L'adoption International

Sommaire :

I – Introduction (page 1)

II – La loi (pages 2 à 5)

1° - Les lois françaises

2° - Les lois internationales

3 °- Procédures

III – L'impact social (pages 6 à12)

1° - Comment les parents adoptent

2° - Qui adopte

3° – Témoignages

4° - Dérives

IV – Les enfants (pages 13 à 18)

1° - D’où viennent les enfants

2 °- Témoignages

V – Conclusion (page 19)

VI – « Sitographie » (page 20)

I – Introduction :

L’adoption du latin « adoptare » signifie « donner à quelqu’un le rang et les droits de fils ou fille » cela veut dire qu’une relation parentale non biologique est créé entre l’adoptant et l’adopté bien souvent un enfant, et les adoptants, par cette adoption l’adopté devient héritier des biens de l’adoptant et obtient aussi les droits et devoir de citoyens du pays où il est adopté (dans le cas de l’adoption international par exemple)

L’adoption a bien souvent pour but de donner des enfants a ceux qui ne peuvent en avoir pour différente raison (stérilité, handicap empêchant la procréation etc. ) et d’assurer à l’adopté un avenir meilleur à celui auquel il était destiné au départ ainsi certain adoptés sont devenu célèbre au cours des siècle comme Steve Jobs (fondateur de Apple) ou encore auguste (empereur romain) au cours des siècle , ce dernier est obligatoirement un mineur tout du moins en France ce dernier peut être orphelin, abandonné etc.

L’adoptant lui est soumis à des règles strictes pour adopter que nous verrons dans la partie juridique.

Au cours de ce dossier nous verrons l’adoption sous une forme juridique avec les règles et lois qui régissent l’adoption en France, l’adoption du point de vue des enfants et l’impact social de l’adoption

Comment se caractérise l’adoption internationale et quelle sont les règles et lois qui la régissent ou sont adoptés les enfants et quelles causes ont pu modifier l'adoption ou quel impact a elle ?

II – La Loi

Plusieurs lois concurrentes ont vocation à s'appliquer :

la loi nationale de l'adopté, la loi nationale des adoptants, et éventuellement la loi du pays dans lequel résident les adoptants s'ils sont ressortissants étrangers.

1° - Les lois françaises

En France, l’adoption est régie par plusieurs lois différentes certains d’entre eux cherchent a organiser le processus d’adoption quand d’autres protègent les droits des enfants ou ont pour but de faciliter l’adoption internationale et lutter contre le trafic d’enfants.

Il existe deux types d'adoption en France :

- L'adoption plénière :

L'adopté ne garde aucun lien avec la famille d'origine et toute l'autorité parentale est intégralement dévolue aux parents adoptifs.

Conditions : Elles sont extrêmement légères et peuvent être demandée :

par deux époux non séparés de corps, mariés depuis plus de deux ans ou âgés l’un et l’autre de plus de vingt-huit ans;

par une personne seule âgée de plus de vingt-huit ans;

La présence d’un ou plusieurs descendants n’est pas un obstacle de principe, le tribunal vérifiera seulement "si l’adoption n’est pas de nature à compromettre la vie familiale".

Conséquences : L'enfant adopté bénéficie des mêmes droits et obligations qu'un enfant biologique (transmission de l'héritage, autorité parentale dévolue aux parents adoptifs)et le nom des parents adoptifs remplace le nom d'origine.

- L'adoption simple :

L'adopté conserve tous ses liens avec sa famille d'origine (y compris les droits héréditaires )

Conditions : l’adopté peut être majeur, auquel cas toutes les conditions le concernant sont remplacées par son consentement.

Conséquences : L'enfant adopté bénéficie des mêmes droits et obligations qu'un enfant biologique (transmission de l'héritage, autorité parentale dévolue aux parents adoptifs, sauf pour ce qui est l'obligation alimentaire par rapport aux parents d'origine dans le cas des pupilles de l’État ; l'adopté conserve ses droits d'héritage de sa famille d'origine et le nom des parents adoptifs s'ajoute au nom d'origine ou le remplace (selon les conditions de la décision)

2° - Les lois internationales

Il existe deux textes principaux à vocation mondiale sur ce thème : la convention internationale des droits de l'enfant (CIDE) rédigée en 1989 et la convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale de 1993.

La « convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale ». ou « convention de la Haye »

Cette convention a pour but selon son premier article :

-D’établir des garanties pour que les adoptions aient lieu dans l’intérêt de l'enfant et dans le respect des droits fondamentaux qui lui sont reconnus.

-D'instaurer un système de coopération entre les états contractants pour assurer le respect de ces garanties et prévenir ainsi l'enlèvement ou la vente d'enfants.

-D'assurer la reconnaissance dans les états contractants des adoptions réalisés selon la convention

3° - Procédures

Toute adoption doit (dans l'ordre) :

1 – Répondre à l'intérêt

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