Juste valeur et secteur bancaire

la Juste Valeur soulève d’importantes questions. Afin d’éclairer l’impact de cette notion dans les développements de la crise actuelle, elle propose un examen spécifique du secteur bancaire.

Juste Valeur et secteur bancaire

L’introduction de la norme IAS 39, relative aux éléments financiers, a apporté trois « ingrédients » nouveaux, qui méritent d’être relevés. D’abord, tous les produits dérivés doivent être désormais évalués en Juste Valeur, et ceci quelle que soit leur destination – qu’il s’agisse de spéculation ou de couverture. Cette disposition vise l’inscription des produits dérivés au bilan. D’autre part, il a été donné une définition générique de ces « dérivés », incluant certains éléments appartenant à la catégorie des commodities, ainsi que les éléments indexés (comme les produits indexés sur un indice-

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Juste Valeur : le rôle des nouvelles normes comptables dans la crise financière

boursier). Enfin, a été formulée la règle selon laquelle la cotation d’un produit sur un marché actif entraîne automatiquement sa cotation en Juste Valeur. De la sorte, de très nombreux éléments financiers ont toutes les chances de devoir être évalués en Juste Valeur ; en particulier, tous les éléments de couverture sont appelés à l’être. Dans le secteur bancaire, à l’évidence, l’impact est important. Si la Juste Valeur concerne la plupart des éléments financiers intervenant dans les activités de banque d’investissement, elle frappe également les actifs de couverture mis en jeu dans les activités de banque commerciale (prêts et dépôts). De fait, l’IASB (International Accounting Standard Board, normalisateur comptable international) se refuse à créer des normes sectorielles.

Le dispositif comptable prévoit qu’en l’absence de marché actif – et donc de prix de marché – soit introduite une part de jugement, via une estimation interne de la Juste Valeur. La critique se concentre sur ce risque : si le but de la Juste Valeur est de rendre objectives les évaluations, les m

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