La vente, Contrats spéciaux

Le vente:

c'est un contrat par laquel une partie transfére une autre la propriété d'un bien moyannant d'une somme déterminé , il s'agit de la rancontre entre l'offre et la demande , c'est un contrat nommé qui obeit a des regles spiciaux ,

Il y a démembrement de propriété quand la propriété d'un bien est divisée entre d'une part unusufruitier, qui possède le droit d'utiliser le bien et d'en percevoir les éventuels revenus, et d'autre part un nu-propriétaire.

Le droit de nue-propriété et le droit d'usufruit sont des droits "réels", c'est-à-dire qu'ils peuvent être cédés ou vendus en tant que tels.

parmi les caractéristique de la ventre

-la vente est un contrat translatif qui exige le transfére de la maitrise de fait et la maitrise juridique les modalité de transfere se different selon la nature de la chose vendu , ici les obligation sont réciproque

-c'est un contrat bilatéral qui se signe entre deux parties le vendeur et l'acheteur

-c'est un contrat commutatif

-c'est un contrat honereux c'est a dire il ya une contrepartie donné , il est pas grauite , ici le constitu la cause principale de la conclusion du contrat

-c'est un contrat consensuel , la rencontre des deux consentement est necessaire pour la conclusion de la vente

- c'est un contrat sylanagmatique : les ogligation sont réciproque

les elements distinctif : le transfere de la propriéte et le prix

• le transfere:la vente est un contrat translatif de propriéte , ce transfére qui permet a la vente de se distingue aux autres contrat qui ressemble a la vente mais qui n'engendre aucun transféré de propriété comme le contrat de bail qui est un transfére d'usage limiter et ce transféré peut être restituer , ainsi que que la donnation ou l’échange ces deux contrat se differe a la vente par leurs aspect onéreux c'est qu'il nécessite pas une contrepartie c'est a dire le prix

- on principe quand on a un contrat translatif de propriété en parle de la vente , les parfois on utilise un autre terme cession : le transfere des droit incorporels ex : quand la vente porte a un fond de commerce on utilise le terme cession du fond de commerce car ce n'est pas un bien,corporel c'est un ensemble de bien , droit , de méme quand en vend des action de la sociéte

la ventre exige l'aliénation de la maîtrise du fait et la maîtrise juridique

• le prix : le pris est une contrepartie que l’acquéreur s'engage a payé au vendeur , le prix de la chose vendu permet de distinguer la vente aux autres contrat comme la donation qui est un transfére sans contrepartie

- on a tendance de considérer que toutes contrat qui comporte un pris est une vente méme quand il nya pas de transfére de proporiété comme le vente d'un séjour ou un voyage ce n'est pas une vente mais c'est un contrat de prestation de service

_le prix doit étre désigner par les parties en cas d'indétermination du prixest la nullité asolue de la vente car on considére qu'il ya absense de la cause contractuel

le contrat doit contenir de la prix ainsi que contenir les élement de reference précisé a fin de déterminer le prix ex : clause qui refere au prix du marché , clause qui refere au prix rigional sont sanctionner les clause qui refere au trarif du vendeur

- le prix doit étre serieuxil ne doit pas etre dérisoire , sinon c'est une vente a vil prix , et ce vil prix est inexistant , une vente avec un prix inexistant entraine la nullité absolu

• la chose tout chose fait l'objet de proprité il peut etre vendu , quelles soit corporel immoble meuble ou incorporels fond , droit d'auteur 4 condition s'impose :

-la chose doit existé

-elle doit etre déterminable

- aliéniable

apartenir au vendeur

Toute chose peut-être objet d’un contrat de vente. Aucune difficulté pour les choses corporelles car font l’objet d’une propriété. Mais problème pour les choses incorporelles. On admet que les droits peuvent être vendu. Les droits peuvent être cédés. Cela s’applique au droit de propriété incorporelle ou encore sur les brevets ou sur les marques ou encore sur le fonds de commerce. Désormais on peut également céder une clientèle civile. On peut également céder des droits démembrer. On va céder un démembrement de la propriété. on peut céder l’usufruit ou la nu-propriété seulement. On peut le faire en même temps et à plusieurs personnes différentes.

Cela vaut aussi pour les diminutifs de l’usufruit que est le droit d’usage. Cession d’un droit indivis : on peut avoir un droit indivis dans un bien déterminé. C’est le cas lorsque il y a co-propriété du bien. On cède le bien indivis. L’indivision peut aussi porter sur une universalité du bien. On peut très bien cédé le droit indivis que l’on a sur une autre personne. On ne cède pas la propriété du bien indivis, lorsque on cède un droit indivis. En réalité, on cède une part dans l’indivision. On cède la part de l’indivisaire dans l’indivision. Cette part emporte les prérogatives suivantes :

- On cède le droit réel qui est celui d’user de la chose qui fait partie de l’indivision : ce sont des prérogatives du droit de propriété mais ce n’est pas la totalité.

La vente en l'état futur d'achèvement est le contrat par lequel le vendeur transfère immédiatement à l'acquéreur ses droits sur le sol ainsi que la propriété des constructions existantes. Les ouvrages à venir deviennent la propriété de l'acquéreur au fur et à mesure de leur exécution l'acquéreur est tenu d'en payer le prix à mesure de l'avancement des travaux. Le vendeur conserve les pouvoirs de maître de l'ouvrage jusqu'à la réception des travaux donc elle est possible de ventre quelque chose qui nexiste pas encore ex Les droits d’auteurs sur des œuvres futures

article 485 STIPULE : la vente de la chose d'autrio est valable :

1:si le maitre la ratifier

2:si le vendeur aquiret ensuite la propriété de la chose , dans le cas ou le maitre refuse de ratifier , l’acquéreur peut demander la

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