La politique fiscale et la théorie économique
Cours : La politique fiscale et la théorie économique. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar khiatizouhir • 2 Mars 2019 • Cours • 9 423 Mots (38 Pages) • 737 Vues
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Faculté des Sciences Juridiques, Économiques et Sociales
Université Mohammed Premier
Oujda
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La politique fiscale et théories
économiques
MASTER : « ÉCONOMIE ET INGÉNIEURIE FINANCIÈRE »
MATIÈRE : FISCALITÉ DES INSTRUMENTS FINANCIERS
Année Universitaire
2018/2019
PRÉPAPRÉ PAR :
BOUAMAR LAMYAE
BOULANOUAR ABDELAAZIZ
KHIATI ZOUHIR
MESTOUI NABIL
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Sommaire :
Sommaire : 1
Partie I : Aspect théorique de la politique fiscale 3
Introduction : 4
I. Définition et théories : 5
II. Principes de la politique fiscale : 8
III. Les objectifs de la politique fiscale : 10
1. Le financement des dépenses publiques : 11
2. La redistribution : 11
3. Régulation de l'activité économique et stabilisation : 12
4. Incitations fiscales et manipulation des comportements : 13
IV. Une politique fiscale sous contraintes : 14
1. Les comportements des agents économiques et l'évitement fiscal : 15
2. Acceptation ou contestation de l'impôt : 16
3. Les coûts d'administration : 16
4. Mondialisation, concurrence fiscale et coordination internationale : 17
Partie II : Politique fiscale marocaine 18
I. Les Moyens de la mise en œuvre de la politique fiscale au Maroc : 19
1. L’impôt sur les sociétés (I.S.): 19
2. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA): 20
3. L’impôt sur le revenu (I.R.): 21
4. Autres types d’impôt : 21
A. Les droits d’enregistrement : 21
B. Les droits de timbres : 22
C. Les taxes intérieures de consommation (TIC) : 22
D. Les droits de douanes : 22
II. Les acteurs de la politique fiscale au Maroc: 23
1. La Direction Générale des Impôts : 23
A. ASSESOIR ET RECOUVRER LES IMPOTS D'ETAT : 23
- S’ASSURER DU RESPECT DE LA LOI FISCALE ET LUTTER CONTRE LA
FRAUDE FISCALE : 24
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C. FOURNIR AU GOUVERNEMENT UNE EXPERTISE FISCALE
NOTAMMENT DANS LE CADRE DE L’ELABORATION DES LOIS DE
FINANCES ET DE LA NEGOCIATION DES CONVENTIONS DE NON DOUBLE
IMPOSITION AVEC LES ETATS ETRANGERS : 24
2. La Direction Générale de Douanes : 24
A. La Douane : une administration fiscale 25
B. La Douane : une administration à vocation économique 25
C. La Douane : une contribution à la protection des citoyens, de l'environnement et
du patrimoine national 25
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