La contrefaçon, freine évolution

Titre de l’étude : La contrefaçon, freine évolution

Axe de réflexion : Qu’est ce que la contrefaçon ? Quels sont ses méfaits sur les consommateurs, l’Etat et les entreprises ? Comment lutter contre  ? quels sont les moyens déjà mis en place ?

Thème : Contrefaçon, fléau mondial, danger, moyen de répression

Objectif de l’étude : Analyser méfaits de la contrefaçon et voir comment y remédier. 

Connaissance mise en œuvre :

Référence des sources utilisées :

Supports présentés 

I- INTRODUCTION 

La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Cela consiste à reproduire un produit sans autorisation (partiellement ou totalement) . La contrefaçon présente de nombreux dangers pour les consommateurs mais aussi pour l'économie mondiale,ainsi que pour les entreprises .

Qu’est ce que la contrefaçon ?

⇨ La contrefaçon se définit comme la reproduction ou l'imitation totale ou partielle d'un logo, d'une oeuvre, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.

C’est est un acte qui porte atteinte aux droits découlant d’un titre de propriété . Les marques et les produits qui font l’objet d’une contrefaçon sont dits «contrefaits ».

Son but est de s’appuyer sur les ressemblances et non sur les différences. Retrouver le vrai du faux est désormais difficile car les copies des produits de marque sont parfaitement ressemblantes.

Les actes constitutifs de contrefaçon sont nombreux  :

- Apposition d’une marque cherchant à créer un risque de confusion dans l’esprit du public

- Usage d’une marque sans l’autorisation de son propriétaire;

- Substitution de produits;

- Reproduction frauduleuse de la marque sur un produit qui n’est pas fabriqué par cette marque;

- Imitation totale ou partielle de la marque d’autrui.

On conçoit traditionnellement deux types de contrefaçon ; la contrefaçon par reproduction et la contrefaçon par imitation.

Un fléau mondial :

Le trafic de contrefaçon est devenu une véritable « industrie »car elle est maintenant dotée de sites de productions et des réseaux de distribution, notamment par internet. Les réseaux de fabrication et de commercialisation illustrent une expansion géographique grandissante.

La contrefaçon touche désormais tous les domaines de la consommation :

Le secteur du luxe sont une partie significative des cas de contrefaçon constatés sur les habits, les accessoires de mode et les parfums.

Aucun pays n'est épargné : les produits de luxesont principalement produits en Asie qui reste la première région , le bassin méditerranéen tient aussi une place importante alors que de nouveaux réseaux actifs se développent ailleurs, notamment en Europe Centrale, en Europe de l'est et aux Etats Unis.

Les produits contrefaisants sont distribués via des réseaux de distribution illégaux implantés dans tous les pays. A travers le monde, ce sont princimalement les lieux de vente qui proposent des contrefaçons (marchés, supermarchés et vendeurs ambulants).

Internet deviens également un canal de distribution de contrefaçons ; Il contribue grandement au développement d’une distribution de masse de produits contrefaisants au plus grand nombre.

Pour faire face à ce phénomène grandissant, la France a créé en 2009 la cyber-douane, qui est exclusivement dédié à la lutte contre la contrefaçon sur Internet

II- DEVELOPPEMENT

A- Quels sont ses dangers

∆ Acheter de la contrefaçon est un délit

Acheter une contrefaçon, c’est prendre un risque

Les produits contrefaisants sont créés sans norme de sécurité, ni contrôle de qualité. En achetant par exemple des cosmétiques ou des accessoires contrefaisants, les consommateurs s’exposent à des risques d’allergies. De même qu’en achetant un alcool contrefait, ils encourent un risque d’intoxication.

∆ Acheter une contrefaçon, c’est soutenir des réseaux mafieux et criminels

La contrefaçon a souvent des liens avec les réseaux criminels : drogue, travail clandestin, criminalité organisée, voire terrorisme. Acheter un produit contrefait finances leurs industries illégales.

∆ Acheter une contrefaçon, c’est accepter de mettre en péril notre industrie

La contrefaçon fait planer sur notre économie le spectre d’un « pillage industriel », qui à terme, menace sa sécurité et sa prospérité. Comment vouloir plus de croissance et d’emplois et à la fois acheter du faux ? Comment s’élever contre les délocalisations et à la fois accepter que des industries qui ont à cœur d’ancrer leur création et leur production en France et en Europe soient soumises à la concurrence déloyale des contrefacteurs ?

La contrefaçon a un véritable coût :

- pour les créateurs : la contrefaçon déprécie leur travail que les droits de propriété sont censés protéger et valoriser.

- pour les entreprises : cette activité illicite, constitue un préjudice moral et un préjudice économique en créant une barrière à l’exportation, en entraînant une perte de leur chiffre d’affaires, une diminution de leurs bénéfices et réduction de leurs parts de marché.

- pour les Etats : la contrefaçon entraîne

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