Les Services D'Aide En Milieu Ouvert Sous L'emprise De L'Etat Social Actif ?

UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN

Faculté Ouverte de Politique Economique et Sociale

Les services d'Aide en Milieu Ouvert sous l'emprise de l'Etat Social Actif ?

Directeur : Bernard Fusulier

Accompagnateurs : Pierre Reman

Jean Blairon Mémoire de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de licencié en politique économique et sociale

Par DANIEL MARTIN

Septembre 2006

Remerciements

Faire la Fopes, c’est avant tout prendre du recul et regarder autrement.

Cela fait une vingtaine d’années que je travaille dans le secteur socioculturel, ce qui ne va pas sans se forger une idée de la société, des rouages de son fonctionnement, des mécanismes de décision et de l’image du paysage social de la région, voire du pays dans lequel on travaille.

Or, depuis 20 ans, je rencontre des gens, des jeunes, des acteurs sociaux, des dirigeants, des chefs d’entreprises, des personnes en difficultés, des mères de familles mais avec le plus souvent la "tête dans le guidon".

Faire ce travail, c’est lever la tête et sans nécessairement me retourner, regarder autrement le paysage dans lequel je m’investis professionnellement et humainement depuis longtemps.

Ce travail n’a pas la prétention d’être une révélation scientifique majeure.

Faire cette formation m’a donné le besoin de "mieux comprendre pour mieux agir". Je suis maintenant persuadé qu’il m’est impossible de mettre des (mes) valeurs en action sans une meilleure compréhension des enjeux.

Je remercie d’ores et déjà ceux qui m’ont aidé à cette réflexion et aussi ceux qui m’ont aidé à faire le chemin me permettant d’aller de l’avant en connaissance de cause.

Les premiers sont tous les participants à cette aventure "intelligente" (heuristique) qu’est la Fopes entre professeurs, intervenants et étudiants.

Les seconds se nomment Christine, Michaël, Pierre, Bernard, Jean et les autres …

Sans oublier les miens pour la patience érigée en vertu …

Je voudrais voir un peu Louis XIV face à un "assuré social"... Il verrait si l'Etat c'est lui !

(Louis-Ferdinand Céline)

Introduction générale 1

Première partie :

L'Etat Social Actif

Chapitre 1 : Les repères méthodologiques 7

Chapitre 2 : Référentiel de l'Etat Social Actif 10

2.1. Le constat de Franck Vandenbroucke 11

2.2. Le principe d'entreprendre 14

2.3. Le principe d'activation 15

2.4. Le principe de prévention 16

2.5. Le principe de responsabilisation 17

2.6. Le principe de participation 19

2.7. Le principe de contrôle ou surveillance 22

2.8. Le principe de l'aide "sur mesure" ou individuelle 23

2.9. Le principe local ou de proximité 24

2.10. Le principe non conflictuel 24

Chapitre 3 : Commentaires sur le référentiel 26

Chapitre 4 : Autres regards sur le texte 29

Chapitre 5 : Conclusions sur le référentiel 33

Deuxième partie :

Le secteur de l'Aide à la jeunesse et les services d'Aide en Milieu Ouvert

Chapitre 1 : Présentation générale du secteur 36

1.1. Philosophie de l'action du décret en général 38

1.2. Panorama actuel des services d'Aide à la Jeunesse 40

1.2.1. Services publics 40

1.2.2. Services privés 41

Chapitre 2 : Description de l'AMO et de ses missions 43

2.1. Généralités 43

2.2. Evolution historique des AMO jusqu'en 1999 44

2.2.1. Les AMO dans les années 1970 44

2.2.2. La communautarisation, les réformes institutionnelles, la réforme de l'état des années 1980 46

2.2.3. Le décret du 04 mars 1991 relatif à l'Aide à la Jeunesse 47

2.3. Missions de l'AMO 48

Chapitre 3 : Construction d'un référentiel des AMO jusqu'en 1999 51

3.1. Introduction 51

3.2. Référentiels des AMO à leur création et jusqu'en 1999 52

3.2.1. Principe de déjudiciarisation 52

3.2.2. Principe d'aide dans le milieu de vie 53

3.2.3. Principe du droit à l'aide spécialisée 54

3.2.4. Principe de prévention 54

3.2.5. Principe du non – mandat 57

3.2.6. Principe de la demande du jeune et d'aide non – contraignante 58

3.2.7. Principe de solidarité, d'intervention

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