L’aménagement du territoire

1er concept : Urbanisme

2ème concept : Droit de l’urbanisme

3ème concept : Aménagement du territoire.

Urbanisme : Terme relativement récent voire qui est difficile à définir parce qu’il a suscité de nombreux de débats et de nombreuses théories. L’idée même de l’urbanisme estimait que ce concept est né vers la fin du 19ème siècle et qu’il résulte de l’expansion de la société industrielle. Cette expansion va donner naissance à une discipline qui va porter le nom d’urbanisme. Le grand dictionnaire encyclopédique Larousse défini l’urbanisme comme étant : « l’art de disposer l’espace urbain ou rural au sens le plus large c’est-à-dire les bâtiments d’habitation, de travail, de loisir mais aussi les réseaux de circulations et d’échanges etc. Pour obtenir son meilleur fonctionnement et améliorer les rapports sociaux. De disposer avec ordre. Il s’agit d’un acte volontaire qui vise à créer une situation ordonnée. Dans la définition du grand dictionnaire… cette action ne s’exerce pas que dans les lieux urbains et ruraux mais il s’exerce à toutes les échelles. On dit que c’est l’ensemble des plans et des actions cohérentes qui va permettre d’organiser un territoire. L’urbanisme c’est à la fois un champ disciplinaire (sciences humaines) et aussi un champ professionnel (de plus en plus de métier en découle).

Pierre Clerget (1910) écrit dans un bulletin de géographie cette expression « urbanisme » pour la première fois clairement. En 1911, va être fondé la société française d’urbanisme et des architectes (S.F.U.A ou S.F.A.U = S.F.U).

Cette société française des urbanistes est issu d’un courant que l’on appelle le courant hygiéniste et humaniste. Elle va donc donner une vision de la ville et elle va influencer la charte d’Athènes (c’est une sorte de préambule de ce qu’est la ville).

Le mot urbanisation a de multiples acteurs et un concept c’est rajouté « l’urbanisme durable » dans le cadre du développement durable, le mot a évolué dans le tps.

Droit de l’urbanisme : « c’est un ensemble de règles et d’institutions établie en France en vue d’obtenir un aménagement de l’espace conforme aux objectifs d’aménagement des collectivités publiques. »

Le droit de l’urbanisme est une branche du droit publique français et ses règles sont donc rassemblées dans le code de l’urbanisme. Ce droit de l’urbanisme touche plusieurs droits connexes (qui sont rattachés), des droits qui vont jouer un rôle important comme le droit de la santé publique car on s’intéresse ce qui concerne la question de l’eau (santé publique), il y a des règles à propos de l’eau. Autre droit de la santé publique, le droit de l’environnement. Il doit aussi connaître le droit de la construction (où peut-on construire, la hauteur etc.) mais il doit connaître aussi le droit fiscal. Quand on parle du droit de l’urbanisme, il est largement indépendant du droit civil. Le droit de l’urbanisme joue un rôle capital en matière de planifications, dans les prévisions, dans l’urbanisme opérationnel (qui se dote d’instruments juridiques pour fonctionner).

L’aménagement du territoire (2 def de deux personnes différentes) :

- Définition d’un géographe qui s’appelle R. Brunet d’un dico : « l’aménagement du territoire désigne à la fois l’action d’une collectivité sur son territoire et le résultat de cette action. » Il sous-entend que l’aménagement du territoire est une action réfléchie et volontaire à différentes échelles. Quand il parle à différentes

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