Santé Et sécurité Au Travail

CHAPITRE 21

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

L'augmentation des accidents du travail et des maladies professionnelles a conduit les entreprises à repenser les conditions de travail dans lesquelles évoluent les salariés.

I.L'HYGIÈNE ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL

1.Le respect de contraintes légales par l'employeur

Il s'agit de diminuer les nuisances au travail, dans les domaines suivants :

Hygiène et sécurité :

Ex. : local pour les repas des salariés,

Durée du travail et aménagement du temps de travail :

Ex. : pas plus de 10 h/jour,

Ex. : accords avec partenaires sociaux au niveau de la branche/de l'entreprise,

Organisation du travail :

Ex. : cadences et rendement doivent être compatibles avec la santé et la sécurité

Respect de la dignité humaine et des libertés individuelles :

Ex. : liberté d'expression, activité syndicale…

2.Un acteur essentiel : _____________

Un est créé dans tout établissement de salariés et plus, composé de représentants du personnel désignés par le comité d'entreprise et les délégués du personnel, du médecin du travail et du responsable du service de sécurité et des conditions de travail.(en dessous de 50 salariés les délégués du personnel remplissent les missions du CHSCT).

Les missions du CHSCT sont de :

Contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés,

Veiller à l'observation des prescriptions législatives et réglementaires,

Analyser les circonstances et les causes des AT et des maladies professionnelles,

Analyser les risques professionnels et les conditions de travail de l'entreprise,

Emettre un avis avant tout aménagement susceptible d'avoir une incidence sur les conditions de travail, d'hygiène et de sécurité.

II.LA PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS

1.Qu'entend-on par "risque professionnel" ?

Définition : le risque professionnel est celui qui est couru par tout salarié à l'occasion de son . Celui-ci peut survenir en cas d'insuffisance ou d'absence de .

a)L'accident du travail

Définition : Il s'agit d'un accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail, à un salarié ou à une personne travaillant, à quelque titre et en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs.

Plusieurs critères doivent être réunis :

Caractère soudain de l'évènement ou apparition soudaine d'une douleur :

Douleur lombaire à l'occasion d'une manutention…

Existence d'une lésion corporelle quelle que soit son importance :

Jambe fracturée…

Caractère professionnel : l'accident survient par le fait ou à l'occasion du travail, la victime étant sous la subordination juridique d'un employeur :

Accident lors d'un déplacement dans le cadre du contrat de travail…

b)La maladie professionnelle

Définition : maladie résultant d'une exposition plus ou moins prolongée à des nuisances ou à un risque existant lors de l'exercice habituel de la profession.

Les risques peuvent être physiques, chimiques ou biologiques.

Les maladies sont pour l'essentiel des affections péri-articulaires, des malades dues à l'amiante et des affections chroniques du rachis.

Dans certains secteurs d'activité (services sociaux, transports en commun), les traumatismes psychologiques ont pour origine l'accumulation d'agressivités ou d'incivilités. Le stress qui en résulte peut être reconnu d'origine professionnelle, s'il est établi que l'état de santé du salarié est directement causé par son travail habituel.

c)Les indicateurs de risques

Certains indicateurs permettent d’évaluer le niveau de risque professionnel :

Le taux de fréquence (TF) est égal au nombre d’accidents du travail donnant lieu à un arrêt, pour un million d’heures travaillées :

TF = Nombre d’accidents avec arrêt X 1.000.000

Nombre d’heures travaillées

Le taux de gravité (TG) est égal au nombre de jours d’incapacité de travail dus à un accident, pour mille heures travaillées :

TG = Nombre de journées d’incapacité X 1.000

Nombre d’heures travaillées

2.La gestion des risques professionnels

Cette gestion s'inscrit dans le cadre de la responsabilité de l'employeur qui a une obligation générale d'assurer la sécurité et de protéger la santé de ses salariés :

Préparer l'évaluation des risques, en rassemblant l'information adéquate,

Identifier les risques, en repérant les dangers,

Classer les risques (statistiques), en vue de déterminer des priorités d'action,

Proposer

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