Rapport de stage, procédure de tarification des marchandises en matière douanière

 REPLUBLIQUE DU NIGER

MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA RECHERCHE ET DE L’INNOVATION         DIRECTION DES ENSEIGNEMENTS PROFESSIONNELS ET TECHNIQUES.

RAPPORT DE STAGE

THEME : Procédure de tarification des marchandises en matière douanière.

                                                                                                                                                SOMMAIRE :

1. CHAPITRE1 : PRESENTATION DE LA SOCIETE.

1. PRESENTATION DE L’ENTREPRISE.

1. HISTORIQUE.
2. SITUATION GEOGRAPHIQUE
3. PARTENAIRES DE COLLABORATION
4. CONCURRENT

1. OBJECTIF ET MISSION.

1. OBJECTIFS.
2. LES MISSIONS
3. Partenaires
4. Concurrents

1. ORGANISATION.

1. CHAPITRE 2 : GNERALITE SUR LA TARIFICATION DOUANIERE.

1. LE DROIT ADVALOREM ET DROIT SPECIFIQUE

1. DROIT ADVALOREM
2. DROIT SPECIFIQUE

1. LA LIQUIDATION DOUANIERE

1. DEFINITION

1. DATE A RETENIR POUR LE CALCUL DES DROITS ET TAXES

1. BENEFICE DE LA CLAUSE TRANSITOIRE
2. EXCEPTION

1. LES DROITS ET TAXE PERCUES EN DOUANE

1. A L’IMPORTATION
2. A L’EXPORTATION
3. A LA REEXPORTATION
4. LIQUIDATION DES DROITS ET TAXES EN DOUANE
5. LIQUIDATION DES DROITS ET TAXES DE DOUANE

1. CHAPITRE3 : ACTIVITES REALISEES, REMARQUES, SUGGESTIONS.

1. ACTIVITES REALISEES.
2. REMARQUES.
3. SUGGESTIONS.

REMERCIEMENT :

Nos remerciements à :

Chef transit XXXXXXXXX d’être à notre disponibilité durant toute la durée de notre stage.

  INTRODCTION GENERALE.

De nos jours l’industrie reste au cœur de tout développement c’est ce qui a permis à l’économie mondiale d’accroitre au cours des générations. Cette évolution se constate dans tous les secteurs d’activités : agriculture, santé, sécurité et autres. D’où l’intervention de la science logistique en vue d’apporter une facilité à aborder, améliorer et optimiser les dépenses pour un meilleur résultat. C’est dans cette lancée que le général Heisen Hower lors du débarquement en Normandie le 6 juin 1944(période de la deuxième guerre mondiale) préparant l’envoi de trois million de ces troupes soldats enfin de battre la guerre  Disait:<< il n’y pas de tactique sans la logistique, si la logistique dit non ce qu’elle a raison >>.Expliquons cela à comprendre qu’aucun développement ne peut se faire sans la logistique. Partant de la définition de celle-ci  qui peut se définir comme l’ensemble des méthodes et techniques qui permettent de déplacer une marchandise du point de départ jusqu’au consommateur final en passant par la zone de production avec le moindre cout, le meilleur délai et la qualité requise. On  peut ajouter aussi sans blocage lié à la règlementation des pays traversés le tout : faire gagner le bénéfice pour l’entreprise et satisfaire le client communément appelé le roi par cette dernière.

Cependant, pour unemeilleure efficacité et rentabilité dans le commerce international. Les nations font des échanges commerciaux entre elles à travers la commercialisation de plusieurs produits (matière première, produits semis finis et produit finis).Cela pousse chaque pays ou communauté économique (union de deux ou plusieurs pays par convention) à créer ses propres règlementations pour importer, transiter ou exporter des productions. Pour raison, l’intervention des spécialistes en matière de transit, conventions et règlement douanières.

C’est ainsi, nous pouvons définir le transit comme le transport d’une marchandise d’un territoire à un autre en suspension des droits et taxes, des mesures économiques fiscales et douanières d’un point à un autre du territoire national ou plusieurs pays (transit international) international sous certaines garanties. C’est un secteur qui permet à tout Etat de :

• Avoir une statistique fiable du commerce extérieur
• Garantir des intérêts pour le trésor national.
• Protéger le patrimoine national
• Interdire l’accès des marchandises qui font atteinte aux bonnes mœurs, portant des fausses marques,détruit l’environnement, les matériels de guerre et explosifs.

Le tout par le canal des services de douanes. Le transitaire a pour fonction de déclarer les marchandises entrant et sortant ou de passage du territoire national. Il est l’intermédiaire entre l’usager et le service des douanes ainsi que tout intervenant dans le domaine du transport des marchandises.

En tout cela pour faire passer une marchandise à un poste, l’Etat, les codes de douane  l’UEMOA et de la CEDEAO exigent que toute marchandise doit être contrôlée et vérifiée avant le passage dans les bureaux de douane. En plus, Il y a des procédures à suivre pour déclarer les marchandises d’où notre thème « Procédure de dédouanement des marchandises en matière douanière ».

Suite à notre séjour de 3 mois pour stage dans l’agence principale du commissionnaire agréer en douane XXXXXXXXX : Union Nigérienne de Transit et de Fret. Nous avons mis en pratique ce qui est appris à l’école, découvert l’environnent des entreprises les atouts et les limites de ces dernières.

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