponse au Risque\RMM – Voir A4. Stratégie globale d’audit E/M/F E/M/F E/M/F E/M/F

A. Procédure de base

B. Procédures particulières pour traiter des risques spécifiques.

C. Tests de procédures

Commentaires

Risques d'anomalie significative au niveau des comptes annuels dans leur ensemble : (élevé, moyen, faible)

FONDS PROPRES/PATRIMOINE C = Exhaustivité E = Existence A = Exactitude V = Valorisation Préparé par Référence W/P Commentaires

A. Procédures de base

1. Procédures analytiques

Examiner les changements significatifs intervenus. Comparer à la période précédente :

 le capital ;

 la composition du capital ;

 les dividendes ;

 le ratio dette/capital.

 Vérifier que la réouverture comprend la décision d'affectation du résultat de N-1.

 Réconcilier tous changements intervenus dans le capital ou les capitaux propres durant la période au moyen de documents probants. Expliquer les modifications intervenues quand par exemple la logique économique sous-jacente ne transparaît pas. Documenter les modifications intervenues au moyen de tous documents probants ; exemple : dispositions statutaires, pacte d'actionnaire, documents bancaires, etc.

 Vérifier si le capital a été augmenté par des apports en numéraire ou nature. Vérifier que les dispositions légales ont été respectées notamment en matière de droit de préférence.

FONDS PROPRES/PATRIMOINE C = Exhaustivité E = Existence A = Exactitude V = Valorisation Préparé par Référence W/P Commentaires

1. Procédures analytiques

 Dans le cadre d'une association, si le fonds associatifs comporte de nombreuses transactions, examiner seulement les transactions importantes ou travailler sur base d'un échantillon.

 Vérifier les dispositions statutaires relatives à l'accès de nouveaux membres.

 Examiner les comptes-rendus des assemblées, conseils d'administration ou autres pour s'assurer que de telles transactions sont autorisées, ceci inclus la distribution de dividendes ou l'approbation d'une telle distribution.

 Si la société a fait usage du capital autorisé - vérifier que les statuts autorisent cette opération et que celle-ci est intervenue dans le cadre strict du mandat conféré par l'Assemblée au Conseil.

 Si la société a racheté ses propres actions, vérifier que cette opération s'est faite dans les limites légales. Vérifier le montant, les modalités d'acquisition et la comptabilisation d'une réserve indisponible.

 S'assurer

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